J.O. 114 du 17 mai 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 2 avril 2007 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

NOR : DEVN0751967A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 2 avril 2007, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité :


1° Au titre des responsables d'établissements


Mme Delord (Françoise), titulaire ; M. Tardy (Frédéric), M. Lebreton (Jacques), suppléants.

M. Caillé (Patrick), titulaire ; M. Galliot (Gérard), M. Plouzeau (Eric), suppléants.

M. Tassigny (Michel), titulaire ; M. Hignette (Michel), M. Henard (Stéphane), suppléants.

M. Hennache (Alain), titulaire ; M. Bureau (Eric), M. Liégeois (Jean-Louis), suppléants.

M. Alayse (Jean-Paul), titulaire ; M. Bouis (Pierre-Yves), M. Gay (Pierre), suppléants.


2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général

du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant


M. Hovette (Christian), titulaire ; M. Haelewyn (Franck), M. Riddell (Michaël), suppléants.

M. Naulleau (Guy), titulaire ; M. Guyetant (Robert), M. Ineich (Ivan), suppléants.

M. Coutant (Pascal), titulaire ; M. Rigaud (Robert), M. Guérineau (Daniel), suppléants.

M. Guilbot (Robert), titulaire ; M. Echaubard (Michel), M. Moutou (François), suppléants.