Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE	DÉNOMINATION	OBTENTEUR(S)	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Féverole de	Imposa	Cebeco Seeds BV (NL).	Limagrain Advanta Nederland BV (NL).
printemps.	Lambada	GAE Recherche SA (FR).	Serasem (FR).
Féverole d'hiver.	Diver	Agri Obtentions SA (FR), Institut National de la Recherche Agronomique (FR).	Agri Obtentions SA (FR).
Lupin blanc d'hiver.	Clovis	Gie Prolupin (FR), Agri Obtentions SA (FR).	Gie Prolupin (FR).
Pois	Equip	Lemaire Deffontaines (FR).	Lemaire Deffontaines (FR).
protéagineux	Goldfinger	Danisco Seed (DK).	Danisco Seed (DK).
de printemps.	Isatis	Toft Plant Breeding APS (DK).	Toft Plant Breeding APS (DK).
	Kayanne	Lochow-Petkus GmbH (DE).	Lochow-Petkus GmbH (DE).
	Mouflon	GAE Recherche SA (FR).	Serasem (FR).
	Onyx	Serasem (FR).	Serasem (FR).
	Tennis	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE	DÉNOMINATION	OBTENTEUR(S)	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Pois protéagineux de printemps.	Abondan	Unisigma GIE (FR).	Unisigma GIE (FR).
Pois protéagineux d'hiver.	Igloo	Agri Obtentions SA (FR), Institut National de la Recherche Agronomique (FR).	Agri Obtentions SA (FR).

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :

Pois protéagineux de printemps : Gregor.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) de la variété désignée ci-après :

Féverole d'hiver : Castel.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) de la variété désignée ci-après :

Pois protéagineux d'hiver : Iceberg.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :

Féverole de printemps : Victoria.

Lupin blanc de printemps : Alban, Ares.

Lupin blanc d'hiver : Adam.

Pois protéagineux de printemps : Abaque, Atrium, Chambord, Deneb, Easy, Jokari, Keo, Maggia, Nepal, Pluton, Ulysse, Univert, Zodiaque.

Pois protéagineux d'hiver : Apache, Cheyenne.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :

ESPÈCE	DÉNOMINATION	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Féverole de printemps.	Callista	Lire « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) » au lieu de « Cebeco Seeds (NL) ».
Lupin blanc	Lugain	Lire « Gie Prolupin (FR) » au lieu de « Agri Obtentions SA (FR) ».
d'hiver.	Lumen	Lire « Gie Prolupin (FR) » au lieu de « Agri Obtentions SA (FR) ».
	Luxe	Lire « Gie Prolupin (FR) » au lieu de « Agri Obtentions SA (FR) ».
Pois protéagineux	Grizzly	Lire « Danisco Seed (DK) » au lieu de « Danisco semences (F) ».
d'hiver.	Iceberg	Lire « Danisco Seed (DK) » au lieu de « Danisco semences (F) ».
Pois protéagineux de	Arosa	Lire « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) » au lieu de « Cebeco Seeds BV (NL) ».
printemps.	Bastille	Lire « Danisco Seed (DK) » au lieu de « Danisco semences (F) ».
	Beetle	Lire « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) » au lieu de « Cebeco Seeds (NL) ».
	Eclipse	Lire « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) » au lieu de « Cebeco Seeds (NL) ».
	Lexus	Lire « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) » au lieu de « Cebeco Seeds (NL) ».
	Lumina	Lire « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) » au lieu de « Cebeco Zaden BV (NL) ».
	Pawnee	Lire « Serasem (FR) » au lieu de « GAE Recherche SA (FR) ».
	Safranos	Lire « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) » au lieu de « Innoseeds BV (NL) ».
	Tredia	Lire « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) » au lieu de « Cebeco Seeds BV (NL) ».

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :

― arrêté du 7 mai 1998 pour la variété Iceberg ;

― arrêté du 6 avril 1999 pour la variété Grizzly ;

― arrêté du 9 mars 2000 pour la variété Bastille ;

― arrêté du 22 février 2001 pour la variété Lumina ;

― arrêté du 28 mars 2002 pour les variétés Luxe, Eclipse ;

― arrêté du 10 mars 2003 pour les variétés Lugain, Callista, Lexus, Beetle ;

― arrêté du 16 février 2004 pour la variété Arosa ;

― arrêté du 22 décembre 2004 pour la variété Lumen ;

― arrêté du 23 février 2006 pour les variétés Tredia, Pawnee ;

― arrêté du 19 février 2007 pour la variété Safranos.

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.