J.O. 3 du 4 janvier 2008       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 2 janvier 2008 portant nomination du président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques - M. d'Aboville (Gérard)


NOR : DEVT0770327D




Par décret en date du 2 janvier 2008, M. Gérard d'Aboville est renouvelé dans les fonctions de président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques.