J.O. 282 du 5 décembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 23 novembre 2007 portant attribution du brevet technique d'études militaires supérieures


NOR : DEFT0771754A




Par arrêté du ministre de la défense en date du 23 novembre 2007, le brevet technique d'études militaires supérieures est attribué, avec effet rétroactif, à compter du 1er novembre 2006, à l'officier de l'enseignement supérieur de l'armée de terre, voie enseignement militaire supérieur scientifique et technique, ci-après désigné :


ARMÉE DE TERRE

Corps des officiers des armes


Lieutenant-colonel Justel (Patrick), TRS.