J.O. 62 du 14 mars 2007
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La Documentation française a mis en vente du 2 au 8 mars 2007 :
I. - OUVRAGES
UNE NOUVELLE COLLECTION
À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
« Les clés de l'info » : une nouvelle collection en coédition avec Gallimard Jeunesse qui met en perspective les grands sujets d'actualité pour éveiller l'esprit critique et donner du sens à l'information :
- décrypter : quatre faits d'actualité sont décodés et expliqués grâce à une infographie et des repères essentiels ;
- comprendre : un lexique donne la définition de 50 mots clés (notions, dates, groupes ou institutions) ;
- chercher : une sélection de textes et documents et de sites internet de référence permet de compléter ses recherches.
Elections et démocratie
Elisabeth Combres, Florence Thinard
« La campagne présidentielle est lancée », « L'immunité du chef de l'Etat révisée ». Les élections font régulièrement la « une » des médias d'information. Quel est le rôle du Président de la République ? Quels sont les principaux partis politiques ? Qu'est-ce que le Parlement ?
Vous trouverez dans ce recueil toutes les clés de décryptage et de compréhension pour vous permettre de connaître et de comprendre le fonctionnement des institutions.
2007, la Documentation française/Gallimard Jeunesse, collection « Les clés de l'info », 64 p. - 6,90 EUR. - ISBN : 978-2-07-061095-0. - Réf. : 9 782070 610952.
Le Réchauffement climatique
Elisabeth Combres, Florence Thinard
et Christine Fabre
« Coup de chaud sur la planète », « Le Bangladesh envahi par les eaux ». Le réchauffement climatique fait régulièrement la « une » des médias d'information. Qu'est-ce que l'effet de serre ? Qui sont les réfugiés climatiques ? Que dit le protocole de Kyoto ?
Vous trouverez toutes les clés de décryptage et de compréhension réunies dans ce recueil pour faire le point en toute objectivité sur l'ensemble de ces phénomènes.
2007, la Documentation française/Gallimard Jeunesse, collection « Les clés de l'info », 64 p. - 6,90 EUR. - ISBN : 978-2-07-057877-1. - Réf. : 9 782070 578771.
Le Terrorisme
Elisabeth Combres, Florence Thinard
et Christine Fabre
« Nouvelle vague d'attentats en Irak », « Mort annoncée d'Oussama Ben Laden »... Le terrorisme fait régulièrement la « une » des médias d'information. Sans que l'on en saisisse tout à fait les enjeux.
Mais quels sont les principaux groupes terroristes ? Quelles sont les raisons qui poussent des hommes et des femmes à devenir kamikaze ? Comment lutter contre le terrorisme ?
Vous trouverez toutes les clés de décryptage et de compréhension réunies dans ce recueil pour vous permettre de mieux comprendre ces récents événements et leurs développements.
2007, la Documentation française/Gallimard Jeunesse, collection « Les clés de l'info », 64 p. - 6,90 . - ISBN : 978-2-07-057880-1. - Réf. : 9 782070 578801.
L'Union européenne
Elisabeth Combres, Florence Thinard
« Non à la Constitution », « Les Européens entrouvrent la porte à la Turquie »... L'Union européenne fait régulièrement la « une » des médias d'information. Mais qu'en est-il exactement ? Qui décide dans l'Union ? Faut-il une Constitution pour l'Europe ? Jusqu'où élargir l'Union européenne ?
Vous trouverez toutes les clés de décryptage et de compréhension réunies dans ce recueil pour vous permettre de mieux appréhender les enjeux de l'Union européenne.
2007, la Documentation française/Gallimard Jeunesse, collection « Les clés de l'info », 64 p. - 6,90 . - ISBN : 978-2-07-061094-2. - Réf. : 9 782070 610945.
TOUJOURS DISPONIBLE
Les clés de l'info
Pour mieux comprendre les médias et l'actualité
272 p. - 21 EUR. - ISBN : 2-07-057066-5. - Réf. : 9 782070 570669.
Collection : « Annales corrigées des concours
de la fonction publique territoriale »
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région d'Ile-de-France
Les candidats trouveront dans cette collection des « Annales corrigées » toutes les informations nécessaires à la réussite des épreuves écrites des concours : les sujets, les indications de correction, des exemples de bonnes copies, avec les appréciations des correcteurs, les commentaires du président du jury, mais aussi, pour chaque épreuve, le cadrage et le barème adoptés par le jury, qui fondent le choix des sujets ainsi que l'appréciation des copies et des prestations orales des candidats.
Auxiliaire de puériculture
Agent spécialisé des écoles maternelles
Auxiliaire de soins
Catégorie C
Sessions 2006
Filière médico-sociale
Cet ouvrage présente l'épreuve écrite de QCM et l'épreuve orale d'entretien avec le jury des concours, organisées en 2006 par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne :
- d'auxiliaire de puériculture ;
- d'agent spécialisé des écoles maternelles ;
- d'auxiliaire de soins.
2007, la Documentation française, collection « Concours de la fonction publique territoriale », 120 p. - 14 EUR. - ISBN : 978-2-11-006493-6. - Réf. : 9 782110 064936.
Deux systèmes distincts concourent à l'information publique dans le domaine de la protection sociale. Il s'agit des comptes de la sécurité sociale et du compte de la protection sociale.
Le compte de la protection sociale a pour vocation de décrire l'ensemble du système de protection sociale et son insertion dans l'équilibre macroéconomique général. Il présente la contribution de l'ensemble des agents économiques à la protection sociale.
Le champ de ce compte comprend, à côté des organismes de sécurité sociale, l'UNEDIC, l'Etat, les collectivités locales, divers fonds publics, les mutuelles, les entreprises et diverses associations. Par ailleurs, l'analyse des prestations par risque et par type y est particulièrement poussée.
Comptes de la protection sociale en 2005
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de la santé et des solidarités
Direction de la recherche des études de l'évaluation
et des statistiques
Julien Bechtel, Alexandre Bourgeois,
Laurent Caussat (et al.)
Chaque année, les comptes de la protection sociale reflètent d'une part, les tendances des principaux indicateurs macroéconomiques en lien avec la protection sociale (emploi, salaires, revenus et consommation des ménages, etc.) et, d'autre part, l'impact des mesures de politique sociale prises au cours de l'année ou des années précédentes.
En règle générale, les années de faible croissance économique se caractérisent par une progression importante des dépenses de protection sociale. A l'inverse, les ressources de la protection sociale, fortement liées à la croissance du PIB ou de la masse salariale, progressent modérément.
L'année 2005 paraît, toutefois, à cet égard atypique et cette étude en présente l'analyse complète, par fiche thématique, éléments statistiques à l'appui.
2007, la Documentation française, collection « Etudes et statistiques », 126 p., statistiques. - 14 EUR. - ISBN : 978-2-11-006550-6. - Réf. : 9 782110 065506.
PRÉCÉDEMMENT PARUS
Rapport à la commission des comptes
de la sécurité sociale
Septembre 2006
Résultats 2005
Prévisions 2006 et 2007
2007, la Documentation française, 516 p. - 31 EUR. - ISBN : 2-11-096691-9. - Réf. : 9 782110 966919.
Connaître l'Union européenne
QCM et QRC (questions à choix multiple
et questions à réponse courte)
Concours de catégories A et B
Concours de la fonction publique européenne
Nouvelle édition
Michel Dumoulin
La Documentation française
Préface de Pierre Moscovici
L'Union européenne fait partie des épreuves présentes dans la plupart des concours des fonctions publiques (françaises et européennes) et d'accès aux grandes écoles.
Cet ouvrage vous permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires sur l'Europe. Illustrant le texte principal, des tableaux synthétiques, des schémas et des rubriques variées (« Exemple », « L'Essentiel », « Enjeux et débats ») vous aident à mieux comprendre des notions complexes.
Chacun des chapitres - après avoir abordé, domaine par domaine, les connaissances à maîtriser - est prolongé d'un questionnaire (QCM et QRC) issu des différents concours français et européens de ces dernières années.
Au sommaire de ce volume
Chapitre 1er
Comprendre la construction européenne :
La construction de l'Union européenne.
Brève chronologie de la construction européenne.
Chapitre 2
Les étapes de la construction de l'Union européenne :
La déclaration Schuman.
De l'Europe des six à l'Europe des vingt-sept.
De la CECA à l'Union européenne.
QCM et QRC.
Chapitre 3
Le triangle institutionnel :
Présentation du triangle institutionnel.
Le Parlement européen.
Le Conseil de l'Union européenne.
La Commission européenne.
Le Conseil européen.
QCM et QRC.
Chapitre 4
Les institutions de contrôle, les organes consultatifs, les organes spécialisés :
La Cour de justice.
La Cour des comptes.
Le Comité économique et social européen.
Le Comité des régions.
Le Médiateur européen.
La Banque européenne d'investissement.
QCM et QRC.
Chapitre 5
Vue d'ensemble des institutions et des organes de l'Union :
Le triangle institutionnel.
Les institutions de contrôle, les organes consultatifs et les organes spécialisés.
Les organes de l'Union économique et monétaire.
Les organes interinstitutionnels.
Les organes décentralisés.
Les organes n'appartenant pas à l'Union européenne.
L'organisation française en matière européenne.
QCM et QRC.
Chapitre 6
Droit communautaire et budget de l'Union :
La structure du traité sur l'Union européenne.
La méthode communautaire.
Le droit communautaire.
Le budget de l'Union européenne.
La charte des droits fondamentaux et le principe de subsidiarité.
QCM et QRC.
Chapitre 7
Les principales politiques :
La politique agricole commune (PAC).
La politique de cohésion économique et sociale.
La stratégie de Lisbonne.
Du marché commun au marché unique.
L'Union économique et monétaire (UEM).
La politique étrangère et de sécurité commune (PESC).
L'espace de sécurité, de liberté et de justice.
QCM et QRC.
Chapitre 8
« Unis dans la diversité » :
La citoyenneté européenne.
Les signes et les symboles de l'Union européenne.
Les langues officielles et la culture.
QCM et QRC.
Chapitre 9
L'avenir de l'Union européenne :
L'élargissement de l'Union européenne.
Le traité constitutionnel.
La coopération renforcée.
QCM et QRC.
Chapitre 10
Eléments de géographie :
L'Union européenne en 2007.
Les Etats membres.
QCM et QRC.
Annexes.
2007, la Documentation française, collection « Formation, administration, concours », 192 p. - 15 EUR. - ISBN : 978-2-11-006707-3. - Réf. : 9 782110 064073.
Le Contrat de travail à durée déterminée et le travail temporaire
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Quand faire appel à ces formes d'emploi ? Quel contrat établir ? Pour quelle durée ? Une rupture prématurée du contrat de travail à durée déterminée (CDD) ou du contrat de travail temporaire (CTT) est-elle possible ?
Proposé par le ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, ce guide, qui intègre l'actualité juridique la plus récente (création du CDD « senior », régime des contrats aidés, etc.), a pour but d'aider à mieux comprendre les principes applicables au CDD et CTT, afin de les mettre en oeuvre dans le respect des règles légales et conventionnelles.
Des situations permettant de recourir à ce type de contrats au statut des salariés, des indemnités à verser aux possibilités de rupture anticipée... salariés comme employeurs trouveront ainsi, dans cet ouvrage, les principales règles à connaître, complétées par des fiches détaillées permettant de faire le point sur des questions particulières.
2007, la Documentation française, collection « Transparences », 96 p. - 8 EUR. - ISBN : 978-2-11-006520-9. - Réf. : 9 782110 065209.
L'Homoparentalité
Réflexions sur le mariage et l'adoption
Conseil d'analyse de la société (CAS)
Jeannette Bougrab, Eric Deschavanne
et Caroline Thompson
Préface de Luc Ferry, président du CAS
Les analyses réunies dans cet ouvrage sont destinées à donner quelques repères essentiels sur les questions liées à l'homoparentalité qui divisent encore aujourd'hui les concitoyens tout autant que la classe politique. Jeannette Bougrab présente les aspects juridiques du mariage et l'adoption des couples homosexuels, Caroline Thompson éclaire le lecteur sur les enjeux psychologiques de l'homoparentalité tandis qu'Eric Deschavanne fait le point sur les argumentations en présence.
2007, la Documentation française, collection « Notes du Conseil d'analyse de la société », no 6, 76 p. - 10 EUR. - ISBN : 978-2-11-006508-7. - Réf. : 9 782110 065087.
Les Poids lourds et la sécurité routière en France en 2005
Etude sectorielle
Observatoire interministériel de sécurité routière
Maryse Lagache
Ce document, réalisé par l'Observatoire interministériel de sécurité routière, contient les données détaillées disponibles pour l'année 2005 sur les accidents corporels et les accidents mortels de la circulation routière impliquant au moins un poids lourd, leur gravité et leur nombre de victimes dans ces accidents selon qu'ils se produisent en ou hors intersection, en milieu urbain, ou en rase campagne : selon le type de route, la tranche horaire, les antagonistes.
Il contient d'autre part un rappel, sur les cinq dernières années, de l'évolution du bilan des accidents, corporels et mortels, avec véhicules lourds selon le milieu urbain et la rase campagne.
Il révèle par ailleurs leur comportement sur la route en matière de vitesse, d'alcoolémie ou d'infractions.
2007, la Documentation française, 96 p., statistiques. - 7 EUR. - ISBN : 978-2-11-006434-9. - Réf. : 9 782110 064349.
Premier emploi. Quels sont mes droits ?
2e édition actualisée
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
De la signature du contrat de travail à sa rupture, en passant par le salaire, les congés, la protection sociale, la vie dans l'entreprise, la formation..., ce guide pratique traite en 54 fiches tous les aspects du statut du salarié avec à l'appui des conseils et des adresses utiles.
Destiné à tous les jeunes qui occupent pour la première fois un emploi salarié ou un job d'été, il répond à leurs diverses interrogations, préoccupations et attentes. Ce guide intéressera également leurs parents, et les employeurs soucieux de connaître les règles spécifiques qui peuvent, le cas échéant, s'appliquer à de jeunes salariés.
2007, la Documentation française, collection « Les Indispensables jeunes », 232 p. - 8 EUR. - ISBN : 978-2-11-006511-7. - Réf. : 9 782110 065117.
Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ?
Contribution et pistes d'actions
Reviving the Social Dimension of the European Political Project
Contribution and Proposals
Centre d'analyse stratégique
Français et anglais
Depuis l'adoption de la stratégie de Lisbonne en mars 2000, l'Union a recentré ses efforts vers la construction d'un modèle économique et social compétitif, adapté aux réalités de notre temps.
Dans cette feuille de route, la dimension sociale est analysée comme la résultante de la prospérité économique. Si la pertinence de cette stratégie, dans son ensemble, n'est pas contestée, pour d'autres, l'objectif de cohésion sociale implique, au contraire, des politiques volontaristes et la poursuite de l'harmonisation des règles sociales au plan européen.
Cette étude a pour objectif de faire le bilan des avancées de l'Europe sociale depuis 1957 et à s'interroger sur la pertinence des instruments juridiques, des politiques publiques et des dispositifs incitatifs communautaires face au triple défi de l'hétérogénéité, de la mondialisation et de la démographie. Des pistes d'actions sont proposées au fil de l'étude. Ce document s'inscrit dans le contexte de la réflexion sur l'avenir du projet européen, telle qu'elle a été engagée par le Conseil européen des 15 et 16 juin 2006.
2007, la Documentation française, collection « Rapports et documents », no 7, 76 p. - 8 EUR. - ISBN : 978-2-11-006529-2. - Réf. : 9 782110 065292.
Retraites : questions et orientations pour 2008
Conseil d'orientation des retraites
Créé en 2000, le Conseil d'orientation des retraites est une instance pluraliste d'expertise et de travail concerté. Il est chargé d'analyser et de suivre dans la durée les évolutions des régimes de retraite et de faire des propositions dans ce domaine.
Le présent rapport établit d'abord un diagnostic sur le contexte économique, social et financier, qui englobe les perspectives financières des régimes, les évolutions de la situation de l'emploi, en particulier des seniors, les évolutions des revenus des actifs et des retraités, enfin les contraintes des finances publiques. Des points de repère sur les évolutions de l'environnement international sont également donnés.
Outre les questions relatives à la durée d'assurance, à l'évolution des pensions et à l'objectif de minimum de pension, le conseil met l'accent sur les questions relatives, d'une part, à l'équilibre financier des régimes de retraite sur le long terme, d'autre part, à l'égalité entre les cotisants, autour de quatre thèmes : l'égalité entre les hommes et femmes et les droits familiaux et conjugaux, l'égalité des droits en fonction des parcours professionnels, l'évolution des régimes spéciaux et, enfin, le développement de l'épargne retraite.
Le quatrième rapport du Conseil d'orientation des retraites s'inscrit dans le prolongement du précédent rapport, adopté par le conseil en mars 2006 Retraites : perspectives 2020 et 2050. Il le complète en approfondissant la réflexion sur les questions et les orientations qui, selon le conseil, méritent d'être retenues pour préparer le rendez-vous de 2008, dans le cadre de la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites. Le conseil entend ainsi éclairer le Gouvernement et le Parlement en vue de ce premier rendez-vous.
2007, la Documentation française, 240 p. - 22 EUR. - ISBN : 978-2-11-006500-1. - Réf. : 9 782110 065001.
Les Villes moyennes françaises
Enjeux et perspectives
Délégation interministérielle à l'aménagement
et à la compétitivité des territoires (DIACT)
Les villes moyennes ont en France, toujours revêtu une grande importance pour l'aménagement du territoire. Pendant les Trente Glorieuses, elles ont à la fois absorbé l'exode rural et participé au développement industriel ainsi qu'à la modernisation économique et sociale de la France.
Elles occupent aujourd'hui une place charnière dans les stratégies migratoires et résidentielles. Mais, à l'instar des autres strates de villes, elles sont confrontées au phénomène de la périurbanisation. Les nouvelles mobilités qui en découlent, notamment, imposent de redéfinir le cadre d'analyse qui leur est appliqué.
Cette étude, spécialement consacrée aux aires urbaines moyennes (la strate retenue de 30 000 à 200 000 habitants), permet de replacer la dynamique spécifique de ces territoires dans ce nouveau contexte et de proposer des orientations pour l'action répondant aux nouveaux enjeux économiques, sociaux ou culturels auxquels sont confrontés les territoires. Des nombreuses cartes en quadrichromie illustrent cette étude.
2007, la Documentation française, collection « Travaux no 3 », 64 p., cartes. - 12 EUR. - ISBN : 978-2-11-006509-4. - Réf. : 9 782110 065094.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Organisations professionnelles de l'habitat social (n° 3330)
IDCC : 2526
2e édition (janvier 2007)
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 20 septembre 2005, étendue par arrêté du 18 octobre 2006, 2e édition (janvier 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3330 ;
- ou le code IDCC : 2526,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Convention collective », 72 p. - 3 EUR. - ISBN : 978-2-11-076306-8. - Réf. : 9 782110 763068.
UNESBIB base de données bibliographiques
Thésaurus de l'UNESCO, 2006
CD-ROM
14e édition
UNESCO
Cette quatorzième édition contient deux bases de données de l'UNESCO :
L'UNESBIB :
82 000 références bibliographiques comportant les liens vers les documents en texte intégral dans les domaines de l'éducation, de la culture, des sciences naturelles, des sciences sociales et humaines, de la communication et de l'information.
Thésaurus de l'UNESCO :
Le Thésaurus de l'UNESCO est une liste de termes contrôlés et structurés pour l'analyse thématique et la recherche de documents et publications dans les domaines de l'éducation, la culture, les sciences naturelles, les sciences sociales et humaines, la communication et l'information.
Continuellement enrichie et mise à jour, sa terminologie reflète l'évolution des programmes et des activités de l'Organisation. Le Thésaurus de l'UNESCO contient 7 000 termes en anglais et en russe, 8 600 en français et en espagnol.
Configuration requise : système d'exploitation : Windows version 3.1 ou plus récente (95, 98, 2000, NT, XP).
Format requis : IBM-PC ou compatible.
2006, UNESCO, collection « Documents de référence de l'UNESCO ». - Le Cédérom : 23 EUR. - ISBN : 978-92-3-004048-2. - Réf. : 9 789230 040482.
II. - REVUES
Bulletin de documentation de l'environnement
Ministère de l'écologie et du développement durable
Aspects généraux de l'environnement ; administration et politique de l'environnement ; aspects juridiques ; énergie ; technologies propres et écoproduits ; économie et statistiques ; nature et paysage ; agriculture ; eau ; prévention des pollutions et des risques ; déchets ; écotoxicologie-produits chimiques-santé ; risques naturels et technologiques majeurs ; droit de l'environnement ; les publications du ministère ; sur le site du ministère de l'écologie et du développement durable ; dernières actualités de l'environnement.
« Bulletin de documentation », no 169, février 2007, 66 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303336 501690.
Cahiers français
La Documentation française
Les Valeurs de la République
Cahier réalisé sous la direction Philippe Tronquoy
Editorial :
L'idée de République :
Introuvable modèle républicain (Christophe Prochasson).
Les Caractéristiques de la culture républicaine (Serge Berstein).
Le Double Héritage de la République (Pierre Nora).
La Citoyenneté (Thierry Leterre).
République et démocratie (Marc Sadoun).
La Logique de la nation (Dominique Schnapper).
Nation et solidarité (Pierre Rosanvallon).
Les principes républicains : signification et portée :
La Liberté (Thierry Leterre).
L'Autorité de l'Etat face au nouveau militantisme (Dominique Reynié).
L'Egalité (Raymond Boudon).
La Solidarité (Emmanuelle Huisman-Perrin).
Fraternité (Mona Ozouf).
La Sécurité (Didier Peyrat).
Le Civisme entre libéralisme et républicanisme (Alain Renaut).
Patrie et universalisme (Claire Demesmay).
La Laïcité (Dominique Borne).
Le Mérite (Dominique Borne).
Le Progrès (Philippe Raynaud).
République, histoire et mémoire (Patrick Garcia).
« Cahiers français », no 336, 88 p. - 9,80 EUR. - Réf. : 3 303330 403365.
Concurrence et consommation
Direction générale de la concurrence,
de la consommation et de la répression des fraudes
Dossier spécial cinquante ans du traité de Rome :
la protection du consommateur européen
A l'occasion des cinquante ans du traité de Rome, Concurrence et consommation consacre son dossier aux avancées récentes de la protection du consommateur européen. Depuis le 1er janvier 2007, une obligation de coopération s'impose entre Etats membres en matière de mutualisation des informations et de coordination des actions relatives aux infractions, aux directives et aux règlements régissant la protection des consommateurs. La DGCCRF est la principale administration française appelée à sinscrire dans ce nouveau réseau au service des consommateurs européens.
« Concurrence et consommation », no 151, janvier-février-mars 2007, 40 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303337 201513.
Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Sur-le-champ :
La fin de la « révolution paritaire » (par Aurélia Troupel).
Les CESR : l'intelligence territoriale au service de la démocratie participative (par Jean-Claude Boucherat).
Pour une implication plus forte des syndicats français dans la « fabrique » des politiques urbaines (par Rémi Dormois).
Droit et décentralisation :
Comment répartir les compétences au sein du « couple » communautés-communes ? (par Yves Jégouzo).
Pouvoir local :
Intercommunalité : la transformation programmée d'un modèle (par Charles Rouland).
« Il faut revoir la distribution des responsabilités au sein du "couple communes-communautés... » (entretien avec Michel Piron).
Communes, intercommunalités : osons la réforme ! (par Jean-Pierre Balligand).
L'intercommunalité a réussi, rendons-la à la démocratie ! (par Erhard Friedberg).
Politiques publiques :
La régionalisation des politiques sanitaires et sociales (par Yves Chicot).
Dossier :
La compétitivité des territoires : vertus et limites d'une politique :
Economie de la connaissance et territoire(s) en Europe (par Anna Geppert).
Les disparités territoriales en Europe : un défi pour l'intégration (par Jean-Paul Carrière).
La compétitivité pratiquée par les acteurs publics des grandes agglomérations françaises (par Christophe Demazière).
Développement urbain, attractivité et vie démocratique locale (par Jean-Pierre Charbonneau).
Les conditions de développement des territoires hors métropolisation (par Gwenaël Doré).
Pôles de compétitivité, SPL, clusters : une réponse dynamique aux mutations du tissu économique (par François Saget).
Le pôle de compétitivité « industries et agro-ressources » (par Thierry Dardart).
Délocalisations et désindustrialisation : que peuvent faire les collectivités ? (par Olivier Bouba-Olga).
Les territoires pourraient-ils avoir un projet pour l'Etat ? (par Laurent Devisme).
Mythes et légendes du développement territorial : l'autonomie politique dans l'interdépendance économique ? (par Laurent Davezies et Philippe Estèbe).
La régionalisation pour le développement économique (par Christian Blanc).
La région et l'industrie : comment les élus peuvent agir (par Georges Benko).
Europe :
Régions : le nouveau modèle britannique (par Michèle Breuillard).
Nouveaux territoires :
Les valeurs heuristiques de la notion d'Eurorégion.
Essai :
Décentralisation et politiques culturelles locales au Québec et en France (par Diane Saint Pierre et Fabrice Thuriot).
Livres :
Réforme(s) : que souffle enfin l'« esprit de décision » ! (par Laurence Lemouzy).
La « proximité » ou le courant d'air de la démocratie (par Clara Jézewski).
Culture : l'expérience des « nouveaux commanditaires » (par Jean-Michel Tobelem).
Les relations extérieures des collectivités locales (par Leslie Lechevallier).
« Pouvoirs locaux », no 72, I/2007 (mars), 152 p. - 12,20 . - ISBN : 978-2-909872-48-3. - Réf. : 9 782909 872483.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
La ville durable
Perspectives françaises et européennes
Jean-Marc Offner, Carole Pourchez
Apparu au début des années quatre-vingt-dix, le projet de ville durable consiste à explorer d'autres voies de développement urbain, qui traitent de manière intégrée les problématiques sociales, économiques et environnementales, par transposition à l'échelle locale. La ville durable est ainsi une ville qui parvient à préserver son patrimoine et son identité, à assurer une certaine qualité de vie à tous ses habitants et à défendre un projet collectif, en recourant à des formes originales de densité urbaine adaptées aux singularités locales. De façon très concrète, ce dossier décrit les expériences de durabilité urbaine menées en France et en Europe. Il met en exergue le rôle des différents acteurs impliqués dans cette nouvelle démarche (Etat, collectivités locales, entreprises, citoyens), qui procède d'une injonction européenne. Enfin, il dresse un état des lieux des dispositifs et des approches actuellement mis en place à l'échelle des villes et des quartiers et s'intéresse en particulier aux méthodes susceptibles de créer une véritable mobilisation sociale autour de ce projet.
« Problèmes politiques et sociaux », no 933, février 2007, 120 p. - 9,50 . - Réf. : 3 30333 2109333.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Questions écrites. - Parlement européen :
Question écrite... sur l'examen approfondi des conditions de droit et de fait pour une nouvelle législation, et réponse.
Question écrite... sur les cas patents de piraterie et de contrefaçon et éléments précis constitutifs d'un délit, et réponse.
Questions écrites. - Assemblée nationale :
Question écrite... sur les propositions exprimées par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Office européen des brevets.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chronique de l'étranger. - Bibliographie. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 847, 1er mars 2007, 88 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 3 303332 308477.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Dossier
Elections et campagnes électorales
Editorial :
Campagnes électorales d'hier à aujourd'hui. De la propagande classique à la communication politique (Pierre Bréchon).
Les Modes de scrutin aux élections en France et leurs conséquences politiques (Pierre Martin).
L'Accès au scrutin (Bernard Dolez).
Médias et campagnes électorales (Jacques Gerstlé).
Le Bureau de vote (Yves Déloye).
Le Financement des campagnes électorales et le contrôle des comptes de campagne (Jean-Claude Colliard).
Contrôle des résultats et contentieux électoral (Bernard Maligner).
Egalement dans ce numéro :
La neutralité de l'Etat n'exclut pas la possibilité d'apporter un soutien financier aux cultes (Jean-Marie Woehrling).
Financement des religions : contre une révision de la loi de 1905 (Gérard Delfau).
L'Emploi des seniors (Pierre Courtioux).
Chronologie : novembre 2006.
« Regards sur l'actualité », no 329, mars 2007, 104 p. - 7,80 EUR. - Réf. : 3 303332 603299.