J.O. 229 du 3 octobre 2007
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0702295X
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.
Veuillez également noter les coordonnées suivantes :
- pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96,
ou mél : reclamation@ladocumentationfrancaise.fr,
ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
- pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77,
ou mél : paiement@ladocumentationfrancaise.fr) ;
- pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50 ou mél : commande@ladocumentationfrancaise.fr) ;
- pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03,
ou mél : information@ladocumentationfrancaise.fr) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).
La Documentation française a mis en vente du 21 au 27 septembre 2007 :
I. - OUVRAGES
Depuis mars 2005, le programme : « Attractivité économique du droit » mène des recherches en analyse comparée des relations entre droit et économie. Au 1er juillet 2007, un réseau d'une centaine de chercheurs et de praticiens, français et étrangers, tant juristesqu'économistes, travaille sur les recherches lancées par le programme.
Le programme international de recherches sur « l'attractivité économique du droit » a été lancé afin de :
- démontrer l'efficacité de certains instruments juridiques inspirés du droit écrit en évaluant de façon comparative leurs effets au regard du développement économique, sans en masquer les éventuelles faiblesses ;
- démontrer que la diversité des instruments juridiques utilisables par les milieux économiques est, en elle-même, porteuse d'efficacité car facteur de sécurité juridique et plus favorable aux transactions économiques qu'une standardisation hâtive.
Agences de notation, immobilier et contrats publics
Contributions sur l'attractivité économique du droit
Etudes du programme de recherches
« Attractivité économique du droit »
Sous la direction de Bertrand du Marais
Avant-propos de Jean du Bois de Gaudusson
Mission de recherche Droit et Justice
Programme « Attractivité économique du droit » (AED)
Université Paris-X - Nanterre
En combinant analyse économique et juridique, cet ouvrage apporte trois éclairages sur l'attractivité économique du droit et plus généralement sur la dialectique entre mondialisation économique et évolution du droit.
La première partie : « Le droit et la note » traite de l'appréciation du droit par les agences de notation (financière et non financière) pour lesquelles les auteurs proposent une régulation de leur doctrine juridique.
La deuxième partie : « Evaluation économique comparée de la responsabilité du constructeur » montre les causes et les modalités de la convergence du droit californien vers des principes déjà mis en oeuvre en droit français.
La troisième partie : « De l'analyse juridique à l'évaluation économique comparée du droit des contrats publics » présente des travaux d'évaluation comparative de l'exécution des marchés publics. A cet égard, elle récuse la distinction habituellement faite entre Common Law et droit écrit et souligne - en conséquence - la difficulté qui existe à créer des indicateurs (ou des classements) synthétiques de performance en matière de réglementation des marchés publics.
Bertrand du Marais : conseiller d'Etat, coordinateur scientifique du programme de recherches sur « l'attractivité économique du droit », professeur associé (université Paris-X - Nanterre).
Jean du Bois de Gaudusson : président du conseil scientifique du programme de recherches sur « l'attractivité économique du droit », professeur de droit public (université Montesquieu Bordeaux-IV).
2007, la Documentation française, collection « Perspectives sur la justice », 262 p. - 29 EUR. - ISBN : 978-2-11-006833-0. - Réf. : 9 782110 068330.
PRÉCÉDEMMENT PARUS
Réformes du droit économique et développement en Asie
Enseignements de la Chine, de l'Indonésie et de la Thaïlande
Etudes du programme :
« Attractivité économique du droit »
2007, la Documentation française, 258 p. - 29 EUR. - ISBN : 978-2-11-006692-3. - Réf. : 9 782110 066923.
Des indicateurs pour mesurer le droit ?
Les limites méthodologiques des rapports Doing business
Etudes du programme :
« Attractivité économique du droit »
2006, la Documentation française, 160 p. - 21 EUR. - ISBN : 2-11-006244-4. - Réf. : 9 782110 062444.
Les comptes des départements 2005
Ministère du budget, des comptes publics
et de la fonction publique
Direction générale de la comptabilité publique
Cette nouvelle édition présente les grandes évolutions financières des départements pour 2005. L'année 2005 est globalement marquée par une relative stabilisation des finances des départements. Les nouveaux transferts de compétences sont de plus faible ampleur qu'en 2004 tandis que les plus anciens (APA, RMI...), malgré un poids croissant, ont un impact financier limité du fait notamment des compensations versées par l'Etat. Les conseils généraux dégagent ainsi en 2005, une capacité d'autofinancement en forte hausse (+ 8,3 %) par rapport à l'année précédente. Parallèlement, les dépenses d'investissement n'augmentent que de 3,4 %.
2007, la Documentation française, collection « Secteur public local », 40 p., cartes, statistiques. - 10 EUR. - ISBN : 978-2-11-006795-1. - Réf. : 9 782110 067951.
Les comptes des régions 2005
Ministère du budget, des comptes publics
et de la fonction publique
Direction générale de la comptabilité publique
Cette nouvelle édition présente les grandes évolutions financières des régions pour 2005 marquée techniquement par la mise en place - à titre expérimental - de la nouvelle nomenclature comptable M71 par 20 régions en remplacement de la M51. La mise en oeuvre des nouveaux transferts de compétences décidés par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, étant l'autre fait marquant de 2005. Ces nouveaux transferts de compétences se traduisent par une hausse des dépenses et par une progression corrélative des dotations et compensations reçues de l'Etat, notamment sous la forme de reversement de taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP). Malgré les transferts de compétences, l'autofinancement des régions s'est amélioré en 2005.
2007, la Documentation française, collection « Secteur public local », 40 p., cartes, statistiques. - 10 EUR. - ISBN : 978-2-11-006794-4. - Réf. : 9 782110 067944.
Innover en Ile-de-France
32 priorités pour les PME
Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Dans son ouvrage récent « Libérer la croissance, 3 % c'est possible », la CCIP a rappelé le rôle majeur que l'innovation joue dans la croissance. Dans ce domaine, l'Ile-de-France bénéficie de nombreux atouts et constitue un pôle d'innovation majeur en France mais aussi en Europe. Néanmoins sa position s'effrite au profit de régions comme Rhin-Ruhr ou de pôles technologiques secondaires aux Pays-Bas et en Suède et elle manque également de visibilité internationale.
Cet ouvrage fournira au lecteur familiarisé avec les questions d'innovation un panorama retraçant les grands enjeux de l'innovation pour les petites entreprises à travers les besoins qu'elles formulent et les freins qu'elles rencontrent.
En complément, les pistes dessinées (éclairages européens, rôle des territoires) pourront utilement aiguiller sa réflexion. Enfin l'approche globale adoptée pour les propositions répond particulièrement bien à l'ensemble des difficultés rencontrées par les petites entreprises.
Au non spécialiste, il apportera une synthèse claire, didactique des enjeux auxquels la région Ile-de-France est confrontée et donnera à connaître les différentes dimensions que revêtent l'innovation dans l'entreprise et les moyens à mettre en oeuvre.
Il contient également une mine de références bibliographiques utiles, directement accessibles sur internet.
2007, la Documentation française, collection « Développer et entreprendre », 222 p. - 10 EUR. - ISBN : 978-2-11-006676-3. - Réf. : 9 782110 066763.
MédiaSig 2007
Les 8 000 noms de la presse et de la communication
Mise à jour au 29 juin 2007
33e édition
La Documentation française
Cette nouvelle édition du MédiaSig présente un panorama mis à jour des agences de presse, des médias nationaux et de la presse étrangère en France ainsi qu'un aperçu des services de presse et de communication du Gouvernement et des services publics.
Son objectif : faciliter vos relations avec les médias et les organisations professionnelles mais également vous donner accès à l'information institutionnelle et administrative.
Le MédiaSig 2007 propose un contenu enrichi et renouvelé avec notamment :
- une actualisation des services de presse ;
- l'entrée de nouveaux titres dans la presse spécialisée ;
- des organigrammes plus détaillés et des coordonnées enrichies.
Au sommaire :
Les services de presse et de communication (institutionnels).
Les agences de presse.
L'audiovisuel.
La presse écrite et les principaux groupes de presse :
- la presse écrite nationale ;
- la presse écrite régionale ;
- les principaux groupes pluri-médias ;
- les principaux groupes de presse.
Les organismes professionnels, les associations, les syndicats.
L'Europe, l'international en France :
- services de presse des missions diplomatiques ;
- institutions internationales ;
- Europe ;
- correspondants de la presse étrangère ;
- associations, organismes syndicaux et professionnels.
Index (institutions, organismes, sociétés, patronymes).
Entrées par onglets, mini-sommaires paginés pour chaque partie, cartographie et index en facilitent en toute clarté la recherche et la lecture.
2007, la Documentation française, 504 p., cartes, 42 EUR. - ISBN : 978-2-11-006579-7. - Réf. : 9 782110 065797.
La sécurité sociale
Septembre 2007
Cour des comptes
Le rapport annuel sur les lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS) est l'un des outils par lesquels la Cour des comptes « assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la sécurité sociale ». La loi organique du 2 août 2005 relative aux lois de financement de la sécurité sociale a récemment redéfini les modalités de cette mission, par deux dispositions qui entrent en vigueur en 2007.
Ces deux dispositions conduisent à renouveler la présentation de la première partie du rapport, consacrée comme les années précédentes à l'examen des données financières de l'exercice clos pour l'ensemble des régimes et des branches. La Cour a cherché à apprécier la cohérence des tableaux d'équilibre par branches. Puis, comme les années précédentes, elle présente une analyse des modalités permettant de financer leur déficit. Enfin, elle procède à un examen de la construction et de la réalisation de l'ONDAM et de ses sous-objectifs, ce qui permet de suivre la part soumise à régulation des dépenses d'assurance maladie.
La deuxième partie de ce rapport est elle aussi renouvelée, mais de manière plus limitée, suite à des apports législatifs récents : la Cour rend désormais compte dans le RALFSS des travaux qui portent notamment « sur l'évaluation comparative des coûts et des modes de gestion des établissements financés par l'assurance maladie » menés « en liaison avec les chambres régionales des comptes et intégrés dans un programme triennal ». Deux enquêtes ont ainsi été effectuées en 2006 sur la fiabilité des comptes des hôpitaux et sur les achats de médicaments à l'hôpital.
Enfin, le suivi de l'application des lois de financement demandé à la Cour des comptes par la loi organique repose comme les années précédentes sur des enquêtes thématiques consacrées à la gestion des risques.
2007, la Documentation française, 482 p. - 18 EUR. - ISBN : 978-2-11-006895-8. - Réf. : 9 782110 068958.
PRÉCÉDEMMENT PARU
Rapport de certification des comptes du régime général
de sécurité sociale 2006
Cour des comptes
2007, la Documentation française, 170 p. - 11 EUR. - ISBN : 978-2-11-006779-1. - Réf. : 9 782110 067791.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Direction des Journaux officiels
Sport (n° 3328)
IDCC : 2511
Ministère du travail, des relations sociales
et de la solidarité
Convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006, 2e édition (août 2007).
Pour consulter directement en ligne, les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 154 p. - 6,10 EUR. - ISBN : 978-2-11-076356-3. - Réf. : 9 782110 763563.
Entreprises de prévention et de sécurité (n° 3196)
IDCC : 1351
Ministère du travail, des relations sociales
et de la solidarité
Convention collective nationale du 15 février 1985, étendue par arrêté du 25 juillet 1985, 17e édition (juillet 2007).
Pour consulter directement en ligne, les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 378 p. - 15,10 EUR. - ISBN : 978-2-11-076342-6. - Réf. : 9 782110 763426.
Direction régionale de l'équipement
Ile-de-France
Les déplacements en Ile-de-France
12 propositions de la DREIF
Contribution au débat sur la révision
du Schéma directeur de la région Ile-de-France
Direction régionale de l'équipement
Ile-de-France (DREIF)
Les questions de mobilité quotidienne des franciliens, d'accessibilité de la région Ile-de-France pour les visiteurs nationaux et internationaux ou encore d'acheminement et de distribution des marchandises dans les territoires de région mettent au coeur des préoccupations des collectivités publiques les nécessaires évolutions du système de transport, et ce dans un souci affiché de développement durable alors que pèse la menace d'une crise climatique et énergétique.
Au moment où le Schéma directeur de la région Ile-de-France est en révision, cet ouvrage a pour objectif de décrire les principales caractéristiques des déplacements dans la région, à la fois en termes de constats quantitatifs et de dynamiques à l'oeuvre, pour les flux nationaux et internationaux de personnes, les flux de marchandises et les déplacements quotidiens franciliens.
Douze propositions sont présentées dans la perspective d'un aménagement multipolaire du territoire francilien. De nombreux plans, cartes et schémas accompagnent ces préconisations.
2007, DREIF, 102 p., cartes, illustrations. - 15 EUR. - ISBN : 978-2-11-095796-2. - Réf. : 9 782110 957962.
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Statistiques de l'énergie des pays
non membres de l'OCDE : 2004-2005
Energy Statistics of
Non OECD Countries : 2004-2005
OCDE
Cet ouvrage présente des données sur l'approvisionnement et la consommation énergétique, exprimées en unité d'origine pour le charbon, le pétrole, le gaz, l'électricité, la chaleur, les énergies renouvelables et de déchets pour plus de 100 pays ne faisant pas partie de l'OCDE. Les tableaux historiques présentent une synthèse des données sur la production, les échanges et la consommation finale. On trouvera dans cet ouvrage des définitions des produits et des flux, ainsi que des notes explicatives sur les données de chaque pays. Dans les Bilans énergétiques des pays non membres 2004-2005, recueil publié parallèlement au présent document, les données sont présentées sous forme de bilans énergétiques complets exprimés en tonnes d'équivalent pétrole.
2007, OCDE, 784 p. - 110 EUR. - ISBN : 978-92-64-02768-8. - Réf. : 9 789264 027688.
ÉGALEMENT DISPONIBLE
Bilans énergétiques des pays
non membres de l'OCDE : 2004-2005
Energy Balances of
Non OECD Countries : 2004-2005
OCDE
2007, OCDE, 480 p., statistiques. - 110 EUR. - ISBN : 978-92-64-02769-5. - Réf. : 9 789264 027695.
Corruption dans les marchés publics
Méthodes, acteurs et contre-mesures
OCDE
Qui dit contrats de travaux publics dit souvent réalisations et budgets d'envergure. Les marchés publics représentent en moyenne 15 % du PIB dans les pays de l'OCDE. Etant donné la complexité des méthodes de corruption dans les marchés mondialisés, le problème est de repérer la corruption dans les marchés publics. S'appuyant sur les contributions de magistrats, d'enquêteurs spécialisés et d'experts en matière d'achats publics, ce rapport répond à trois grandes questions : comment les infractions de corruption sont commises aux différentes étapes de la passation des marchés publics ; comment la corruption est à mettre en relation avec d'autres infractions telles que la fraude ou le blanchiment ; et enfin comment prévenir et sanctionner de telles infractions. Les motivations et comportements des différents acteurs de la corruption sont également mis en lumière. Dix études de cas sont présentées.
2007, OCDE, 112 p. - 30 EUR. - ISBN : 978-92-64-01445-9. - Réf. : 9 789264 014459.
Villes, compétitivité et mondialisation
Examens territoriaux de l'OCDE
OCDE
Les zones urbaines affichent un PIB par habitant ainsi que des niveaux de productivité plus élevés que la moyenne nationale. Mais elles concentrent aussi de vastes poches de chômage et de pauvreté et doivent faire face en outre à des phénomènes de congestion, pollution, ou insécurité. Le rapport examine comment les responsables de l'action publique sont amenés à repenser leurs stratégies et leurs politiques afin de leur permettre de fonctionner de manière plus harmonieuse. L'ouvrage synthétise les résultats des analyses des zones métropolitaines des pays de l'OCDE. S'appuyant sur une base de données internationale sans équivalent de 78 régions métropoles, il donne des indications statistiques des grandes villes au niveau national. Le rapport aborde aussi des dilemmes tels que cohésion sociale et compétitivité, relations entre niveaux de gouvernement et finances urbaines.
2007, OCDE, 402 p., graphiques, tableaux. - 37 EUR. - ISBN : 978-92-64-02710-7. - Réf. : 9 789264 027107.
UNESCO
UNESCO 2008
Agenda
Desk Diary
Edition trilingue : français/anglais/espagnol.
Cet agenda spiralé présente chaque semaine de l'année 2008 en regard de la photographie d'un site du patrimoine mondial, photographie en couleur légendée en trois langues. En ouverture, une présentation de la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel, de ses objectifs, des critères de sélection et des institutions qui assurent sa mise en oeuvre, ainsi que la liste des Etats signataires et des sites inscrits répartis comme suit : sites culturels, sites naturels, sites mixtes et sites du patrimoine mondial en péril.
2007, UNESCO, collection « Patrimoine mondial », 77 illustrations en couleur, format : 22 x 23 cm, 160 p. - 18 EUR. - ISBN : 978-92-3-004056-7. - Réf. : 9 789230 040567.
II. - REVUES
Géoéconomie
Institut Choiseul
L'Europe est le premier partenaire économique de la Russie. Or, aujourd'hui, les relations entre Russie et Europe sont souvent empreintes de défiance. Les complémentarités sont certes multiples mais elles sont perçues à Moscou autant qu'à Bruxelles et dans les principales capitales européennes comme autant de sujets d'affrontement, voire de rupture. Quelles relations établir ? Comment renforcer les partenariats bilatéraux ? Quels dispositifs instaurer pour rendre plus fluide et confiante une relation bilatérale qui s'impose aux deux parties ? Cette question des relations Russie et Europe est d'autant plus d'actualité que s'ouvre une période cruciale (législatives cet hiver ; présidentielle au printemps 2008) qui devrait redéfinir les contours de la politique russe.
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO
La Russie et l'Europe
Dossier réalisé avec le partenariat de la Fondation Robert Schuman
Editorial (Pascal Lorot).
Union européenne-Russie : « Je t'aime, moi non plus » (Jean-Dominique Giuliani).
La Russie et l'Europe, enjeux et perspectives (SergeyYastrzhembsky).
Relations entre la Russie et l'Union européenne : hier, aujourd'hui, demain (Mark Entin).
Les nouveaux Etats membres : facilitateurs ou entraves à la relation UE-Russie ? (Céline Bayou).
La coopération spatiale Russie-Europe, une entreprise inachevée (Isabelle Facon, Isabelle Sourbès-Verger).
La Russie et l'Occident, une enquête d'opinion (MariaOrdzhonikidze).
La Russie à travers les livres (Eugène Berg).
Varia :
Tchad-Darfour, les dessous d'une crise (David Mascré).
Lectures.
« Géoéconomie », no 43, automne 2007, 144 p. - 20 EUR. - Réf. : 9 782916 722108.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Du commerce équitable au e-commerce
La liberté retrouvée du consommateur ?
Les AMAP (Association pour le maintien d'une agriculture paysanne) : faire son marché autrement (Sophie Dubuisson-Quellier et Claire Lamine, Sciences de la société).
Commerce équitable et grande distribution : le dilemme (Ronan Le Velly, Revue française de sociologie).
Le e-commerce donne plus de pouvoir au consommateur (Sophie Néron, Economie et Management).
Amazon.com se lance dans le téléchargement payant (TheEconomist).
Le paiement en ligne : la confiance au coeur du commerce électronique (L'Observateur-OCDE).
Repères :
1. Glossaire.
2. Une consommation de plus en plus « engagée ».
3. La vente à distance en chiffres.
4. L'Internet modifie-t-il le comportement d'achat ? La théorie du Long Tail.
5. Menaces sur le hard discount.
Pour en savoir plus...
ÉGALEMENT DANS CE NUMÉRO
Emploi :
Politiques de l'emploi : entre compétences nationales et coordination européenne (Christine Erhel, Ecoflash).
Union européenne :
A quoi sert la Banque centrale ? (Jean-François Drevet,Futuribles).
Risque pays :
Remarques sur une évolution en profondeur (Nicolas Meunier, Accomex).
Economies étrangères :
Immigration, consommation privée et croissance en Espagne (Gemma Lleixà, Cambio 16).
« Problèmes économiques », no 2931, mercredi 26 septembre 2007, 48 p. - 4,60 EUR. - Réf. : 3 303332 029310.