Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables,
Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles R. 523-4 à R. 523-7 ;
Vu l'arrêté du 17 février 2006 modifié portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides,
Arrête :
Sont nommés membres de la Commission des produits chimiques et biocides :
Au titre de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de la recherche
En tant que titulaire :
Le directeur adjoint du département « Chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation ou son représentant, en remplacement du conseiller scientifique adjoint pour la chimie et ses interfaces.
En tant que suppléant :
Le chargé de mission interface chimie/biologie du département « Chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation ou son représentant, en remplacement de la directrice de recherches au Centre national de la recherche scientifique, laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique.
Au titre des professionnels
Représentant de l'Union des industries chimiques
En tant que suppléant :
M. Claude Bourgeois, en remplacement de M. Philippe Lemaire.
Au titre des associations de défense de la santé,
des consommateurs ou de l'environnement
En tant que titulaire :
Mme Roxane Roger-Deneuville, en remplacement de M. Olivier Le Curieux-Belfond.
Au titre des agences, centres et instituts d'expertise
Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire
de l'environnement et du travail
En tant que titulaire :
M. Philippe Juvin, chef du département ARChE, en remplacement de M. Dominique Gombert.
En tant que suppléant :
M. Aymeric Dopter, chef de l'unité toxicologie au sein du pôle biocides du département ARChE, en remplacement de Mme Frédérique Touffet.
Représentant de l'Agence française
de sécurité sanitaire des aliments
En tant que titulaire :
M. Jean-Marc Frémy, responsable de l'unité d'évaluation des risques physico-chimiques, en remplacement de Mme Marie-Hélène Loulergue.
En tant que suppléante :
Mme Nathalie Arnich, chargée de projets scientifiques au sein de l'unité d'évaluation des risques physico-chimiques, en remplacement de M. Jean-Marc Frémy.
Représentant de l'Agence française
de sécurité sanitaire des produits de santé
En tant que suppléante :
Mme Anne Laurent, chef du département de l'évaluation des produits cosmétiques, biocides et de tatouages, en remplacement de Mme Arila Pochet.
Représentant des centres antipoison et de toxicovigilance
En tant que suppléant :
Le docteur Jacques Manel, praticien hospitalier, chef de service du centre antipoison et de toxicovigilance du centre hospitalier universitaire de Nancy, en remplacement du docteur Laurence Gamelin.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 février 2008.
Jean-Louis Borloo