Arrêté du 1er octobre 2007 portant nomination au conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie <BR>

J.O. 241 du 17 octobre 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 1er octobre 2007 portant nomination au conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie

NOR : ECEI0765413A

Par arrêté de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi en date du 1er octobre 2007, est nommé membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie :

M. Bourgeois (Guy), en remplacement de M. Morand (Pascal).