J.O. 216 du 18 septembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif aux décisions portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public


NOR : ESRS0763521V



Par décisions de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 août 2007 et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 13 juillet 2007, l'avenant no 12 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « AMUE » est approuvé.

La convention constitutive modifiée peut être consultée par toute personne intéressée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur.


Extrait de l'avenant

Membres du groupement


Université Aix-Marseille-I.

Université Aix-Marseille-II.

Université Aix-Marseille-III.

Université d'Amiens.

Université d'Angers.

Université Antilles-Guyane.

Université d'Artois.

Université d'Avignon.

Université de Besançon.

Université Bordeaux-I.

Université Bordeaux-II.

Université Bordeaux-III.

Université Bordeaux-IV.

Université de Brest.

Université Bretagne-Sud.

Université de Caen.

Université de Cergy-Pontoise.

Université de Chambéry.

Université Clermont-Ferrand-I.

Université Clermont-Ferrand-II.

Université de Corse.

Université de Dijon.

Université d'Evry-Val d'Essonne.

Université Grenoble-I.

Université Grenoble-II.

Université Grenoble-III.

Université de La Réunion.

Université de la Rochelle.

Université du Havre.

Université du Mans.

Université Lille-I.

Université Lille-II.

Université Lille-III.

Université de Limoges.

Université du Littoral.

Université Lyon-I.

Université Lyon-II.

Université Lyon-III.

Université de Marne-la-Vallée.

Université de Metz.

Université Montpellier-I.

Université Montpellier-II.

Université Montpellier-III.

Université de Mulhouse.

Université Nancy-I.

Université Nancy-II.

Université de Nantes.

Université de Nice.

Université d'Orléans.

Université Paris-I.

Université Paris-II.

Université Paris-III.

Université Paris-IV.

Université Paris-V.

Université Paris-VI.

Université Paris-VII.

Université Paris-VIII.

Université Paris-IX.

Université Paris-X.

Université Paris-XI.

Université Paris-XII.

Université Paris-XIII.

Université de Pau.

Université de Perpignan.

Université de Poitiers.

Université de Reims.

Université Rennes-I.

Université Rennes-II.

Université de Rouen.

Université de Saint-Etienne.

Université Strasbourg-I.

Université Strasbourg-II.

Université Strasbourg-III.

Université de Toulon.

Université Toulouse-I.

Université Toulouse-II.

Université Toulouse-III.

Université de Tours.

Université de technologie de Belfort-Montbéliard.

Université de technologie de Compiègne.

Université de technologie de Troyes.

Université de Valenciennes.

Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Guadeloupe.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Guyane.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Martinique.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Montpellier.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes I.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg.

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse.

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).

Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS).

Ecole centrale de Lille.

Ecole centrale de Nantes.

Ecole centrale des arts et manufactures (Ecole centrale Paris).

Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS).

Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille (EGIM).

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB).

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE).

Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM).

Ecole nationale supérieure de céramique industrielle (ENSCI) de Limoges.

Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand.

Ecole nationale supérieure de chimie de Lille.

Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier.

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris.

Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes.

Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux.

Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA).

Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB).

Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique et radiocommunications de Bordeaux (ENSEIRB).

Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT) de Roubaix.

Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE).

Ecole normale supérieure de Cachan.

Ecole normale supérieure de Paris.

Ecole pratique des hautes études (EPHE).

Etablissement public du campus de Jussieu.

Institut d'administration des entreprises de Paris (IAE).

Institut d'études politiques de Bordeaux.

Institut d'études politiques de Grenoble.

Institut d'études politiques de Lyon.

Institut d'études politiques de Rennes.

Institut d'études politiques de Toulouse.

Institut national d'histoire de l'art (INHA).

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen (ENSICAEN).

Institut national des sciences appliquées de Lyon.

Institut national des sciences appliquées de Rouen.

Institut national des sciences appliquées de Rennes.

Institut national des sciences appliquées de Toulouse.

Institut national des langues et civilisations orientales.

Institut national polytechnique de Grenoble.

Institut national polytechnique de Lorraine.

Institut national polytechnique de Toulouse.

Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INSFREJHEA).

Institut de physique du globe de Paris (IPG).

Muséum national d'histoire naturelle.

Observatoire de la Côte d'Azur.

Observatoire de Paris.

Pôle universitaire de Bordeaux.

Pôle universitaire de Lyon.

Grenoble universités.

Pôle universitaire européen de Strasbourg.

Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines (ENSLSH).

Ecole normale supérieure de Lyon (ENSL).

Ecole vétérinaire de Nantes (ENVN).

Ecole nationale d'ingénieurs du Val de Loire (ENIVL).

Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech).

Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble (ENSAG).