JORF n°0024 du 29 janvier 2008    J.O. disponibles

Arrêté du 10 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

NOR: SJSP0800690A

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La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu les avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

1. Au « 2° Antirétroviraux », la spécialité suivante est radiée :


NOM DE LA SPÉCIALITÉ

EXPLOITANT
ou titulaire

CODE UCD

DÉNOMINATION

FORTOVASE 200 mg, capsule molle.

Roche

9202171

FORTOVASE 200 MG CAPS

2. Au « 3° Médicaments des hépatites B ou C chroniques », la spécialité suivante est ajoutée :


NOM DE LA SPÉCIALITÉ

EXPLOITANT
ou titulaire

CODE UCD

DÉNOMINATION

SEBIVO 600 mg, comprimés pelliculés.

Novartis

9300956

SEBIVO 600 MG CPR

3. Au « 4° Antibiotiques », la spécialité suivante est radiée :


NOM DE LA SPÉCIALITÉ

EXPLOITANT
ou titulaire

CODE UCD

DÉNOMINATION

VANCOMYCINE LEO 500 mg lyophilisat pour usage parentéral (IV).

Leo Pharma

9178805

VANCOMYCINE LEO 500 MG IV FV

4. Au « 7° Anticancéreux et médicaments associés », les spécialités suivantes sont ajoutées :


NOM DE LA SPÉCIALITÉ

EXPLOITANT
ou titulaire

CODE UCD

DÉNOMINATION

EPIRUBICINE MERCK 2 mg/ml, solution pour perfusion.

Merck génériques

9304492
9304457

EPIRUBICINE MKG 2 MG/ML FL 5 ML
EPIRUBICINE MKG 2 MG/ML FL 10 ML

 

 

9304486

EPIRUBICINE MKG 2 MG/ML FL 25 ML

 

 

9304463

EPIRUBICINE MKG 2 MG/ML FL 100 ML

OXALIPLATINE RATIOPHARM 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion.

Ratiopharm

9301186
9301163

OXALIPLATINE.RTP 5 MG/ML 50 MG
OXALIPLATINE.RTP 5 MG/ML 100 MG

OXALIPLATINE MEDAC 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion.

Nordic Pharma

9302145
9302139

OXALIPLATINE.MDC 5 MG/ML 50 MG
OXALIPLATINE.MDC 5 MG/ML 100 MG

VINORELBINE NORDIC PHARMA 10 mg/ml, solution injectable.

Nordi Pharma

9298490
9298509

VINORELBINE NDP 10 MG/ML FL 1 ML
VINORELBINE NDP 10 MG/ML FL 5 ML

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 janvier 2008.

Pour la ministre et par délégation :

La chargée de l'intérim

des fonctions de sous-directrice

de la politique des pratiques

et produits de santé,

D. Golinelli