JORF n°0049 du 27 février 2008    J.O. disponibles

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

NOR: PRMX0800586V

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Ces publications sont en vente :

― sur place :

― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;

― à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;

― par correspondance :

― à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

― pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96 ou www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ;

ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes ;

― pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77 ou www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ;

― pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50 ou www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ;

― pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03 ou www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/nous-ecrire) ;

― par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

― et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).

La Documentation française a mis en vente du 18 au 24 février 2008 :

I. - OUVRAGES

Une nouvelle collection du ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité : « Protection de l'enfance », vendue à la Documentation française :

Cette nouvelle collection de guides pratiques : « Protection de l'enfance », élaborée par le ministère, a pour but de proposer une information claire et précise sur la législation et la réglementation en faveur de la protection de l'enfance.

Créée au lendemain de la réforme de la protection de l'enfance instaurée par la loi du 5 mars 2007, elle en présente en cinq guides le cadre applicable.

Ces guides pratiques fournissent à leurs lecteurs (institutionnels, collectivités territoriales, professionnels et associations des secteurs sociaux, médico-sociaux, éducatifs ou en charge de la protection judiciaire de la jeunesse...), une présentation détaillée des dispositions et des dispositifs de la protection de l'enfance.

Accueil de l'enfant et de l'adolescent protégés

Guide pratique

Ministère du travail, des relations sociales

et de la solidarité

Direction générale de l'action sociale

Ce guide s'adresse à l'ensemble des professionnels des services et des établissements, publics ou privés, chargés d'accueillir et d'accompagner les mineurs et les jeunes adultes faisant l'objet d'une protection administrative ou judiciaire et d'assurer le lien avec leurs parents, et plus largement, avec leur famille. Il a pour but de présenter et d'expliciter les dispositions introduites par la loi du 5 mars 2007, réformant la protection de l'enfance. Elles concernent l'accueil lui-même ou les aménagements aux modalités d'accueil et la relation parents-enfants. Les annexes précisent le cadre juridique et les objectifs induits par cette loi et ceux de l'exercice du droit de visite des parents.

2008, la Documentation française, collection « Protection de l'enfance », 64 p., 6 €. ― ISBN : 978-2-11-006970-2. ― Réf. : 9 782110 069702.

La cellule départementale de recueil,

de traitement et d'évaluation

Guide pratique

Direction générale de l'action sociale

La loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance a pour but d'assurer une meilleure coordination entre l'action de la justice et des conseils généraux, en renforçant le dispositif d'alerte et de signalement des situations de danger ou de risque de danger pour l'enfant et l'adolescent. Elle crée, pour ce faire, dans chaque département une cellule de recueil, de traitement et d'évaluation des informations préoccupantes. Ce guide décrit le dispositif départemental de protection de l'enfance et précise notamment les modalités d'action entre professionnels. Il fournit un cadre national de référence aux professionnels chargés de l'évaluation des situations individuelles des mineurs.

2008, la Documentation française, collection « Protection de l'enfance », 64 p., 6 €. ― ISBN : 978-2-11-006968-9. ― Réf. : 9 782110 069689.

L'observatoire départemental de la protection de l'enfance

Guide pratique

Direction générale de l'action sociale

Rendre le dispositif de protection de l'enfance plus lisible, mieux adapté et plus homogène à l'échelle du territoire national, tels sont les objectifs majeurs de la réforme de la protection de l'enfance, instaurée par la loi du 5 mars 2007.

Cette réforme a notamment mis en place un Observatoire départemental de la protection de l'enfance. Afin de disposer d'une vision d'ensemble sur l'enfance en danger en rassemblant les différentes données et sources d'informations disponibles.

Ce guide décrit les missions, la composition, le fonctionnement et les indicateurs de cet observatoire qui joue un rôle déterminant dans la définition et le suivi des politiques de protection de l'enfance.

2008, la Documentation française, collection « Protection de l'enfance », 64 p., 6 €. ― ISBN : 978-2-11-006971-9. ― Réf. : 9 782110 069719.

Prévention en faveur de l'enfant et de l'adolescent

Guide pratique

Direction générale de l'action sociale

La réforme de la protection de l'enfance instaurée par la loi du 5 mars 2007 a pour objectif de développer une politique de prévention globale et cohérente impliquant l'ensemble des acteurs publics et privés. La prévention doit, en effet, s'adapter aux différents besoins des parents et de l'enfant en matière d'information, d'orientation, d'accompagnement et de soutien.

Ce guide a pour but d'exposer les apports de la loi dans ce domaine d'action, qu'il s'agisse de prévention périnatale, de la prévention et de l'accompagnement des familles ou de la prévention médico-sociale à mettre en œuvre en direction des enfants et des adolescents.

2008, la Documentation française, collection « Protection de l'enfance », 152 p., 10 €. ― ISBN : 978-2-11-006967-2. ― Réf. : 9 782110 069672.

Prochain titre à paraître tout prochainement dans cette collection :

Intervenir à domicile pour la protection de l'enfant, 52 p., 6 €. ― ISBN : 978-2-11-006969-6. ― Réf. : 9 782110 069696.

Collection « Les clés de l'info »

Une collection réalisée et coéditée par Gallimard jeunesse et la Documentation française qui met en perspective les grands sujets d'actualité pour éveiller l'esprit critique des jeunes lecteurs et donner du sens à l'information, structurée autour de trois axes :

― décrypter : 4 faits d'actualité sont décodés et expliqués grâce à une infographie et des repères essentiels ;

― comprendre : un lexique donne la définition de 50 mots-clés (notions, événements ou institutions) ;

― chercher : une sélection de textes et documents et de sites internet de référence permettent de compléter ses recherches.

La Chine

Elisabeth Combres

Gallimard jeunesse

La Documentation française

Terre de contrastes politiques et économiques, la Chine apparaît régulièrement « à la une » de l'actualité. Quels sont les moteurs de sa croissance à deux chiffres ? Où en sont les droits de l'homme ? Quel est le rôle de la Chine sur la scène internationale ? Et quelles sont ses ambitions ? Au cœur de l'actualité, voici un petit livre pédagogique, bien conçu qui sonde les pulsations de ce continent.

2008, Gallimard jeunesse/la Documentation française, collection « Les clés de l'info », 64 p., carte, ill., 6,90 €. ― ISBN : 978-2-07-061480-6. ― Réf. : 9 782070 614806.

L'islam

Elisabeth Combres

Gallimard jeunesse

La Documentation française

L'islam est régulièrement « à la une » de l'actualité sociale, politique, internationale, mais nous n'en saisissons pas toujours le sens et les enjeux politiques ou culturels. En voici une présentation contextualisée et mise en perspective. Avec le rappel aussi de quelques notions culturelles de base : quels sont les cinq piliers de l'islam ? Qu'est-ce que la charia ? Comment l'islam trouve-t-il sa place dans la société laïque ?

2008, Gallimard jeunesse/la Documentation française, collection « Les clés de l'info », 64 p., carte, ill., 6,90 €. ― ISBN : 978-2-07-061479-0. ― Réf. : 9 782070 614790.

Les autres titres de la collection dans le catalogue éditorial, sur : www.ladocumentationfrancaise.fr

Les services à la personne

Huitième rapport

Conseil de l'emploi, des revenus

et de la cohésion sociale (CERC)

Ce 8e rapport du CERC présente une description exhaustive des services à la personne, tant en ce qui concerne les règles législatives, fiscales et administratives que les problématiques des différentes populations concernées et les modes de fonctionnement.

Trois problématiques majeures voient le jour :

― la première concerne l'importance et la complexité du soutien monétaire public au développement de ces activités. Ce soutien est plus important que celui apporté à d'autres secteurs économiques employant également des personnes peu qualifiées. Ce soutien passe surtout par des canaux spécifiques, tels que les réductions d'impôt pour les utilisateurs, ce qui a des conséquences sur la redistribution des revenus ;

― la suivante porte sur la qualité du service qui est fonction de la personne même qui exécute les tâches s'agissant essentiellement d'interventions auprès de publics fragiles (jeunes ou très jeunes enfants, personnes âgées dépendantes, personnes handicapées). Il convient donc de s'interroger sur les procédures visant à garantir la qualité du service : autorisations, agrément ou certification et sur les moyens d'améliorer les compétences des salariés concernés ;

― enfin, se pose la question de la qualité des emplois qui va bien au-delà de la lutte contre le travail au noir. Ces emplois sont en majorité à temps réduit, les contrats souvent précaires et les conditions de travail difficiles avec des relations interpersonnelles très fortes entre le salarié et l'utilisateur. Améliorer la qualité des emplois apparaît d'autant plus nécessaire que les perspectives sociodémographiques vont conduire à une forte demande de ces services, alors que l'offre de travail pourrait être limitée.

2008, la Documentation française, collection « Rapport » n° 8, 152 p., 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007109-5. ― Réf. : 9 782110 071095.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

CONSEIL DE L'EUROPE

L'abolition des châtiments corporels à l'encontre des enfants

Questions et réponses

Conseil de l'Europe

Construire une Europe pour et avec les enfants

Les enfants ne sont pas des mini-êtres humains dotés de mini-droits. Punir physiquement un enfant est un acte de violence et une violation de ses droits fondamentaux.

Comment peut-on amener la population à adopter une démarche parentale positive et non violente ? Qu`est-ce qui légitime le droit d'ingérence de l'Etat en ce domaine ? Clairement présentée, didactique, cette brochure avance des arguments ― fondés sur le droit international ― pour l'abolition des châtiments corporels, puis étudie les moyens d'y parvenir et démystifie les craintes populaires qui entourent cette question. Parent ou responsable politique, juriste, professionnel de I'enfance, chacun peut être concerné par les arguments qui sont ici développés.

2008, Conseil de l'Europe, ISBN : 978-92-871-6309-7. ― Réf. : 9 789287 163097.

Compagnon

Guide d'action pédagogique pour la diversité

la participation et les droits de l'homme

Sous la direction d'Ellie Keen

Conseil de l'Europe

Ce guide a été élaboré à partir de la campagne intitulée « Tous différents ― tous égaux » du Conseil de l'Europe, réalisée dans le but de sensibiliser les jeunes ― dès leur scolarité ― sur les questions de défense des droits de l'homme et la lutte contre le racisme, l'exclusion sociale des minorités et toutes formes de discriminations. Il a été conçu pour aider dans cette démarche les militants et les éducateurs.

2008, Conseil de l'Europe, 88 p., 8 €. ― ISBN : 978-92-871-6249-6. ― Réf. : 9 789287162496.

Convention-cadre pour la protection des minorités nationales

Recueil de textes

4e édition

Conseil de l'Europe

L'entrée en vigueur de la convention-cadre, le 1er février 1998, représente le premier instrument multilatéral juridiquement contraignant consacré à la protection des minorités nationales. Outre la convention et son rapport explicatif, ce recueil comprend des textes ayant trait au mécanisme de suivi en général et au comité consultatif en particulier. Y figurent également les textes officiels concernant le mécanisme de suivi prévu par la Convention-cadre, notamment la Résolution (97) 10 du Comité des ministres. On y trouve aussi l'état des signatures et des ratifications, ainsi que les déclarations et les réserves formulées. Ce recueil comprend également une liste des rapports étatiques reçus et des avis adoptés par le comité consultatif. Il offre à toutes les personnes intéressées par la protection des minorités nationales une compilation, facile à consulter, des textes fondamentaux portant sur ce domaine.

2008, Conseil de l'Europe, 76 p., 13 €. ― ISBN : 978-92-871-6381-3. ― Réf. : 9 789287 163813.

Soutien et aide aux victimes

2e édition

Conseil de l'Europe

Depuis plus de cinquante ans, le Conseil de l'Europe contribue à la construction d'un espace juridique commun fondé sur le respect des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit. La lutte contre la criminalité est au cœur de ces efforts. Depuis les années 1980, le Conseil a élaboré et mis à jour une série d'instruments juridiques visant à aider les Etats à répondre à leurs attentes en matière d'aide aux victimes. La présente publication rassemble et explicite ces normes. Elle constitue un document de référence exhaustif et accessible. Cette édition comporte également un rapport d'expertise sur les victimes du terrorisme et un panorama des systèmes d'assistance aux victimes.

2008, Conseil de l'Europe, 282 p., 23 €. ― ISBN : 978-92-871-63765-9. ― Réf. : 9 789287 163769.

DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS

Tarif des douanes (n° 5135)

Nomenclature combinée

Edition mise à jour au 1er janvier 2008

Ministère du budget, des comptes publics

et de la fonction publique

Direction générale des douanes et droits indirects

La nomenclature combinée (NC) est la nomenclature des marchandises de la Communauté européenne, qui satisfait aux exigences des statistiques du commerce extérieur (tant intra qu'extracommunautaire) et du tarif douanier au sens de l'article 9 du Traité instituant la Communauté économique européenne. La nomenclature combinée est fondée sur « le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises » (SH) du Conseil de coopération douanière, reprenant intégralement celui-ci et le subdivisant seulement lorsque c'est nécessaire pour la statistique du commerce extérieur, la réglementation agricole ou le tarif douanier. Outre les éléments obligatoires du SH mentionnés ci-dessus, elle contient également les notes complémentaires de chapitres, les taux des droits et des unités supplémentaires.

Des modifications sont apportées chaque année à la nomenclature combinée soit à la demande des fédérations professionnelles ou des administrations nationales et communautaires, soit pour des raisons juridiques et publiée dans une nouvelle édition avec une mise à jour effective au 1er janvier.

Cet ouvrage destiné en premier lieu aux redevables de l'information, actifs uniquement en matière de commerce intracommunautaire, contient la nomenclature combinée complète, sans toutefois les droits de douane et les indications complémentaires y afférentes. A partir de cette édition, le code TARIC habituellement publié en annexe ne sera pas joint à l'ouvrage. Il est désormais consultable sur le site internet de la Commission européenne (http://europa.eu).

2008, Journaux officiels, collection « Législation et réglementation », 608 p., 24 €. ― ISBN : 978-2-11-076433-1. ― Réf. : 9 782110 764331.

OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (OPOCE)

Fiches techniques sur l'Union européenne

11e édition

Parlement européen

L'objectif de cette 11e édition est d'offrir au non-spécialiste une vue d'ensemble du processus d'intégration européenne et de la contribution du Parlement européen à cette évolution.

Comparable dans sa structure aux éditions précédentes, elle intègre les derniers développements intervenus au cours des dernières années, en particulier les modifications apportées par le traité de Nice, les propositions du traité établissant une Constitution pour l'Europe ainsi que les derniers élargissements de l'Union européenne en 2004 et 2007. Parmi les nouveaux thèmes d'actualité développés, citons : les perspectives financières ; l'égalité hommes/femmes ; les politiques d'asile et d'immigration ; la gestion des frontières extérieures ; la coopération judiciaire civile et pénale ; la politique des sports ; la politique européenne de voisinage (PEV) ; le Caucase du Sud (Arménie, Azerbaïdjan, Géorgie) et l'Asie centrale.

Avec 159 fiches mises à disposition, vous trouverez ici l'une des meilleures sources d'information institutionnelle. Elles sont présentées en six grands chapitres :

― le système de fonctionnement de l'Union européenne ;

― l'Europe des citoyens ;

― le marché intérieur ;

― les politiques communes ;

― l'Union économique et monétaire ;

― les relations extérieures de l'Union.

2007, OPOCE, 548 p., 35 €. ― ISBN : 978-92-823-2150-8. ― Réf. : 9 789282 321508.

Unesco

Organisation des Nations unies pour l'éducation

la science et la culture

Assurance qualité externe

dans l'enseignement supérieur : les options

Unesco

Institut international de planification de l'éducation (IIPE)

Michaela Martin, Antony Stella

L'assurance qualité externe (AQE) constitue aujourd'hui l'un des volets les plus importants de la politique mise en œuvre dans les systèmes d'enseignement supérieur. Les expériences en ce domaine sont nombreuses et plusieurs approches reposent sur des principes tels que la reddition des comptes, la conformité avec les normes et l'amélioration de la qualité. Différents mécanismes sont susceptibles d'être utilisés, notamment l'accréditation, l'évaluation et l'audit qualité. Chacun d'entre eux peut viser un sous-segment particulier du système d'enseignement supérieur.

L'ouvrage examine les diverses options possibles, conformes aux normes nationales et internationales. L'étude apporte également aux chercheurs les informations nécessaires à l'identification des problématiques qui s'imposent aux décideurs politiques en matière d'assurance qualité. Des orientations bibliographiques et des adresses de sites internet complètent cet ouvrage.

2008, Unesco, collection « Principes de la planification de l'éducation » n° 85, 128 p., 15 €. ― ISBN : 978-92-803-2304-7. ― Réf. : 9 789280 323047.

L'éducation pour tous en 2015 : un objectif accessible ?

Rapport mondial de suivi sur l'EPT 2008

Unesco

En avril 2000, 164 gouvernements ainsi que des organisations partenaires prenaient l'engagement de développer à grande échelle les possibilités d'éducation offertes aux enfants, aux jeunes et aux adultes à l'horizon 2015. Le rapport mondial de suivi sur l'éducation pour tous de 2008 propose un bilan à mi-parcours de la mise en œuvre de ces engagements.

Il dresse un état des lieux concernant l'avancement des 6 objectifs définis à Dakar : protection et éducation de la petite enfance, réalisation d'un enseignement primaire universel, réponses aux besoins d'apprentissage des jeunes et des adultes, alphabétisation des adultes, égalité entre les sexes dans le domaine de l'éducation, amélioration de la qualité de l'éducation. Il analyse les efforts déployés par les pays dans la création d'institutions propices, l'élargissement d'un accès équitable et l'amélioration de l'apprentissage en conformité avec les 12 stratégies préconisées à Dakar.

Une attention particulière est portée aux Etats fragiles affectés par les conflits, les calamités naturelles et l'instabilité. Ce rapport fait aussi le point sur les dépenses publiques d'éducation, les aides extérieures reçues et la pertinence de leur destination. Enfin, un dernier chapitre examine les perspectives pour 2015 au vu des progrès réalisés et des insuffisances qui restent à combler. De cette analyse découlent un certain nombre de priorités et de recommandations qui constituent l'agenda des années à venir.

En annexe : l'indice du développement de l'éducation pour tous calculé à partir des indicateurs les plus aisément quantifiables pour 129 pays. Une présentation synthétique des politiques et des stratégies adoptées à travers une sélection de 30 pays. De très nombreuses données statistiques par pays sur le contexte démographique et économique, sur les bénéficiaires, les acteurs et les moyens des différents systèmes éducatifs. Un glossaire, un index et une importante bibliographie.

Un glossaire, des orientations bibliographiques, une liste des sigles et acronymes et un index matière complètent ce volume.

2008, Unesco, 462 p., cartes, ill., sch., 24 €. ― ISBN : 978-92-3-204058-9. ― Réf. : 9 789232 040589.

II. - REVUES

Archéopages

Institut national de recherches

archéologiques préventives (INRAP)

Constructions de l'archéologie

Recherches en perspective

― Trente ans après Leroi-Gourhan, où en sont les Paléolithiciens (Françoise Audouze).

― Archéologie funéraire de l'âge du Fer en Champagne-Ardenne (Lola Bonnabel).

― Itinéraires autour d'une plaque-boucle byzantine du VIe siècle (Jean-Luc Boudartchouk).

― Nîmes, vingt ans d'aménagements et de découvertes (Pierre Séjalon, Jean-Yves Breuil).

― Ô Bonne Mère (Jean Guilaine).

― L'archéologie paléolithique à la reconquête de territoires oubliés (Marc Jarry).

― Pour une archéologie du quotidien : objets et céramiques modernes (Fabienne Ravoire).

― Histoire et archéologie des châteaux médiévaux japonais (Pierre-François Souyri).

― Les souterrains aménagés : un sujet d'archéologie préventive (Marc Viré).

Champs de l'archéologie préventive

― De Chassemy à Ra's al-Jinz... de la métropole à l'extrapole (Serge Cleuziou).

― Beaucoup de sable et un peu de terre noire (Jérôme Dubouloz).

― Le Néolithique ancien dans le nord-ouest de la France (Marcigny, Cyril, Ghesquière, Emmanuel).

― L'Utile 1761... « esclaves oubliés » (Thomas Romon, Max Guérout).

― Apologie pour l'archéologie préventive (Alain Schnapp).

― Evolution et professionnalisation de l'archéologie préventive en milieu rural dans le nord de la France (Marc Talon).

― Des tranchées aux tranchées ou les méandres de l'archéologie « gauloise » dans l'Aisne (Sophie Desenne, Sylvain Thouvenot).

A la croisée des disciplines

― Au cœur des rapports sociaux, l'imaginaire dont les archéologues ne perçoivent que les restes symboliques (Maurice Godelier).

― L'ethnoarchéologie... de la ferme de La Tour au tell de Houlouf, en passant par un rêve brésilien (Augustin Holl).

― Archéologie et diversité culturelle (Luc Jallot).

― En marge des femmes, la société contre le désir des hommes (Pierre Lemonnier).

― Archéologie et langage, éloge du scepticisme (Colin Renfrew).

― Transgressions et vocations. Travail manuel et travail intellectuel en archéologie (Nathan Schlanger).

― Durabilité et archéologie environnementale (Sander Van der Leeuw).

Réflexions sur l'organisation de l'archéologie

― La nostalgie de l'avenir : souvenir de médiévie intérieure (Joëlle Burnouf).

― Les Nouvelles de l'archéologie ou le manifeste d'une discipline (Anick Coudart).

― Construire la recherche à l'INRAP (Pascal Depaepe).

― France et Etats-Unis, comparaison des institutions archéologiques (Michael Dietler, Ingrid Herbisch).

― L'archéologie entre Paris et Rome (Michel Gras).

― Silence au fond des vallées (François Malrain).

― Le rébus au fond du labyrinthe (Paul Salmona).

― Néolithique en Ile-de-France, la révolution reste à faire (Anaïck Samzun, Richard, Cottiaux, Yves Lanchon).

― Sur la genèse de la convention de Malte (Willem Willems).

Epilogus

« Archéopages », hors-série, février 2008, 136 p., 20 €. ― Réf. : 3 303333 910006.

Maghreb Machrek

Institut Choiseul

Les mouvements islamistes

Des armes aux urnes

Sous la direction de Samir Amghar

- Les partis islamistes en Algérie : structures révolutionnaires ou partis de gouvernement ? (Samir Amghar et Amel Boubekeur).

― Les Frères musulmans égyptiens et la modération (Jean-Noël Ferrié).

― Le Hamas, des islamistes au pouvoir (Aude Signoles).

― Rester le même tout en devenant un autre : les « islamistes » tunisiens exilés en France (Michael Bechir Ayari).

Varia

― Esquisse pour un bilan du gouvernement marocain d'alternance : 1998-2002 (Pierre Vermeren).

― Les délocalisations au Maroc : vers de nouvelles perspectives de développement ? (Marie Raveyre).

― Le climat d'investissement en Tunisie : attraits, obstacles et principaux défis à relever (Sofiane Toumi).

Lectures

« Maghreb Machrek », n° 194, hiver 2007-2007, 136 p., 20 €. ― Réf. : 9 782916 722207.

Monde chinois vous présente avec ce numéro une ligne

éditoriale redéfinie avec également une nouvelle maquette

Monde chinois

Institut Choiseul

Point de vue

La Chine et la mer (Alain Oudot de Dainville)

Dossier

Information et désinformation sur la Chine :

de François Guizot à François Jullien

- Chinois, enrichissez-vous ! Mais deviendrez-vous électeurs ? (René Viénet).

― Ainsi commencent les expéditions qui entraînent les conquêtes : Jean-Claude Casanova, Simon Leys (François Guizot).

― Comment on devient parisien (Tcheng Ki-Tong).

― Comment on devient chinois (Prosper Giquel).

― Magot de Chine (Georges Tiret-Bognet & Georges Fragerolle).

― Le petit livre rouge d'un photographe chinois : images de la Révolution culturelle dans le Nord-Est (Li Zhensheng).

― Mao : arrêts sur images (René Viénet).

― Comment va la Chine ? (François Danjou).

― François Jullien, sur le fond (Jean-François Billeter).

Débat

― Les ShenGun français de Madame Mao.

Chroniques

― Paul de Fombelle ; Françoise Zylberberg ; Francis Deron ; Encyclopédie Mariani (extraits) ; François Danjou.

Un libraire ― Un livre

― L'Opiomane (Gustave Schlegel).

Varia

― La déferlante économique chinoise en Asie centrale (Gaël Raballand et Bartlomiej Kaminski).

― Comment gérer une image néocoloniale ? (Pascal Lorot).

Auteurs et résumés

Pour le lancement de sa nouvelle maquette, Monde chinois offre à ses lecteurs deux encarts : une photographie panoramique de Hong Kong (17 × 83,5 cm) en noir et blanc, et dans le prochain numéro un panorama de Kowloon.

« Monde chinois », automne 2007, 144 p., ill., 20 EUR. ― Réf. : 9 782916 722177.

Patrimoine mondial

UNESCO

Dossier

Un défi mondial : conserver les architectures de terre

Les hommes de tous les continents ont bâti en terre : matériau local inépuisable et directement accessible, la terre est là, au pied du mur. Ces bâtiments révèlent l'intelligence des traditions de la construction qui ont traversé les millénaires.

― Menaces et espérances (Ksar d'Aït-Ben-Haddou).

― Véritable musée naturel avec une architecture en terre menacée (Lopé-Okanda).

― La conservation d'une ziggourat en terre (Tchoga Zanbil).

Focus

― Les architectures de terre contre l'appauvrissement.

Entretien

― Entretien avec Jean Dethier.

― Habiter la terre ou l'avenir d'une culture millénaire et universelle.

De nos organisations consultatives

― L'ICOMOS (Conseil international des monuments et des sites) et le patrimoine de l'architecture en terre.

Conventions

Les instruments juridiques internationaux de protection des sites culturels en temps de guerre.

Nouvelles

Préservation

― Réouverture de la bibliothèque Anna Amalia après des travaux de restauration.

― Le palais restauré de Venaria Reale rouvre ses portes.

― Parcs nationaux d'Amérique latine.

― La sauvegarde de l'architecture moderne ; incendies en Grèce.

― Listes indicatives en Afrique.

Sites en péril

― Le statut de la vallée de l'Elbe à Dresde menacé.

― Tourisme, une menace pour les îles Galapagos.

― Progrès dans la conservation de la Vieille Ville de Jérusalem.

Promotion

― Réunion d'experts sur la vie agropastorale.

― La nouvelle carte du patrimoine mondial 2007-2008 disponible.

― Itinéraires culturels.

― Conférence sur une catégorie peu utilisée.

― Remise de bourses à de jeunes professionnels.

Edition et multimédia

Calendrier

Une sélection de livres et publications consacrés au patrimoine mondial

« Patrimoine mondial », n° 48, janvier 2008, 92 p., 5 EUR. ― Réf. : 8 424499 000082.

PIBD

Propriété industrielle ― Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie

Textes officiels

Textes in extenso.

Questions écrites ― Assemblée nationale.

― Question écrite... à M. le secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes sur les enjeux du marché européen des pièces détachées automobiles et plus précisément sur la modification de l'article 14 de la directive CE/1998/0071 concernant la protection juridique des dessins et modèles communautaires, et réponse.

― Question écrite... à M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur le projet de ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance des brevets européens du 5 octobre 1973, et réponse.

Relevés

― Site de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

― Sites de l'Union européenne.

― Travaux préparatoires.

― Législation étrangère.

― Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine

― La propriété intellectuelle dans les revues étrangères et internationales.

Chroniques de l'étranger

― Informations étrangères.

― Notifications relatives aux traités.

Troisième partie

Jurisprudence

― Brevets d'invention - Marques - Dessins et modèles - Appellation d'origine.

Quatrième partie

Actualité et informations

― Bibliographie ― PIBD-Services.

« PIBD ― Propriété industrielle », bulletin documentaire n° 868, 15 février 2008, 50 p., 8,70 EUR. ― Réf. : 3 303332 308682.

Problèmes d'Amérique latine

Institut Choiseul

Mexamérique, entre Mexique et Etats-Unis

Dossier coordonné par Marie-France Prévôt-Schapira

et Gilles Bataillon

- A la frontière du légal et de l'illégal : travail et narcotrafic à Ciudad Juarez (Mexique) et El Paso (Etats-Unis) (Sabine Guez).

― L'immigration au cœur de la relation Mexique - Etats-Unis (Cecilia Imaz).

― Hispanic is panic ? La Californie et les Latinos (Emmanuelle Le Texier).

Dossier :

Repenser la pauvreté en Amérique latine

― Pauvreté : le bout du tunnel ? (Pierre Salama).

― L'évolution récente de la pauvreté au Brésil et les « portes de sortie » pour les pauvres (Sonia Rocha).

Varia

― Le sentiment d'insécurité en Argentine (Gabriel Kessler).

― Mouvement féministe et politique partisane au Mexique : Diversa et son projet partisan (Anne Sutter).

― Les partis politiques vénézuéliens de gauche à l'époque de Hugo Chavez (Rickard Lalander).

― La Chine et l'Inde en Amérique latine et en Afrique : du réalisme magique ? (Javier Santiso).

― L'Inde, nouvel acteur en Amérique latine, fondements et objectifs d'une stratégie (François Lafargue).

― Existe-t-il une relation stratégique entre l'Amérique latine et l'Europe ? Bilan de Rio (1999) à Lima (2008) (Stephan Sberro).

Résumés en français et en espagnol.

« Problèmes d'Amérique latine », n° 66-67, automne-hiver 2007, 208 p., 20 EUR. ― Réf. : 9 782916 722191.

Revue de l'Autorité des marchés financiers

Autorité des marchés financiers (AMF)

Discours

― Discours de Michel Prada à l'occasion du colloque sur « Les agences de notation et la crise du crédit : faux procès et vrais débats » coorganisé par l'Institut Presaje et le Cercle France-Amériques.

Lettre

― Lettre « Régulation et gestion d'actifs » n° 4 (4e trimestre 2007).

Consultations

― Synthèse des réponses à la consultation publique : mise en œuvre de la démarche de meilleure régulation appliquée aux OPCVM.

― Synthèse des réponses à la consultation publique relative à l'analyse des documents commerciaux des OPCVM et des obligations structurées.

― Textes de l'Autorité des marchés financiers.

― Arrêté du 7 décembre 2007 portant homologation de modifications des livres II et V du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.

― Arrêté du 11 décembre 2007 portant homologation de modifications des livres III et IV du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.

― Arrêté du 27 décembre 2007 portant homologation de modifications des livres Ier et III du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.

Communiqués

― Modification des articles 411-14 et 415-14 du règlement général de l'AMF.

― Démarche « Meilleure régulation » : la réforme des conditions d'agrément et de contrôle des OPCVM entrera en application en janvier 2008.

― Mise en place sur le marché réglementé d'un compartiment destiné aux admissions sans offre préalable au public : homologation du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.

― Modification des instructions n° 2005-01, n° 2005-02 et n° 2005-05 de l'Autorité des marchés financiers relatives aux OPCVM.

― Directive OPCVM : clarification de certaines définitions relatives aux actifs éligibles.

― Traduction des lignes directrices du CESR.

― Simplification de l'agrément des OPCVM.

Sommaire thématique des revues mensuelles de l'année 2007.

Décisions de la commission des sanctions

« Revue de l'AMF », n° 43 janvier 2008, 98 p., 16 EUR. ― Réf. : 3 303333 600433.