JORF n°0034 du 9 février 2008    J.O. disponibles

Avis de déclaration d'activités en Antarctique

NOR: IOCS0802786V

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Conformément aux articles R. 712-1 à R. 714-2 du code de l'environnement relatifs à la protection de l'environnement en Antarctique, les programmes suivants de l'IPEV pour la saison 2007-2008 ont été déclarés auprès du préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises, le 14 mai 2007 : n°s 133, 139, 209, 227, 414/ORE, 452, 688, 1053, 281/ZA, 296, 374, 355, 422, 449N, 1039, 901, 904, 908, 912, 914, 906.