JORF n°0024 du 29 janvier 2008    J.O. disponibles

Arrêté du 10 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

NOR: SJSP0800692A

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La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié, modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

1. Au « 1° Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », les spécialités suivantes sont ajoutées :


NOM DE LA SPÉCIALITÉ

EXPLOITANT
ou titulaire

CODE UCD

DÉNOMINATION

BENEFIX 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable.

BAXTER

9304279

BENEFIX 250 UI INJ FL + SRG

BENEFIX 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable.

BAXTER

9304285

BENEFIX 500 UI INJ FL + SRG

BENEFIX 1 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable.

BAXTER

9304526

BENEFIX 1 000 UI INJ FL + SRG

BENEFIX 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable.

BAXTER

9304262

BENEFIX 2 000 UI INJ FL + SRG

2. Au « 7° Anticancéreux et médicaments associés » :

a) Le libellé de la spécialité suivante est ainsi modifié :


LIBELLÉ ABROGÉ

NOUVEAU LIBELLÉ

Nom
de la spécialité

Exploitant
ou titulaire

Code
UCD

Dénomination

Nom
de la spécialité

Exploitant
ou titulaire

Code
UCD

Dénomination

ZANOSAR,
lyophilisat
pour
préparation injectable.

PFIZER

9123201

ZANOSAR INJ FL

ZANOSAR,
lyophilisat
pour
préparation injectable.

KEOCYT

9123201

ZANOSAR INJ FL

b) La spécialité suivante est ajoutée :


NOM DE LA SPÉCIALITÉ

EXPLOITANT
ou titulaire

CODE UCD

DÉNOMINATION

PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml solution à diluer pour perfusion.

TEVA CLASSICS

9308254

PACLITAXEL TVC 6 MG/ML FL 25 ML

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 janvier 2008.

Pour la ministre et par délégation :

La chargée de l'intérim

des fonctions de sous-directrice

de la politique des pratiques

et produits de santé,

D. Golinelli