JORF n°0034 du 9 février 2008    J.O. disponibles

Avis d'autorisations annuelles d'activités en Antarctique

NOR: IOCS0802790V

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Conformément aux articles R. 712-1 à R. 714-2 du code de l'environnement relatifs à la protection de l'environnement en Antarctique, et après avis favorable du comité de l'environnement polaire en date du 27 septembre 2007, les programmes scientifiques 394/ZA et 902 de l'IPEV en Antarctique pour la saison 2007-2008 ont été autorisés par le préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises, le 12 octobre 2007.

Conformément aux articles R. 712-1 à R. 714-2 du code de l'environnement relatifs à la protection de l'environnement en Antarctique, et après avis favorable du comité de l'environnement polaire en date du 27 septembre 2007, le programme n° 109 de l'IPEV en Antarctique pour la saison 2007-2008 a été autorisé pour sa partie n'entraînant pas la pose de transpondeur sur les manchots empereurs, par le préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises, le 23 octobre 2007.

Conformément aux articles R. 712-1 à R. 714-2 du code de l'environnement relatifs à la protection de l'environnement en Antarctique, et après avis favorable du comité de l'environnement polaire en date du 27 septembre 2007, le programme n° 137 de l'IPEV en Antarctique pour la saison 2007-2008 a été autorisé par le préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises, le 25 octobre 2007.