J.O. 185 du 11 août 2007
      J.O. disponibles
      Alerte par mail
      Lois,décrets
      codes
      AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 3 août 2007 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie) 
NOR : ESRR0761857A
 Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 3 août 2007, M. Henri Montes est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes à compter du 3 septembre 2007.