J.O. 114 du 17 mai 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

NOR : DEFD0753594A


La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :


Article 1


Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau politique des ressources humaines ;

2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;

3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;

4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.

Article 2


Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « emploi et soutien » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau emploi ;

2. Le bureau soutien ;

3. Le bureau prévention et maîtrise des risques ;

4. Le bureau des affaires particulières.

Article 3


Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau plans ;

2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;

3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;

4. Le bureau stationnement infrastructure ;

5. Le bureau maintien en condition opérationnelle ;

6. Le bureau développement des opérations en réseaux.

Article 4


Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau programmation finances budget ;

2. Le bureau pilotage ;

3. Le bureau organisation ;

4. Le bureau prospective études et synthèse ;

5. La cellule juridique.

Article 5


L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.

Article 6


Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 7 mai 2007.


Michèle Alliot-Marie