J.O. 49 du 27 février 2007
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Arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (1re session 2007)
NOR : MENH0700340A
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 951-2, L. 951-3, L. 952-6 et L. 952-14 ;
Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 51 et 58-1 ;
Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps des fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales,
Arrête :
Article 1
Les emplois de professeur des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion figurant en annexe du présent arrêté, sont offerts à la mutation et au détachement.
TITRE I
MUTATION
Article 2
Les emplois offerts à la mutation sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants, pouvant être pourvus par réintégration après détachement ou disponibilité.
Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois, les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture des inscriptions, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.Article 3
Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à partir du 27 février 2007 à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 30 mars 2007 à 16 heures, heure de Paris : http://www.education.gouv.fr, rubrique « Concours, emplois, carrières », puis « Personnel enseignant du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants-chercheurs », puis « Recrutement, agrégation, détachement, mutation », puis « Accès à l'application Antares/Antée » puis « ANTARES ». Les candidats accèdent au centre serveur, soit comme nouveau candidat s'ils ne se sont jamais connectés à ANTARES, soit en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel qui leur ont été attribués lors d'une précédente connexion et qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.Article 4
Les candidats établissent un dossier adressé au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce document comporte :
- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTEE, datée, avec la signature du candidat ;
- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
- un état des services permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs des universités visé à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués en position d'activité dans l'établissement d'affectation ;
- le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement, justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles et réalisations ;
- un exemplaire des travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans la déclaration de candidature ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu.
Tous ces documents doivent être envoyés sur support papier au plus tard le 30 mars 2007 à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai sera déclaré irrecevable.
En outre, les candidats joignent à leur dossier une enveloppe à leur adresse, affranchie au tarif en vigueur.
Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.Article 5
Le candidat proposé par les instances universitaires pour une mutation sur les emplois ouverts, est enregistré par les établissements jusqu'au 1er juin 2007 à 16 heures, heure de Paris, sur un centre serveur réservé à l'administration.
TITRE II
DÉTACHEMENT
Article 6
Les emplois de professeur des universités figurant en annexe offerts au détachement sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou de réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.Article 7
Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :
1° Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2° Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2e classe ;
3° Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au premier grade ou placés hors hiérarchie.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps ou leur cadre d'emploi d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.Article 8
Les candidatures s'effectuent, par voie télématique, sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à partir du 27 février 2007 à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 30 mars 2007, à 16 heures, heure de Paris : http://www.education.gouv.fr, rubrique « Concours, emplois, carrières », puis « Personnel enseignant du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants-chercheurs », puis « Recrutement, agrégation, détachement, mutation », puis « Accès à l'application Antares/Antée », puis « ANTARES ». Les candidats accèdent au centre serveur, soit comme nouveau candidat s'ils ne se sont jamais connectés à ANTARES, soit en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel qui leur ont été attribués lors d'une précédente connexion et qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.Article 9
Les candidats adressent à l'établissement un dossier qui comporte les documents suivants :
- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTEE, datée, avec la signature du candidat ;
- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
- une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 du présent arrêté et sa qualité de titulaire dans son corps ou cadre d'emploi d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture des inscriptions ;
- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles et réalisations ;
- un exemplaire des travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans la déclaration de candidature ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu, le cas échéant.
Tous ces documents mentionnés doivent être envoyés sur support papier au plus tard le 30 mars 2007 à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai est déclaré irrecevable.
En outre, les candidats joignent à leur dossier une enveloppe à leur adresse, affranchie au tarif en vigueur.
Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.Article 10
Le candidat proposé par les instances universitaires pour un détachement sur les emplois ouverts, est enregistré par les établissements jusqu'au 1er juin 2007 à 16 heures, heure de Paris, sur un centre serveur réservé à l'administration.Article 11
Le directeur général des ressources humaines et les chefs d'établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 février 2007.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
des ressources humaines,
P.-Y. Duwoye
A N N E X E
LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ÊTRE DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS OFFERTS À LA MUTATION ET AU DÉTACHEMENT DANS LES DISCIPLINES JURIDIQUES, POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET DE GESTION EN APPLICATION DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ
S = emploi susceptible d'être vacant.
1re section : droit privé et sciences criminelles
Université Aix-Marseille-III : Aix-en-Provence, droit des affaires, droit des contrats : 1022.
Université d'Avignon : 0258.
Université d'Amiens : 0034.
Université d'Amiens : 0654.
Université de Pau : 0154.
Université Clermont-Ferrand-I : 0275.
Université Paris-VIII : droit privé : 1040.
Université Paris-XIII : 0902.
Université de Dijon : procédure civile, procédure pénale, sciences criminelles, droit pénal des affaires : 0080.
Université de Dijon : droit privé, droit pénal et sciences criminelles, droit du travail : 1517.
Université Grenoble-II : 0004.
Université des Antilles et de la Guyane : Martinique, droit civil : 0001.
Université des Antilles et de la Guyane : Martinique, droit des affaires : 0328.
Université Lyon-II : 0580 S.
Université Montpellier-I : 4117.
Université Montpellier-I : 4120.
Université de Perpignan : 0001.
Université Nancy-II : 0801.
Université Nancy-II : 0827.
Université de Nantes : 1481 S.
Université d'Orléans : droit international privé et/ou procédure civile : 0025.
Université de Tours : droit des affaires internationales : 1409.
Université Paris-I : droit des sciences et nouvelles technologies : 1270.
Université Paris-II : droit communautaire et européen des affaires : 0574.
Université Rennes-I : droit patrimonial de la famille : 1263.
Université Strasbourg-III : droit patrimonial, successions, régimes matrimoniaux : 0024.
Université Strasbourg-III : sciences criminelles : 0448.
Université Strasbourg-III : droit international privé : 0452.
Université Paris-X : droit privé : 1641.
Université Paris-XI : 0001.
Université Paris-XI : 0058.
2e section : droit public
Université Aix-Marseille-III : Aix-en-Provence, marchés publics : 0017.
Université Aix-Marseille-III : Aix-en-Provence, droit de l'environnement : 0249 S.
Université Aix-Marseille-III : droit fiscal : 0898.
Université Aix-Marseille-III : Aix-en-Provence : 1018.
Université de Besançon : 1497.
Université Bordeaux-IV : 0293.
Université Bordeaux-IV : 0449.
Université Bordeaux-IV : 0450.
Université Clermont-Ferrand-I : 0019 S.
Université Clermont-Ferrand-I : 1087.
Université Clermont-Ferrand-I : 1267 S.
Université de Corte : 0130.
Université Paris-VIII : 1060.
Université Paris-XII : 1er décembre 2007, droit administratif, droit fiscal : 0007 S.
Université de Dijon : 1er octobre 2007, droit public économique, services publics : 0989 S.
Université Grenoble-II : Valence : 0033.
Université Lille-II : droit de la santé : 1133.
Université du Littoral : 0544.
Université de Valenciennes : droit administratif : 0386.
Université de Limoges : droit public général : 0416.
Université Lyon-III : 0274.
Université Lyon-III : 0432.
Université de Perpignan : 0238.
Université de Metz : 0390.
Université de Nice : droit de l'Union européenne : 1457.
Université de Nice : droit administratif général, droit de l'urbanisme : 1479.
Université d'Orléans : finances publiques et droit des collectivités territoriales : 0335 S.
Université de Tours : droit public, droit administratif général : 0064.
Université Paris-I : droit du patrimoine culturel : 0063.
Université Paris-I : droit international public : 1269.
Université Paris-II : 0426.
Université Paris-II : 0570.
Université de Poitiers : 1er octobre 2007 : 0079 S.
Université de Poitiers : 1325.
Université de Reims : Reims et Troyes : 0891.
Université de Bretagne Sud : Vannes : 0379 S.
Université de Rouen : droit public interne : 1126.
Université Strasbourg-III : institut d'études politiques : 0453.
Université de Cergy-Pontoise : droit international public, droit communautaire : 0520.
Université d'Evry-Val d'Essonne : droit international public : 0174.
Université Paris-X : 1635.
Université Paris-X : 1639.
Université Paris-X : 1640.
Université Paris-XI : 1201.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Guyancourt, droit public interne, droit administratif : 0550.
3e section : histoire du droit et des institutions
Université Grenoble-II : 0799.
Université de Limoges : histoire et anthropologie du droit privé et du droit pénal : 0111 S.
Université Lyon-III : 0661.
Université d'Angers : 1239.
Université Paris-I : histoire du droit public : 1265.
Université Paris-II : 0569.
Université Paris-II : 0572.
Université Paris-X : droit romain, Orient méditerranéen : 1112.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Guyancourt : 0147 S.
4e section : science politique
Université d'Amiens : 1231.
Institut d'études politiques de Bordeaux : 1er octobre 2007 : 0003 S.
Université Montpellier-I : sociologie politique : 0086 S.
Ecole normale supérieure de Paris : et 2e section : 0207.
Université Paris-I : administration du politique : 0085.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Guyancourt, sociologie politique, Europe, théorie politique : 0413.
5e section : sciences économiques
Université Aix-Marseille-II : économie quantitative : 1371.
Université Aix-Marseille-III : 1er octobre 2007, Aix-en-Provence : 0882 S.
Université Aix-Marseille-III : Aix-en-Provence, analyse économique des institutions : 0978.
Université d'Amiens (Institut supérieur des sciences et techniques de Saint-Quentin) : ingénierie logistique, organisation des entreprises : 0178.
Université d'Amiens : 0032.
Université Bordeaux-IV : finance de marché : 0422.
Université de Caen : 1068.
Université Clermont-Ferrand-I : 0025 S.
Université Clermont-Ferrand-I : 0141 S.
Université Clermont-Ferrand-I : économie du développement : 1332.
Université Paris-XIII : 1er octobre 2007, économie industrielle : 0714 S.
Université de Marne-la-Vallée : économie du travail et économie du développement : 2030.
Université du Littoral : administration économique et sociale : 0067.
Université Lyon-II : histoire de la pensée économique : 0298.
Université Nancy-II : 0056.
Université d'Angers : 0499.
Université de Nantes : 0076 S.
Université de Nice : macroéconomie, économétrie appliquée et recherches sur les économies méditerranéennes : 0523.
Institut d'études politiques de Paris : finance : 0033.
Université Paris-I : finance : 1273.
Université Paris-II : 0073.
Université Paris-II : 0571.
Université Paris-V : économie de l'incertain, théorie principal-agent, économie de la santé : 1843 S.
Université de Reims : 0988.
Université de La Réunion : 0364.
Université Strasbourg-III : macroéconomie et politiques économiques : 0254.
Université de Cergy-Pontoise : et 6e section : 0312.
Université de Cergy-Pontoise : 1678.
Université Paris-X : 1113 S.
Université Paris-XI : 0063.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Guyancourt, écologie et économie industrielle : 0177.
6e section : sciences de gestion
Université d'Avignon : gestion : 0327.
Université Aix-Marseille-II : supply-chain et marketing : 1843.
Université de Pau : institut d'administration des entreprises : 0042.
Université de Caen : 0010 S.
Université de Caen : 1er octobre 2007, marketing, comportement de consommation des jeunes : 0893 S.
Université Clermont-Ferrand-I : 1119.
Université de Corte : 0255.
Université Paris-XII : institut de préparation à l'administration générale, management des organisations, gestion publique : 0277.
Université Paris-XII : contrôle de gestion, marketing : 1454.
Université de Chambéry : Annecy, institut de management de l'université de Savoie : 0225.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) : gestion financière d'entreprises : 0798.
Université Lille-I : comptabilité ou contrôle de gestion : 1722.
Université Lyon-III : 0663.
Université Nancy-II : 0053.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie de Nancy-Charlemagne) : 0834.
Université du Mans (institut universitaire de technologie du Mans) : management des organisations : 0280.
Université de Nantes : 1er octobre 2007, contrôle de gestion : 1596 S.
Université de Nice : institut d'administration des entreprises, comptabilité financière : 0765.
Université Paris-I : stratégie, développement durable : 0794.
Université Paris-V (institut universitaire de technologie de l'avenue de Versailles) : stratégie et entrepreneuriat : 2504.
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine : stratégie : 0264 S.
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine : comptabilité, contrôle, audit : 0319.
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine : finance : 0386.
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine : finance : 0485.
Université Rennes-I : finance, gestion des risques : 0884.
Université Rennes-II : management des entreprises et des organisations : 0777.
Université Strasbourg-III : 0280.
Université Toulouse-III : gouvernance des entreprises : 1737.
Université Paris-X : 1472.
Université Paris-X : stratégie, contrôle : 1566.
Université Paris-XI : Sceaux : 2263.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) : marketing : 2205.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Guyancourt, gestion des ressources humaines, formation : 0052.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Guyancourt, management, stratégie, organisation : 0098.