Arrêté du 27 novembre 2007 modifiant les arrêtés du 6 février 2006 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées <BR>

J.O. 282 du 5 décembre 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 27 novembre 2007 modifiant les arrêtés du 6 février 2006 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

NOR : AGRP0771601A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 novembre 2007, les arrêtés du 6 février 2006 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) et du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées sont modifiés ainsi qu'il suit :

I. - Pour la section « maïs et sorgho » :

Lire : « M. Danel (Jean-Baptiste) », au lieu de : « M. Perrin (Daniel) ».

II. - Pour la section « tournesol, soja, ricin » :

Lire : « Mme Bonleu (Estelle) », au lieu de : « M. Cellier (Vincent) ».

III. - Pour la section « lin et chanvre » :

Lire : « Mme Godin (Christelle) », au lieu de : « M. Le Coënt (Philippe) ».