Journal Officiel 7 avril 2007

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Journal Officiel 83 du 7 avril 2007

Présidence de la République
- Arrêté du 5 avril 2007 portant nomination à la présidence de la République
Premier ministre
- Arrêté du 30 mars 2007 portant radiation (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 relatifs à des situations administratives (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 portant radiation (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 portant radiation (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 portant affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2007 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 relatifs à des situations administratives (administrateurs civils)
- Arrêté du 6 avril 2007 modifiant l'arrêté du 28 février 2007 portant nomination aux formations spéciales du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
- Arrêté du 6 avril 2007 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Décret no 2007-529 du 6 avril 2007 relatif à la composition du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
- Décret no 2007-528 du 5 avril 2007 modifiant le décret no 2006-1765 du 23 décembre 2006 fixant les taux de la taxe piscicole pour l'année 2007
- Arrêté du 12 janvier 2007 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant cessation de fonctions (directions régionales de l'environnement)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décret du 5 avril 2007 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
- Décret du 6 avril 2007 portant nomination (inspection générale des finances) - M. Mongin (François)
- Décret no 2007-523 du 6 avril 2007 réglementant les relations financières des personnes et entités listées de la résolution 1747 (2007) du 24 mars 2007
- Décret no 2007-522 du 6 avril 2007 modifiant le décret no 93-1272 du 1er décembre 1993 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
- Décret du 6 avril 2007 portant nomination (inspection générale des finances)
- Arrêté du 26 mars 2007 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines)
- Arrêté du 30 mars 2007 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 30 mars 2007 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 6 avril 2007 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2005 portant organisation de la direction générale des entreprises
- Avis relatif au Loto Foot 7 no 40
- Avis relatif au Loto Foot 7 no 39
- Avis relatif au Loto Foot 7 no 41
- Avis relatif au Loto Foot 15 no 24
- Avis relatif au Loto Foot 15 no 24 du 14 avril 2007
- Résultats des tirages du Keno du jeudi 5 avril 2007
- Résultats de l'événement no 306 Cote & Match du jeudi 5 avril 2007
- Résultats du Loto Foot 7 no 36
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
- Décret no 2007-524 du 6 avril 2007 portant ouverture et annulation de crédits à titre d'avance
- Arrêté du 20 mars 2007 rapportant les dispositions d'un précédent arrêté portant admission à la retraite (services déconcentrés du Trésor)
- Rapport relatif au décret n 2007-524 du 6 avril 2007 portant ouverture et annnulation de crédits à titre d'avance
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Décret no 2007-525 du 6 avril 2007 relatif à la composition du Comité de l'énergie atomique
- Arrêté du 28 mars 2007 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2006 portant titularisation d'élèves de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Décret du 5 avril 2007 autorisant l'acceptation d'une donation
- Décret du 5 avril 2007 autorisant l'acceptation d'une donation
- Arrêté du 2 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires d'administration scolaire et universitaire (session 2007) (rectificatif)
- Avis relatif au dépôt des candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire au titre de l'année 2007-2008
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Décret du 8 mars 2007 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cantal » ou « Fourme de Cantal » (rectificatif)
- Arrêté du 14 mars 2007 portant radiation des cadres (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
- Arrêté du 27 mars 2007 modifiant l'arrêté du 21 février 2007 portant inscription à un tableau d'avancement (inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire)
- Arrêté du 9 mars 2007 portant admission à la retraite (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
- Arrêté du 27 mars 2007 portant nomination (directeurs départementaux des services vétérinaires)
Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement
- Avis relatifs à des renouvellements d'agrément d'agences de mannequins pour l'engagement des enfants mannequins
- Avis relatifs à des renouvellements d'agrément d'agences de mannequins pour l'engagement des enfants mannequins
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Décret du 6 avril 2007 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)
- Arrêté du 23 mars 2007 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant extension d'accords régionaux (Nord - Pas-de-Calais) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) (no 1597)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation et dératisation (no 1605)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et matériaux (no 87)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant extension d'un avenant départemental (Rhône) à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles (no 1043)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de la Savoie (no 822)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant extension d'un accord régional (Nord - Pas-de-Calais) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (no 2332)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la sérigraphie (no 614)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant extension d'un accord régional (Aquitaine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (no 2332)
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Aquitaine) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et plus de dix salariés)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Franche-Comté) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ETAM des travaux publics
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries et commerces de la récupération
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile
- Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Franche-Comté) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés dans les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises employant jusqu'à dix salariés et plus de dix salariés)
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la banque
- Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Aquitaine) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et plus de dix salariés)
- Avis relatif à l'extension de deux accords régionaux (Aquitaine) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment (entreprises occupant plus de dix salariés)
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des industries et commerces de la récupération
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de l'habillement
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres du négoce des matériaux de construction
- Avis relatif à l'extension de deux accords régionaux (Aquitaine) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 28 mars 2007 portant nomination (régisseurs d'avances et régisseurs suppléants)
- Arrêté du 24 mars 2007 fixant la répartition géographique des postes pris en application de l'arrêté autorisant au titre de l'année 2007 deux concours (externe et interne) pour le recrutement d'adjoint(e)s administratif(ve)s de 1re classe du ministère de l'intérieur et du ministère de l'outre-mer (services déconcentrés)
- Arrêté du 24 mars 2007 portant ouverture et fixant les dates de deux concours communs (externe et interne) au titre de l'année 2007 pour le recrutement d'adjoint(e)s administratif(ve)s de 1re classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et d'adjoint(e)s administratif(ve)s de 1re classe du ministère de l'intérieur et du ministère de l'outre-mer
- Arrêté du 24 mars 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture et fixant le nombre de postes de deux concours communs (externe et interne) pour le recrutement d'adjoint(e)s administratif(ve)s de 1re classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et d'adjoint(e)s administratif(ve)s de 1re classe du ministère de l'intérieur et du ministère de l'outre-mer
Ministère de l'outre-mer
- Arrêté du 3 avril 2007 portant nomination au cabinet du ministre
Ministère de la culture et de la communication
- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
- Avis de vacance du poste de responsable de la mission « pilotage des établissements publics »
Ministère de la défense
- Décret du 5 avril 2007 portant nomination dans la réserve opérationnelle
- Arrêté du 20 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
- Arrêté du 20 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
- Arrêté du 6 février 2007 relatif à des régies d'avances (rectificatif)
- Arrêté du 20 mars 2007 conférant des grades à des officiers recrutés au titre de l'article 29 du statut général des militaires et maintenus dans leur emploi
- Arrêté du 20 mars 2007 conférant un grade à un officier recruté au titre de l'article 29 du statut général des militaires
- Arrêté du 20 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
- Arrêté du 20 mars 2007 conférant des grades à des officiers recrutés au titre de l'article 29 du statut général des militaires et maintenus dans leur emploi
- Arrêtés du 23 mars 2007 conférant des grades à des officières recrutées au titre de l'article 29 du statut général des militaires
- Arrêté du 20 mars 2007 conférant des grades à des officiers recrutés au titre de l'article 29 du statut général des militaires et maintenus dans leur emploi
- Arrêtés du 23 mars 2007 conférant des grades à des officières recrutées au titre de l'article 29 du statut général des militaires
- Arrêté du 26 mars 2007 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Décision du 21 mars 2007 modifiant la décision du 13 février 2007 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction de l'expertise technique)
Ministère de la fonction publique
- Arrêté du 23 mars 2007 relatif aux règles générales d'organisation et à la nature des épreuves des concours de recrutement d'adjoints administratifs de 1re classe des administrations de l'Etat
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Arrêté du 5 avril 2007 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 12 mars 2007 portant application aux agents du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative du décret no 67-290 du 28 mars 1967 modifié fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger
Ministère de la justice
- Arrêté du 30 mars 2007 portant maintien en détachement
- Arrêté du 6 avril 2007 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant nomination (régisseurs gérant des comptes nominatifs)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)
- Arrêté du 20 mars 2007 portant désignation du magistrat suppléant chargé du ministère public devant une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes
- Arrêté du 6 mars 2007 ouvrant au titre de l'année 2007 un emploi de premier conseiller ou de conseiller aux officiers supérieurs candidats à des emplois civils (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Arrêté du 5 mars 2007 portant renouvellement de fonctions (tribunaux du contentieux de l'incapacité)
- Arrêté du 5 avril 2007 portant maintien en détachement (Conseil d'Etat)
- Arrêté du 26 mars 2007 portant augmentation d'une régie d'avances et de recettes
Ministère de la santé et des solidarités
- Décret no 2007-526 du 5 avril 2007 fixant le taux de la contribution au financement des études relevant de la promotion professionnelle des personnels de la fonction publique hospitalière
- Décret no 2007-527 du 5 avril 2007 relatif à la participation des établissements de santé à la constitution de droits à la retraite au bénéfice des personnels enseignants et hospitaliers titulaires mentionnés à l'article L. 952-21 du code de l'éducation
- Arrêté du 13 mars 2007 portant admission à la retraite (direction d'établissement sanitaire et social)
- Arrêté du 13 mars 2007 modifiant l'arrêté du 25 avril 2005 portant composition des collèges mentionnés aux articles R. 14-10-4 et R. 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles constitués pour la composition du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
- Arrêté du 8 mars 2007 portant admission à la retraite (directeurs d'établissements sanitaires et sociaux)
- Arrêté du 13 mars 2007 portant admission à la retraite (directeurs d'établissements sanitaires et sociaux)
Ministère des affaires étrangères
- Décret du 6 avril 2007 portant nomination d'un ambassadeur chargé de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine-syndrome de l'immunodéficience acquise (VIH-sida) et les maladies transmissibles - M. Viossat (Louis-Charles)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant radiation du corps des secrétaires des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires)
- Arrêté du 28 mars 2007 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires)
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Décret du 5 avril 2007 portant nomination au conseil d'administration de la société Aéroports de Paris - M. Fournel (Jérôme)
- Arrêté du 5 avril 2007 portant cessation de fonctions, nomination et détachement (administration centrale)
- Arrêté du 19 mars 2007 portant nomination (aviation civile)
- Arrêté du 16 février 2007 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Arrêté du 30 mars 2007 portant maintien en détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 27 février 2007 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Arrêtés du 26 mars 2007 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Arrêtés du 26 mars 2007 portant admission à la retraite (aviation civile)
Conseil constitutionnel
- Décision du 5 avril 2007 sur une requête présentée par M. Gérard Schivardi
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2007-143 du 5 avril 2007 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle radiotélévisée sur les antennes des sociétés nationales de programme France 2, France 3, France 4, France 5, Radio France (France Inter), RFO (radio et télévision) et RFI en vue du premier tour de l'élection du Président de la République le 22 avril 2007

Histoire des techniques

Ce professeur fut un grand ing�nieur des mines de houille et de la m�tallurgie

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Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

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Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de l'outre-mer

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Ministère des affaires étrangères

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Conseil constitutionnel

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