J.O. 253 du 31 octobre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 16 octobre 2007 portant nomination (directeurs départementaux délégués de l'agriculture et de la forêt)

NOR : AGRS0768433A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 octobre 2007, Mme Humbert (Pascale), ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est nommée directrice départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Doubs à compter du 5 novembre 2007, en remplacement de M. Renoult (Roland), appelé à d'autres fonctions.