J.O. 265 du 15 novembre 2007
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0702789V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.
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- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).
La Documentation française a mis en vente du 2 au 8 novembre 2007 :
I. - OUVRAGES
L'abandon des études supérieures
Observatoire national de la vie étudiante
Nathalie Beaupère, Lucile Chalumeau,
Nicolas Gury, Cédric Hugrée
Préface de Louis Gruel
Près de 90 000 jeunes par an sortent sans diplôme de l'enseignement supérieur. Cet ouvrage présente une synthèse des travaux consacrés à ce problème. Après une présentation méthodologique, une première étude montre en quoi l'enseignement supérieur de masse peut susciter des abandons. La deuxième, plus centrée sur les bacheliers, examine les déterminants sociaux et culturels qui teintent certains parcours postbaccalauréats, révélant ainsi une tendance à l'individualisation de l'échec. Distinguer ce qui relève de l'institution de ce qui relève des trajets personnels permet d'éclairer les zones d'ombre de situations dont le coût psychologique et social reste élevé pour les jeunes et leurs familles. Le recensement des principales enquêtes réalisées auprès de ces jeunes dans une troisième partie, dévoile ce qui pourrait faire l'objet de plus amples investigations. Car, bien que de nombreuses enquêtes s'intéressent aux trajectoires de ces jeunes, il apparaît que l'outil statistique de compréhension de l'abandon d'étude peut encore être amélioré, afin d'aider dans leur démarche ou leur parcours, l'ensemble des acteurs concernés. Une bibliographie accompagne ces études, prolongée par quelques analyses d'ouvrages cités.
2007, la Documentation française, collection « Panorama des savoirs », 168 p., statistiques, 11 EUR. - ISBN : 978-2-11-006862-0. - Réf. : 9 782110 068620.
Bilan de la vie associative : 2004-2007
Conseil national de la vie associative (CNVA)
Bilan d'activité pour 2004-2007 du Conseil national de la vie associative qui s'inscrit dans la ligne des thèmes choisis par la Conférence de la vie associative : promotion du bénévolat, rapports contractuels entre associations et puissance publique et place des associations dans le dialogue civil. L'ouvrage présente également une analyse détaillée des créations d'associations entre 2001 et 2005 avec une évolution sectorielle et géographique. Celle-ci est complétée par une approche économique, ainsi que par un chapitre sur l'employeur associatif et son émergence dans le dialogue social. Enfin, le rôle des associations au sein du Conseil économique et social, aux côtés des autres acteurs de la société civile, est évoqué. Les annexes comprennent : un précis des spécificités associatives au regard de l'intérêt général ; l'extrait de l'avis du CNVA sur les agréments associatifs adopté le 3 juillet 2006 ; une présentation de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA) ; une étude sur la consolidation des relations contractuelles entre les pouvoirs publics et les associations ; un historique sur la reconnaissance du bénévolat.
2007, la Documentation française, 324 p., bibliographies, cartes, statistiques, 23 EUR. - ISBN : 978-2-11-006903-0. - Réf. : 9 782110 069030.
Le coût de non-qualité publique
Préface d'Eric Woerth, ministre du budget,
des comptes publics et de la fonction publique
Avant-propos de Jean-Michel Fourgous, rapporteur
de la commission des finances, président de France Qualité publique
France Qualité publique
Les Français attendent d'un service public qu'il soit proche, simple, souple, innovant, efficace et non dispendieux. Si de constantes améliorations ont vu le jour, notamment avec l'administration électronique qui rend possible les téléprocédures, il n'en reste pas moins que persistent encore des pesanteurs administratives qui rendent coûteuses, voire inadaptées, nombre de politiques publiques.
Se situant dans le courant de la révision générale des politiques publiques, mise en place au cours de l'été 2007, ce guide se veut une contribution au « management par la qualité, la maîtrise des coûts et la réduction du gaspillage ».
Cet ouvrage présente un cadre conceptuel, une démarche d'évaluation, des propositions pour les décideurs et comporte onze exemples présentés en détail (exemples d'identification, de quantification et de valorisation de dysfonctionnements ; exemples de mise en place d'un dispositif global de suivi et d'amélioration...) ainsi que des conseils pratiques (outils de description, de quantification et de cotation).
Il devrait intéresser tout particulièrement les directeurs généraux et directeurs de programme LOLF, les professionnels de la qualité, du contrôle de gestion ou de l'évaluation, les agents eux-mêmes, les associations citoyennes et les syndicalistes. Un glossaire et une bibliographie sélective complètent ce volume.
2007, la Documentation française, collection « Guide pratique », 182 p., 30 EUR. - ISBN : 9782-11-006769-2. - Réf. : 9 782110 067692.
L'espace judiciaire européen
Emmanuel Barbe
Avant-propos de Valéry Giscard d'Estaing
La Documentation française
L'espace judiciaire européen est un projet ancien, longtemps rejeté par plusieurs gouvernements car très lié à la souveraineté de l'État. Il comporte deux volets, la coopération en matière civile - litiges commerciaux et faillites, domaine de la famille - et l'espace répressif ou coopération judiciaire et policière en matière pénale, maintenant très intégrée avec l'Office européen de police Europol. Une coopération dans le domaine pénal et dans le domaine civil a été prise en compte progressivement dans les traités européens. Le traité d'Amsterdam notamment a fait entrer les visas et la politique de l'asile, ainsi que la coopération judiciaire en matière civile, déterminante dans le quotidien des citoyens, dans le domaine communautaire où les décisions ne sont plus prises à l'unanimité. Il a donné également un rôle, quoique limité, à des institutions communautaires autres que le conseil des ministres, c'est-à-dire à la commission, au Parlement et à la Cour de justice. On a pu parler pour l'espace judiciaire d'« Europe à la carte », car un système de dérogations a été instauré pour le Royaume-Uni, l'Irlande et le Danemark, tandis que la Norvège, l'Islande et la Suisse en étaient partie prenante, bien que non membres de l'Union européenne.
Bien qu'encore inachevé sous certains aspects, l'espace judiciaire européen, considéré comme un des gages d'une véritable citoyenneté de l'Union, est devenu une réalité que le traité modificatif en cours de négociation devrait encore amplifier.
2007, la Documentation française, collection « Réflexe Europe », ISBN : 978-2-11-006292-5. - Réf. : 9 782110 062925. - Les fonds structurels européens : 2007-2013
Délégation interministérielle à l'aménagement
et à la compétitivité des territoires (DIACT)
Cet ouvrage a pour objectif de présenter comment l'exercice 2007-2013 de la politique de cohésion sera mise en place en France, tout en donnant quelques clés historiques pour en comprendre la genèse (avec les différentes étapes de la construction de la politique régionale). Dans le cadre de cette politique et au titre des fonds structurels, plus de 12,7 milliards d'euros seront versés à la France durant cette période. De l'économie à l'environnement en passant par la formation, les transports ou les technologies de l'information et de la communication, ces fonds bénéficieront au développement des zones rurales et urbaines. La DIACT est chargée du suivi des programmes au niveau national et sert d'interlocuteur entre la Commission européenne, les services de l'Etat (centraux et déconcentrés) et les collectivités locales.
2007, la Documentation française, collection « Territoires en mouvement », 128 p. - 8 EUR. - ISBN : 978-2-11-006901-6. - Réf. : 9 782110 069016.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS
Entreprises artistiques et culturelles (n° 3226)
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
IDCC : 1285 : Convention collective nationale du 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 4 janvier 1994, 9e édition (août 2007).
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2007, Les Journaux officiels, collection « conventions collectives », 442 p. - 17,60 EUR. - ISBN : 978-2-11-076385-3. - Réf. : 9 782110 763853.
ORGANISATION DE COOPÉRATION
ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES (OCDE)
Statistiques des recettes publiques : 1965-2006
Revenue Statistics : 1965-2006
Organisation de coopération et de développement économiques
Les données sur les recettes des administrations publiques, et sur le produit de la fiscalité en particulier, constituent la base de la plupart des travaux de description des structures économiques et d'analyse économique, et sont de plus en plus utilisées pour les comparaisons internationales. Cette publication annuelle présente un cadre conceptuel dont le but est de définir les recettes publiques devant être assimilées à des impôts et de classifier les différentes catégories d'impôts. Elle constitue également un ensemble unique de statistiques fiscales détaillées et comparables au niveau international utilisant une présentation identique pour tous les pays de l'OCDE depuis 1965.
Les Statistiques des recettes publiques - publication annuelle - présente des données détaillées permettant des comparaisons internationales sur les recettes fiscales perçues par tous les niveaux d'administration dans les pays de l'OCDE. La présente édition fournit des informations sur les recettes fiscales au cours de la période 1965-2005. En outre, des estimations des recettes pour 2006 sont indiquées. Dans ce rapport, le terme « impôt » s'applique uniquement aux versements obligatoires sans contrepartie aux administrations publiques. Les impôts sont sans contrepartie en ce sens que les prestations fournies par les administrations aux contribuables ne sont pas normalement proportionnelles à leurs paiements. Dans la classification de l'OCDE, les impôts sont ventilés en fonction de leur base : revenus et bénéfices (rubrique 1000) salaires (rubrique 3000), biens immobiliers (rubrique 4000), consommation (rubrique 5000) et autres impôts (rubrique 6000). Les cotisations obligatoires de sécurité sociale versées aux administrations publiques sont traitées comme des impôts. Ces cotisations sont classées à la rubrique 2000. La notion d'impôt et la classification des impôts sont définies dans le Guide d'interprétation des statistiques des recettes publiques comme indiqué dans l'annexe A de ce rapport.
2007, OCDE, 344 p. - 84 EUR. - ISBN : 978-92-64-03835-6. - Réf. : 9 789264 038349.
UNESCO
L'action normative à l'UNESCO
Volume I : élaboration de règles internationales sur l'éducation,
la science et la culture
Essais à l'occasion du 60e anniversaire de l'UNESCO
UNESCO
Préface de Koïchiro Matsuura, directeur général de l'UNESCO
Sous la direction de Abdulqawi A. Yusuf
L'élaboration de règles internationales est l'une des principales fonctions de l'UNESCO, qui sont essentielles pour la réalisation des objectifs de l'organisation. Outre les conventions et les recommandations, les déclarations adoptées par la Conférence générale dictent un ensemble de principes et de normes qui doivent guider l'action des Etats membres dans les différents domaines d'activité concernés. Les thèmes développés dans ce premier volume couvrent les méthodes d'élaboration et de mise en oeuvre de règles internationales sur l'éducation, la science et la culture ; les objectifs constitutionnels et les obligations légales ; la collaboration internationale et les résultats obtenus.
2007, UNESCO, collection « Ouvrages de référence de l'UNESCO », 454 p. - 80 EUR. - ISBN : 978-92-320-4067-1. - Réf. : 9 789232 040671.
L'action normative à l'UNESCO
Volume II : conventions, recommandations, déclarations et chartes adoptées par l'UNESCO : 1948-2006
UNESCO
Office des normes internationales et des affaires juridiques
Le deuxième volume contient la version intégrale des instruments normatifs adoptés à ce jour par l'organisation. La première partie rassemble les conventions et accords adoptés soit par la Conférence générale soit par des conférences intergouvernementales convoquées par l'UNESCO seules ou conjointement avec d'autres organisations internationales. La deuxième partie regroupe toutes les recommandations adoptées par la Conférence générale et la troisième partie, toutes les déclarations. Ce volume comprend également des annexes.
2007, UNESCO, collection « ouvrages de référence de l'UNESCO », 806 p. - 115 EUR. - ISBN : 978-92-320-4068-8. - Réf. : 9 789232 040688.
Le tissage dans l'Atlas marocain
Miroir de la terre et de la vie
UNESCO
Yvonne Samama
Au Maroc, le tissage s'inscrit encore dans la continuité des traditions du monde rural. Au-delà du travail, on devine chez les villageoises la volonté de conserver le rituel, comme si l'identité du groupe en dépendait. A Télouet, au coeur du Haut Atlas marocain, la tradition de la laine perdure. Cet ouvrage agréablement illustré (dessins et photos) retrace l'évolution de la technique du tissage élevé à un art et décrit aussi son ancrage dans les traditions sociales des villages et le fort symbolisme qui y est encore attaché, tant dans les relations intergénérationnelles que sociales et politiques. Une bibliographie, un glossaire des termes techniques et un lexique des mots berbères et arabes complètent cette étude.
2000, Ibis Press/UNESCO, collection « l'art des femmes », 98 p. figures, illustrations. - 15 EUR. - ISBN : 978-92-3-203715-2. - Réf. : 9 789232 037152.
II. - REVUES
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Portraits d'économistes
A travers la présentation des travaux et du parcours professionnel d'une douzaine d'entre eux, français et étrangers, ce numéro brosse le portrait de quelques-uns des économistes qui ont été ou sont les artisans de l'économie contemporaine.
Les grands classiques
L'héritage de Milton Friedman, un géant de la science économique (The Economist).
Robert Mundell, un économiste en avance sur son temps (Laura Wallace. - Finances et Développement).
James Tobin ou la critique radicale du néolibéralisme (Gilles Dostaler. - Alternatives économiques).
Maurice Allais, un économiste engagé (Olivier Dard. - Revue d'histoire moderne et contemporaine).
Les inclassables, avec Steven Levitt, l'économie descend dans la rue (Entretien avec Samuel Blumenfeld. - Le Monde 2).
Amartya Sen : l'économie est une science morale (René-Eric Dagorn. - Sciences humaines).
Les praticiens
Quelques questions à Alan Greenspan (Thomas Fischermann. - Die Zeit).
Hernando de Soto : le capitalisme, médecine des pauvres ? (Entretien avec Henri Lepage. - Politique internationale).
Les pédagogues quand Daniel Cohen explique les ressorts de la croissance (Entretien avec Sylvain Allemand. - Sciences humaines).
Paul Krugman, un économiste militant (Arvind Subramanian. - Finances et développement).
Joseph Stiglitz, un rebelle de la pensée économique ? (Entretien avec Stefan Stern. - Management Today).
En guise de conclusion
Qui seront les prix Nobel de demain ? (The Economist).
Repères :
Jean Tirole, médaille d'or 2007 du CNRS.
Susan Athey, première femme lauréate de la médaille John Bates Clark.
Portrait de banquiers centraux : Ben S. Bernanke et Jean-Claude Trichet.
Les principaux think tanks économiques français.
Allemagne : des économistes dans le débat public.
Les jeunes économistes français.
« Problèmes économiques », no 2934, mercredi 7 novembre 2007, 64 p. - 6,80 EUR. - Réf. : 3 303332 029341.
PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Question écrite. - Parlement européen :
Question écrite... posée au Conseil sur les importations de produits chinois de contrefaçon, et réponse.
Question écrite. - Assemblée nationale :
Question écrite... à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur la prolifération des labels sur les produits de consommation courante, et réponse.
Relevés :
Site de l'Organisation mondiale de la propriété industrielle.
Sites de l'Union européenne.
Site de l'Office de l'harmonisation dans le Marché intérieur.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chroniques de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 861, 1er novembre 2007, 52 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 3 303332 308613.
III. - DIVERS
L'ASSOCIATION POUR DES ÉTUDES
SUR LA RÉSISTANCE INTÉRIEURE (AERI)
La Documentation française diffuse depuis 2005, une série de documents audiovisuels, réalisés par l'Association pour des études sur la résistance intérieure (AERI), sous l'égide du Comité historique et pédagogique de la Fondation de la Résistance, présidé par René Rémond. Il s'agit essentiellement des cédéroms, mais aussi de DVD Rom, cassettes vidéo et CD audio, retraçant les opérations de résistance, au cours de la Seconde Guerre mondiale, en France, par département ou par région.
La Résistance en Corse (Cédérom)
Nouvelle édition revue et enrichie
Association pour des études sur la Résistance intérieure (AERI)
Association Mémorial informatique :
Histoire de la Résistance en Corse
Hélène Chaubin, Sylvain Gregory, Antoine Poletti
Deux grandes entrées thématiques structurent ce cédérom : « Aspects de la Résistance » et « la Résistance dans son environnement ». Des méthodes de recherche avancées sont également proposées : index (lieux, personnes et chronologie), glossaire, médiathèque, sources, des biographies de résistants et résistantes, une large collection de documents d'archives (presse clandestine, photographies, lettres, témoignages, documents sonores...), une chronologie détaillée, des fiches, des cartes interactives...
La Résistance en Corse qui s'inscrit dans la série des cédéroms sur la Résistance, par département, constitue une base unique d'informations et un document de référence pour découvrir et comprendre ces pages essentielles de l'histoire locale.
2007, AERI, Le cédérom : 20 EUR. - ISBN : 978-2-915742-16-9. - Réf. : 9 782915 742169.
Pour retrouver l'ensemble des titres et des documents audiovisuels de l'AERI, consultez le catalogue éditorial en ligne sur www.ladocumentationfrancaise.fr et, dans la recherche avancée, interrogez AERI en auteur.