Arrêté du 24 janvier 2008 relatif à l'endoprothèse coronaire PROMUS de la société BOSTON SCIENTIFIC SA au chapitre Ier du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « Société Boston Scientific SA », après le code « 3130192 », sont ajoutés les produits suivants :

CODE	NOMENCLATURE
	La prise en charge de PROMUS est assurée dans les conditions suivantes :
	La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose : ― patient diabétique ; ― lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ; ― lésions longues (de plus de 15 mm de long) ; ― sténose de l'interventriculaire antérieure proximale.
	Sont exclus les patients présentant un infarctus du myocarde datant de moins de 72 heures, une fraction d'éjection ventriculaire gauche inférieure à 30 %, une intolérance au traitement anti-agrégant plaquettaire, à l'héparine, à l'alliage chrome-cobalt, ou au produit de contraste angiographique, et les femmes enceintes.
	Sont également exclues les lésions suivantes : une sténose du tronc commun non protégé, une lésion présentant des calcifications ne pouvant être prédilatée, un thrombus angiographiquement détectable sur la lésion à traiter, la resténose intra-stent.
	En l'absence de validation clinique, les autres sous-groupes de patients à risque (notamment les lésions de bifurcation et les lésions pluritronculaires) ne peuvent être actuellement considérés, à eux seuls, comme des indications à l'utilisation de PROMUS.
	La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité par patient, sauf : ― en cas de dissection occlusive aiguë : trois unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum ; ― chez le patient diabétique pluritronculaire, en cas de contre-indication au pontage : une unité par artère (dans la limite de trois unités par patient) peut être prise en charge.
	Le nombre d'unités prises en charge s'entend tous stents enrobés de produit actif pharmacologiquement confondus.
	En l'absence d'étude clinique, sur la seule base des cinétiques de libération des principes actifs contenus dans les stents actuellement remboursables, il n'y a pas lieu d'implanter des stents à libération contrôlée de principes actifs différents dans une même artère dans un délai de précaution d'un mois.
3186809	Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 2,5 mm Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 2,5 mm.
	Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100952708B0, H749100952712B0, H749100952715B0, H749100952718B0, H749100952723B0, H749100952728B0.
	Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3179991	Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 2,75 mm Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 2,75 mm.
	Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100952808B0, H749100952812B0, H749100952815B0, H749100952818B0, H749100952823B0, H749100952828B0.
	Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3110999	Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 3,0 mm Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 3,0 mm.
	Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100952908B0, H749100952912B0, H749100952915B0, H749100952918B0, H749100952923B0, H749100952928B0.
	Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3118021	Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 3,5 mm Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 3,5 mm.
	Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100953008B0, H749100953012B0, H749100953015B0, H749100953018B0, H749100953023B0, H749100953028B0.
	Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3147809	Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 4,0mm Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 4,0 mm.
	Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100953108B0, H749100953112B0, H749100953115B0, H749100953118B0, H749100953123B0, H749100953128B0.
	Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.

Article 2

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.