Arrêté du 19 février 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) <BR>

J.O. 66 du 18 mars 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 19 février 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

NOR : AGRP0700475A

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 19 juin 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, les variétés fruitières désignées ci-après :

=============================================
Vous pouvez consulter le tableau en cliquant,
en bas du document, dans l'encart "version PDF"
JO no 66 du 18/03/2007 texte numéro 18
=============================================

Article 2

Sont transférées à compter du 1er janvier 2006, de la rubrique I à la rubrique II, section 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de porte-greffe désignées ci-après :

Castanea vulgaris : Ferosacre, Maraval, Marigoule, Marlhac, Marsol.

Prunus amygdalus x Prunus persica : Hansen 2168, Hansen 536.

Article 3

Sont transférées à compter du 1er janvier 2006, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :

Abricotier : Royal Roussillon, Toyiba.

Cerisier : bigarreaux : Sumste.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Cavel, Rich May, Zainoar, Zairan, Zairova, Zee Lady ;

- brugnon : Diamond Ray ;

- nectarines : Orion, Rose Diamond.

Poirier : Rocha, Rosemarie.

Prunier japonais : Suplumsix.

Article 4

Sont transférées à compter du 1er janvier 2006, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :

Cerisier : bigarreaux : Sumini.

Pêcher : brugnons : Star Bright, Summer Blush, Zaimofla.

Poirier : Zaired.

Pommier : Charlotte, Dalicoce, Obelisk, Saturn.

Prunier : Royale bleue.

Article 5

Sont transférées à compter du 1er janvier 2006, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :

Abricotier : Avikandi, Avikloe, Avikot, Frénésie, Laycot.

Amandier : Ai.

Olivier : Cayet roux, Verdale de l'Hérault.

Pêcher : pêche proprement dite : Minastar.

Poirier : Alexandrine Douillard, Beurré d'Anjou, Epine du Mas, Pierre Corneille.

Pommier : Noue A 1629, Reinette Clochard, Wellspur Delicious.

Prunier : Quetsche blanche de Létricourt, Reine-Claude d'Oullins, Reine-Claude violette, Utility.

Article 6

Est transférée à compter du 1er janvier 2006, de la rubrique II, classe 2, à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété fruitière désignée ci-après :

Prunier japonais : Kitaplum.

Article 7

Sont transférées à compter du 1er janvier 2006, de la classe 1 à la classe 2 du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :

Cassis : Royal de Naples, Silvergieter.

Framboisier :

- variété remontante : Zeva remontante ;

- variété non remontante : Mailing Exploit.

Groseillier : variétés rouges : Deltir, Laxton's Perfection, Red Lake.

Article 8

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2006 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :

Rubrique II, section 1 :

Malus pumila : PI 80.

Prunus armeniaca : Manicot.

Prunus mahaleb : Ferci.

Pyrus communis : Daygon, Daynir.

Rubrique II, section 2 :

Castanea vulgaris : Ferosacre, Maraval, Marigoule, Marlhac, Marsol.

Cydonia oblonga : cognassier d'Angers Sydo, cognassier EMC.

Hybride interspécifique complexe entre prunier et pêcher : Ferciana.

Malus pumila : Malling 27.

Prunus amygdalus x Prunus persica : Hansen 2168, Hansen 536.

Prunus besseyi : Ferlenain.

Prunus cerasifera : Fercino.

Prunus insititia : Pixy.

Prunus pseudocerasus x Prunus avium : Colt.

Prunus salicina x Prunus persica : Zaipime.

Article 9

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2006 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :

Rubrique II, classe 1 :

Abricotier : Avikour, Bergeron, Polonais, Rouge du Roussillon, Royal Roussillon, Toyiba.

Amandier : Avijor, Ferraduel, Ferragnes.

Cerisier : bigarreaux : Belge, Hâtif Burlat, Lapins, Stark Hardy Giant, Summit, Sumste.

Châtaignier : marrons : Arizinca, Belle Epine, Bouche de Bétizac, Bouche rouge, Insidina, Marron Comballe, Marron Dauphine, Marron de Goujounac, Marron d'Olargues, Marron du Var, Merle, Montagne, Sardonne.

Noyer : Pieral.

Olivier : Aglandeau, Cayon.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Cavel, Dolorès, July Lady, Merdame, Merspri, Rich May, Zaifuro, Zainoar, Zairan, Zairova, Zee Lady ;

- brugnons : Diamond Ray, Zairupe ;

- nectarines : Monnaze, Orion, Rose Diamond, Zaifane, Zee Glo ;

- pavies : Babygold 5, Babygold 6, Babygold 7, Babygold 8.

Poirier : Abbé Fetel, Beurré Bosc, Beurré Hardy, Conférence, Docteur Jules Guyot, Doyenne du Comice, Harrow Sweet, Louise Bonne d'Avranches, Packham's Triumph, Rocha, Rosemarie, Williams, Williams rouge.

Pommier : Belle de Boskoop, Belrène, Boskoop rouge, CG 10 Yellow Delicious, Cox's Orange Pippin, Daliter, Erovan, Golden Delicious, Idared, Melrose, Red Elstar, Régal Prince, Reine des Reinettes, Reinette blanche du Canada, Reinette grise du Canada, Starkrimson, Tenroy, Top Red Delicious, Trumdor.

Prunier : D'Ente, Ferco, Mirabelle de Metz, Mirabelle de Nancy, Président, Prune de Vars, Quetsche d'Alsace, Reine-Claude (verte ou dorée), Reine-Claude d'Althan, Reine-Claude de Bavay, Stanley.

Prunier japonais : Golden Japan, Kitaplum, Suplumsix.

Rubrique II, classe 2 :

Abricotier : Ampuis, Avikandi, Avikloe, Avikot, Blanc rose, Canino, Delmast, Docteur Mascle, Frénésie, Guillaume, Hâtif Colomer, Jaubert, Laycot, Luizet, Muscat de Provence, Paviot, Pêche de Nancy, Précoce de Boulbon, Rouge de Fournes, Rouge de Rivesaltes, Royal, Screara, Tardif de Bordaneil type 1, Tardif de Bordaneil type 2.

Amandier : Ai, Ardéchoise, Fournat de Brezenaud, Marcona, Princesse.

Cerisier :

- cerises proprement dites : Impératrice Eugénie, Reine Hortense ;

- bigarreaux : Coeur de Pigeon clair, Coeur de Pigeon rouge, D'Or, Ferbolus, Géant d'Hedelfingen, Jaboulay, Marmotte, Merveille de Saint-Genis-Laval, Moreau, Noir d'Ecully, Reverchon, Stella, Sumini, Sunburst ;

- guignes : Early Rivers, Hâtive de Bâle, La plus précoce de la Marche.

Châtaignier :

- châtaignes : Bastellicacciu, Bourrue de Juilhac, Châtaigne d'Isola, Dorée de Lyon, Garinche, Herria, Impériale, Laguepie, Pellegrine, Précoce Migoule, Précoce ronde des Vans, Rousse de Nay, Soulage première ;

- marrons : Aguyane, Bournette, Camberoune, Campanese, Esclafarde, Ipharra, Maridonne, Marissard, Marki, Marron de Chevanceaux, Marron de Redon, Portaloune, Pourette, Précoce des Pyrénées, Roussette de Monpazier, Sauvage marron, Tricciuda, Verdale.

Noisetier : Tonda di Giffoni.

Olivier : Cayet roux, Cipressino pyramidal, Cornicabra, Négrette de Saint-Jean de la Blaquière, Verdale de l'Hérault.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Amsden, August Sun, Berenda Sun, Charles Ingouf, Charles Roux, Coronet, Dixired, Dorothée, Fairhaven, Garnet Beauty, Genadix 4, Genard, Grosse mignonne, Guilloux élégante, Hélène Turc, Incomparable Guilloux, J.H. Hale, Kraprim, Madame Girerd, May Flower, Merrill Sundance, Michelini, Minastar, Monpre, Précoce de Hale, Redhaven, Redtop, Redwing, Reine des Vergers, Ribet, Rich Lady, Robin, Rubidoux, Sanguine vineuse, Southland, Springtime, Suncrest, Surpasse Amsden, Téton de Vénus, Zaichemi, Zaifave, Zaitoto ;

- brugnons : Star Bright, Summer Blush, Zaimofla ;

- nectarines : Andriz, Independence, May Glo, Monnail, Nectared 4, Nectared 6, Nectared 9, Nectarose, Prita, Zaibri, Zaiflagi.

Poirier : Alexandrine Douillard, André Desportes, Bergamotte Esperen, Beurré Alexandre Lucas, Beurré Clergeau, Beurré d'Amanlis, Beurré d'Anjou, Beurré d'Hardenpont, Beurré Diel, Beurré Giffard, Beurré Le Brun, Beurré précoce Morettini, Beurré Superfin, Bonne de Beugny, Bonne de Malines, Bristol Cross, Clapp's Favourite, Colette, Colorée de juillet, Comtesse de Paris, Coscia, Curé, De Tongre, Directeur Hardy, Doyenne d'Alençon, Doyenne d'hiver, Doyenne Georges Boucher, Duchesse Bererd, Duchesse d'Angoulême, Enfants nantais, Epine du Mas, Grand Champion, Highland, Jeanne d'Arc, Joséphine de Malines, Le Lectier, Legipont, Madame Ballet, Marguerite Marillat, Olivier de Serres, Pierre Corneille, Précoce de Trévoux, Président Drouard, Soldat Laboureur, Starking Delicious, Sucrée de Montluçon, Triomphe de Vienne, Williams Duchesse, Zaired.

Pommier : Alfred Jolibois, Api, Astrakan rouge, Beacon, Belle de Pontoise, Belle Fleur jaune, Bénédictin, Borowitsky, Calville blanc, Calville du Roi, Calville rouge d'hiver, Calville rouge d'Oullins, Cardinal, Cassou, Chailleux, Charlotte, Châtaignier, Cravert, Cusset, Dalicoce, De l'Estre, Delcon, Democrat, Directeur Lesage, Double bon pommier, Early Blaze, Faros, Fenouillet, Freyberg, Georges Cave, Grand Alexandre, Grand-Mère, Gravenstein, Improved Black Stayman, Ingrid Marie, Jerseymac, Jonathan, Kidd's Orange Red, La Nationale, Law Red Rome Beauty, Mac Intosh, Merton Prolific, Merton Worcester, Mutsu, Noue A1629, Obelisk, Ontario, Peasgood Non Such, Pépin de Bourgueil, Rambour d'hiver, Red Gravenstein, Red Melba, Reine Blain, Reinette Baumann, Reinette Clochard, Reinette d'Angleterre, Reinette d'Armorique, Reinette de Caux, Reinette de France, Reinette de Landsberg, Reinette du Mans, Reinette grise de Saintonge, Saturn, Snygold, Spartan, Stayman Winesap, Transparente blanche, Transparente de Croncels, Tydeman's Early Worcester, Wellspur Delicious, Winesap, Winter Banana.

Prunier : Anna Spath, Bleue de Belgique, Bonne de Bry, Coe's Golden Drop, Czar, De Montfort, Des Bejonnières, Early Laxton, Jefferson, Madame Guttin, Martin, Monsieur hâtif, Monsieur jaune, Opal, Pêche, Quetsche blanche de Létricourt, Quetsche d'Italie, Quetsche précoce de Buhl, Quetsche précoce de Lutzelsacher, Quetsche précoce d'Ersingen, Reine-Claude diaphane hâtive, Reine-Claude d'Oullins, Reine-Claude hâtive, Reine-Claude précoce Léon Hisse, Reine-Claude tardive de Chambourcy, Reine-Claude violette, Royale bleue, Royale de Tours, Stark Blue Ribbon, Utility, Verdanne, Victoria.

Prunier japonais : Allo, Beauty, Methley, Santa Rosa, Suplumeleven, Suplumthirteen, Suplumtwelve.

Classe 1 :

Cassis : Géant de Boskoop, Noir de Bourgogne.

Framboisier :

- variétés remontantes : Héritage, Lloyd Georges ;

- variétés non remontantes : Delmes, Malling Promise, Meeker, Schoenemann, Williamette.

Groseillier : variétés rouges : Groseille raisin, Jonkheer Van Tets, Rondom.

Classe 2 :

Cassis : Royal de Naples, Silvergieter.

Framboisier :

- variétés remontantes : September, Zeva remontante ;

- variété non remontante : Malling Exploit.

Groseillier :

- variétés blanches : Cerise blanche, Versaillaise blanche ;

- variété rose : Gloire des Sablons ;

- variétés rouges : Deltir, Laxton's Perfection, London Market, Red Lake.

Article 10

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Abricotier : Avikaline, Avilara, Cafona, Charrin, Stark Early Orange.

Amandier : Avijem.

Cassis : Baldwin, Wellington XXX.

Cerisier :

- cerises proprement dites : Delkarsun, D'Olivet hâtive ;

- bigarreaux : Esperen, Producta, Tigré ;

- griottes : D'Ostheim, Frumi, Pouladen, Reine des conserves ;

- guignes : D'Olivet tardive, Noire de Montreux, Président Rivière, Ramon Oliva.

Châtaignier :

- châtaignes : Bouche de Bacon, Cassagnole, Précoce Carmeille, Rossa, Saint-Jean ;

- marron : Bouche de Clos.

Framboisier : variétés non remontantes : Canby, Glen Clova, Malling Jewel, Puyallup.

Groseillier : variété rouge : La Turinoise.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Belle impériale, Carman, Loring, Meylia, Nicor 1231, Royal May, Sunhaven, Tardive Valla, Zaibomi ;

- nectarines : Andgold, Andical, Sungrand.

Poirier : Passe Crassane.

Pommier : Cox's Orange Kortergaard, Crimson Cox, Jonadel, Jonared, Lakeland, Laxton's Superb, Lired, Merrigold, Millanda, Red Gold, Red King Delicious, Red Spur Delicious, Richared Delicious, Royal Red Delicious, Scarlet Staymared, Shacir, Stark Earliest, Starking Delicious, Wealthy, Winston.

Prunier : Coten, Lembrun.

Prunier japonais : Burbank.

Article 11

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 19 juin 2006 susvisé :

I. - A l'article 8, rubrique II, classe 1 :

Lire : « Pommier : Cripps Pink, Daliest, Gradigold, Mitchgla, Okanores, Quemoni, Rafzubin, Romagold, Valstar »,

Au lieu de : « Pommier : Cripps Pink, Daliest, Mitchgla, Okanores, Quemoni, Rafzubin, Romagold, Valstar ».

II. - A l'article 8, rubrique II, classe 2 :

Lire : « Pommier : Arlet, Baujade, Deljeni, Gloster 69, Mountain Cove, Sunrise, Suntan »,

Au lieu de : « Pommier : Arlet, Baujade, Deljeni, Gloster 69, Gradigold, Mountain Cove, Sunrise, Suntan ».

Article 12

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 février 2007.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry