JORF n°0032 du 7 février 2008    J.O. disponibles

Arrêté du 29 janvier 2008 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre des paragraphes 3°, 4°, 5° et 6° de l'article 2 du décret n° 2007-1088 du 11 juillet 2007 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire

NOR: DEFH0800211A

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Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants, en date du 29 janvier 2008 :

I. ― Sont nommés membres du Conseil supérieur de la réserve militaire :

Au titre du collège des employeurs et professions libérales

M. Vidart (Alain), représentant le Mouvement des entreprises de France, et son suppléant, M. Broussaud (Antoine).

M. Viaouët (Loïk), représentant le Mouvement des entreprises de France, représentant les petites et moyennes entreprises, et son suppléant, M. Duperré (Patrick-Henri).

M. Dillenseger (Patrick), représentant le Mouvement des entreprises de France, représentant les entreprises publiques, et son suppléant, M. Basquin (Edouard).

M. Jamet (Jean-Louis), représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, et son suppléant, M. Hubert (Jean-Pierre).

M. Vial (Henri), représentant l'Union professionnelle artisanale, et sa suppléante, Mme Jouaillec (Maryline).

M. Mangin (Philippe), représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles et la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole, et son suppléant, M. Bentolila (Marc).

Mme Sevin-Davies (Florence), représentante des employeurs de la fonction publique de l'Etat, et son suppléant, M. Daviet (Gérard).

M. Gautheron (Patrick), représentant les employeurs de la fonction publique territoriale.

M. Harel (Yves), représentant les employeurs de la fonction publique hospitalière, et sa suppléante, Mme Lepand (Sophie).

M. Palombo (Jacques), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins, et son suppléant, M. Roland (Jacques).

M. Boissin (Hervé), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins, et son suppléant, M. Lagarde (Gérard).

M. Scagliola (Norbert), représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens, et son suppléant, M. Schalber (Jean-Claude).

M. Sansot (Bernard), représentant le Conseil national des barreaux, et son suppléant, M. Moreau (Jean-François).

M. Ravenne (Bernard), représentant le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, et son suppléant, M. Audas (Janin).

Au titre du collège des salariés et des agents publics

M. Brune (Eric), représentant la Confédération générale du travail.

M. Delaitre (Sylvain), représentant la Confédération générale du travail, et son suppléant, M. Borelly (Pascal).

M. Remond (Daniel), représentant la Confédération française démocratique du travail, et son suppléant, M. Antoine (Philippe).

M. Jeanne (Benoit), représentant la Confédération française démocratique du travail, et son suppléant, M. Lepinard (Jacques).

Mme Biaggi (Michelle), représentante de la Confédération générale du travail-Force ouvrière, et son suppléant, M. Lamarque (Francis).

M. Sistach (Charles), représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière, et son suppléant, M. Garcia (Christian).

M. Rodriguez (Philippe), représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres, et son suppléant, M. Studer (Jacques).

M. Prince (Michel), représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens, et son suppléant, M. Becourt (Christian).

M. Camatte (François), représentant la Confédération générale du travail-Fonction publique, et sa suppléante, Mme Geng (Françoise).

M. Ravel (Yvon), représentant la Confédération française démocratique du travail-Fonction publique, et son suppléant, M. Bogard (Henri).

M. Daulny (Patrick), représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière-Fonction publique, et son suppléant, M. Soubirous (Philippe).

M. Gruszka (Roger), représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres-Fonction publique, et son suppléant, M. Lorence (Michel).

M. Missaire (Yves), représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fonction publique, et son suppléant, M. Dumée (Patrick).

M. Mazur (Adam), représentant l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques, et son suppléant, M. Le Roux (Edouard).

Au titre du collège des réservistes

Le colonel (réserviste) Lhermitte (Philippe), représentant l'Union nationale des officiers de réserve et des organisations de réservistes, et son suppléant, le lieutenant-colonel (réserviste) Vitrolles (Jacques).

Le commandant (réserviste) Dupuy (Emmanuel), représentant la Fédération des officiers de réserve républicains, et son suppléant, le capitaine (réserviste) Constantin (André).

Le lieutenant-colonel (réserviste) Martin (Philippe), représentant la Réunion des officiers de réserve du service d'état-major, et son suppléant, le chef de bataillon (réserviste) Gouësmel (Philippe).

Le commissaire lieutenant-colonel (réserviste) Geoffroy (André), représentant l'Association nationale des officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, le colonel (réserviste) Lecat (Dominique).

Le capitaine de vaisseau (honoraire) Baudrillard (Jacques), représentant l'Association des officiers de réserve de la marine nationale, et son suppléant, le capitaine de frégate (honoraire) Daniel (Philippe).

Le capitaine (réserviste) Tissier (Philippe), représentant l'Association nationale des réservistes de la gendarmerie, et son suppléant, le capitaine (réserviste) Laug (Marc).

Le médecin en chef (réserviste) Sauvageon (Xavier), représentant le Groupement des organisations de réservistes du service de santé des armées, et son suppléant, le médecin en chef (réserviste) Wagner (Xavier).

Le colonel (réserviste) Bayle (Pierre), représentant l'Association nationale des réserves de l'armée de terre, et son suppléant, le lieutenant-colonel (réserviste) de Bossoreille (Emmanuel).

L'adjudant-chef (honoraire) Bisch (Jean), représentant la Fédération nationale des associations de sous-officiers de réserve, et son suppléant, le major (honoraire) Lecot (Roger).

L'adjudant-chef (réserviste) Schmidt (Jean-Charles), représentant la Fédération des officiers mariniers et sous-officiers de réserve républicains, et son suppléant, M. Fries (Pascal).

Le capitaine de corvette (réserviste) Lengrand (Victor), représentant l'Association centrale d'officiers mariniers et de marins de réserve, et son suppléant, l'enseigne de vaisseau de 1re classe (réserviste) Orsini (Roger).

L'adjudant (honoraire) Anuzet (Claude), représentant l'Association nationale des sous-officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, le major (honoraire) Louis (François).

Le major (réserviste) Daver (Alfred), représentant l'Association nationale des sous-officiers et gendarmes adjoints de réserve de la gendarmerie, et son suppléant, le gendarme (réserviste) Rouaud (Stéphane).

Au titre du collège des personnalités qualifiées

Le médecin chef des services hors classe (réserviste) Tissot (Etienne).

Le colonel (réserviste) Baux (Jean-Louis).

Le colonel (réserviste) de Vergennes (Charles).

Le colonel (réserviste) Hervo (Guy).

Le colonel (réserviste) Leforestier (Jean-Pierre).

Le lieutenant-colonel (réserviste) Pytkiewicz (Maurice).

Le capitaine de corvette (réserviste) Fournier (Yves).

Le capitaine (réserviste) Raffray (Mériadec).

II. ― L'arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre des paragraphes 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 2 du décret n° 2000-890 du 13 septembre 2000 portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire est abrogé.