J.O. 294 du 20 décembre 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0603221V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.
Veuillez également noter les coordonnées suivantes :
- pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96,
ou mél : reclamation@ladocumentationfrancaise.fr,
ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
- pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77,
ou mél : paiement@ladocumentationfrancaise.fr) ;
- pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50 ou mél : commande@ladocumentationfrancaise.fr) ;
- pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03,
ou mél : information@ladocumentationfrancaise.fr) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).
La Documentation française a mis en vente du 8 au 14 décembre 2006 :
I. - OUVRAGES
Les Relations des cultes avec les pouvoirs publics
Travaux de la commission de réflexion juridique
Rapport au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
et de l'aménagement du territoire
Jean-Pierre Machelon
A l'occasion de la commémoration du centenaire de la loi du 9 décembre 1905, le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, a chargé la commission de réflexion sur les relations des cultes avec les pouvoirs publics de mener un examen complet du cadre juridique régissant l'exercice de la liberté de culte. Après avoir pris la mesure de la diversité du paysage religieux français, la commission s'est efforcée de rechercher de quelle manière le droit des cultes pouvait être adapté aux réalités de la société française contemporaine, dans le respect des grands équilibres issus de la loi de 1905 sur la séparation des Eglises et de l'Etat, en préconisant un certain nombre d'amendements au corpus des textes (loi de 1905, dispositions du code général des collectivités territoriales, du code de l'urbanisme, du code général des impôts...) régissant l'exercice des cultes et leurs relations avec les pouvoirs publics. Elle formule des propositions opérationnelles sur des questions aussi diverses que la construction des lieux de culte, les regroupements confessionnels dans les cimetières, le régime juridique des associations cultuelles, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ou le statut social des ministres du culte.
2006, la Documentation française, collection « Les Rapports publics », 88 p. - 15 EUR. - IBSN : 2-11-006302-5. - Réf. : 9 782110 063021.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
DEUX TITRES DES JOURNAUX OFFICIELS
Ouvriers des travaux publics de la Savoie (n° 3335)
IDCC : 2582
Journaux officiels
Convention collective départementale non étendue du 22 juin 2006.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3335 ;
- ou le code IDCC : 2582,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, collection « conventions collectives », 24 p. - 3 EUR. - IBSN : 2-11-076277-2. - Réf. : 9 782110 762771.
Sécurité contre l'incendie dans les établissements
recevant du public (n° 1689)
Dispositions applicables aux établissements flottants,
bateaux stationnaires, bateaux en stationnement et aux gares
Edition mise à jour au 13 novembre 2006
Journaux officiels
Les constructeurs, les propriétaires et exploitants des établissements recevant du public sont tenus, conformément aux dispositions du code de la construction et de l'habitation, de respecter les mesures de prévention, d'évacuation et de défense contre les risques d'incendie et de panique propres à assurer la sécurité des personnes.
Cet ouvrage reprend les règles de sécurité approuvées par :
- l'arrêté du 20 février 1983 applicable aux locaux situés sur le domaine public du chemin de fer (chemins de fer d'intérêt général et local, chemins de fer funiculaires, téléphériques, remonte-pentes, engins utilisant des câbles porteurs ou tracteurs, transports téléguidés) ;
- l'arrêté du 9 janvier 1990 applicable dans les établissements flottants ou bateaux stationnaires et bateaux en stationnement sur les eaux intérieures dont l'effectif admis est supérieur à douze personnes.
Ces dispositions concernent l'effectif des établissements assujettis, les règles techniques relatives à la construction et aux aménagements intérieurs, les moyens de secours à mettre en oeuvre et les obligations de l'exploitant.
2006, Les Journaux officiels, collection « Législation et Réglementation », 56 p. - 3,05 EUR. - ISBN : 2-11-076259-4. - Réf. : 9 782110 762597.
OCDE
Examens territoriaux de l'OCDE : France
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Après plusieurs décennies de mise en oeuvre des politiques régionales, la France semble recueillir les résultats de ses efforts pour promouvoir une distribution de l'activité et des populations plus harmonieuse sur le territoire. Un rééquilibrage s'est opéré en faveur des régions de l'Ouest et du Sud, plusieurs régions métropolitaines rattrapent leur retard sur la région de la capitale et de nombreuses zones rurales donnent des signes de dynamisme. Ce nouvel équilibre reste néanmoins fragile et cette étude examine les conditions d'un système d'évaluation des politiques et programmes territoriaux plus rigoureux.
2006, OCDE, 220 p. - 40 EUR. - ISBN : 92-64-02267-8. - Réf. : 9 789264 022676.
L'Ecole de demain
Repenser l'enseignement : des scénarios pour agir
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Ce dernier volume de la série « L'Ecole de demain » examine comment développer des scénarios et les utiliser pour répondre aux défis auxquels responsables politiques et praticiens sont confrontés. Il donne à la fois une vue d'ensemble fondée sur l'expertise, et présente des perspectives intéressantes sur l'évolution de l'école. Il offre ainsi aux professionnels de l'éducation un panorama des approches fondées sur des scénarios adoptés par d'autres secteurs. Il leur permettra de se référer à des exemples concrets d'initiatives prises en Angleterre, en Nouvelle-Zélande, en Ontario (Canada) et aux Pays-Bas. Initiatives qui, avec la participation active de l'OCDE, ont amené pour la première fois les principales parties prenantes à insuffler une réflexion sur le long terme dans le domaine de l'éducation. Complet, il intéressera toutes les personnes concernées par le devenir à long terme de l'enseignement, et plus particulièrement les responsables politiques, les directeurs d'écoles et les enseignants.
2006, OCDE, 224 p. - 24,00 EUR. - ISBN : 92-64-02365-8. - Réf. : 9 789264 023659.
Glossaire de l'économie de l'OCDE - 2006
OECD Economics Glossary - 2006
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
En anglais et en français
Cette édition, revue et augmentée du Glossaire de l'économie anglais-français, publié en 1992, contient quelque 30 000 termes et expressions et couvre une très large variété de domaines : science économique proprement dite, statistiques, finance et banque, échanges, gestion, comptabilité, assurances, emploi et main-d'oeuvre, développement, fiscalité. L'ouvrage explore également de nouveaux secteurs, comme le blanchiment de capitaux ou l'ingénierie financière. Il comprend des encadrés qui décrivent succinctement quatre domaines spécialisés (analyse financière, blanchiment de capitaux, dérivés de crédit et prix de transfert) et donne les équivalents en anglais des concepts fondamentaux.
2006, OCDE, 560 p. - 120 . - IBSN : 92-64-03585-0. - Réf. : 9 789264 035850.
Jeunes Conducteurs
La voie de la sécurité
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Les accidents de la route sont, de loin, la première cause de mortalité parmi les jeunes de 15-24 ans dans les pays de l'OCDE. Ce rapport passe systématiquement en revue les caractéristiques des accidents impliquant les jeunes conducteurs ainsi que les facteurs de risque auxquels ceux-ci sont exposés : consommation de drogues et d'alcool, fatigue, aptitudes à la conduite, motivation pour la prudence au volant. Il examine aussi les mesures de prévention mises en oeuvre ainsi que les innovations technologiques qui pourraient être utiles en ce sens.
2006, OCDE, 288 p. - 75 . - IBSN : 92-82-11336-1. - Réf. : 9 789282 113363.
Panorama des statistiques de l'OCDE 2006
Economie, environnement et société
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Ouvrage de référence pour tous les spécialistes de l'économie, ce titre est le deuxième d'une nouvelle publication statistique annuelle de l'OCDE qui est à la fois complète et dynamique. Plus de 100 indicateurs couvrent un très grand nombre de domaines : économie, agriculture, éducation, énergie, environnement, aide extérieure, santé et qualité de la vie, industrie, information et communications, population/main-d'oeuvre, échanges et investissement, fiscalité, dépenses publiques et R & D. Un lien dynamique (StatLink) dirige le lecteur, pour chaque tableau, vers une page web où les données correspondantes sont disponibles en format Excel.
2006, OCDE, 266 p. - 50 . - IBSN : 92-64-03563-X. - Réf. : 9 789264 035638.
Pour une meilleure éducation financière
Enjeux et initiatives
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Première étude d'envergure à traiter de l'éducation financière au niveau international, ce rapport recense et analyse l'ensemble des enquêtes réalisées sur la culture financière dans les pays membres ; il met l'accent sur les changements politiques, démographiques et économiques qui rendent l'éducation financière de plus en plus nécessaire et décrit les différents types de programmes d'éducation financière existant dans les pays de l'OCDE.
2006, OCDE, 194 p. - 30 EUR. - IBSN : 92-64-01258-3. - Réf. : 9 789264 012585.
Regards sur l'éducation
Les indicateurs de l'OCDE 2006
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Conçu pour permettre aux pays d'évaluer la performance de leur système d'enseignement à la lumière de celle d'autres pays, cet ouvrage présente une série d'indicateurs actualisés et comparables sur les résultats des systèmes éducatifs. Ils analysent qui participe aux activités éducatives, quelles dépenses leur sont affectées, comment les systèmes éducatifs fonctionnent et quels sont les résultats obtenus. Les indicateurs de résultats portent sur des aspects très variés, allant de la comparaison des performances des élèves dans des disciplines fondamentales jusqu'à l'analyse de l'impact de la formation sur les revenus et sur les possibilités d'emploi à l'âge adulte.
2006, OCDE, 500 p. - 65 EUR. - IBSN : 92-64-02533-2. - Réf. : 9 789264 025332.
UNESCO
Mémoire Senghor
50 écrits en hommage aux 100 ans du poète-président
Edouard J. Maunick
UNESCO
Après Présence Senghor, publié en octobre 1997 pour honorer son quatre-vingt-dixième anniversaire, et cinq ans après sa disparition, la collection « Profils » des Editions UNESCO propose Mémoire Senghor, 50 écrits en hommage aux 100 ans du poète-président.
Cinquante personnalités du monde des arts, de la culture et de la diplomatie rendent hommage à Léopold Sédar Senghor. Les uns livrent leur souvenir, leur réflexion sur l'oeuvre du poète ou de l'homme d'Etat, beaucoup lui dédient un poème. Ainsi, cet ouvrage offre un témoignage irremplaçable pour mieux connaître l'homme mais aussi une vibrante anthologie de la poésie francophone dont Léopold Sédar Senghor fut l'une des figures de proue.
2006, UNESCO, 198 p. - 32 EUR. - IBSN : 92-3-204046-8. - Réf. : 9 789232 040466.
II. - REVUES
Les Cahiers de l'institut d'aménagement
et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France
Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France
Revue présentée en français et en anglais
Immobilier d'entreprise
Nouvelle géographie
Nouvelles stratégies
Editorial :
Immobilier d'entreprise : comprendre pour mieux agir (Jean-Paul Huchon, président du conseil régional d'Ile-de-France).
Immobilier d'entreprise : composer avec les lignes de force du marché (Anne-Marie Roméra, IAURIF).
Une géographie en mouvement :
Les activités économiques en Ile-de-France : vers moins d'étalement ? (Renaud Diziain, IAURIF).
Activités financières : les redéploiements génèrent un besoin de place (Renaud Diziain, avec la participation de Ivan Quintin et Charlotte Corrius, IAURIF).
Comment s'oriente la construction de bureaux en Ile-de-France ? (Renaud Diziain, IAURIF).
Les bureaux et l'aménagement métropolitain en Europe de l'Ouest (Ludovic Halbert, CNRS).
Le retour en grâce des quartiers d'affaires historiques (Barbara Chabbal, APUR).
Les zones d'activités économiques en Ile-de-France : un puissant réseau (Jean-François Saigault, IAURIF).
Le marché de la logistique : l'Ile-de-France leader en Europe (Jean-François Saigault, IAURIF).
L'évolution et le devenir du parc de grandes surfaces commerciales en Ile-de-France (Carole Delaporte, IAURIF).
Stratégies d'acteurs :
Urbanisme, aménagement, immobilier... et financiarisation (Guy Marty, IEIF).
Les emplois de bureau : état des lieux et prospective à l'horizon 2015 (Corinne Mignot, Franck Fénéon, ORIE).
Le management immobilier des grands groupes français (Ingrid Nappi-Choulet, ESSEC).
Le marché de l'investissement dans le commerce et les centres commerciaux (Carole Delaporte, IAURIF), d'après un entretien avec Christopher Wicker, The Retail Consulting Group).
La demande immobilière des artisans (Laurent Luce, CRMA d'Ile-de-France, Carole Delaporte, IAURIF).
Les nouveaux enjeux : quels leviers d'actions ?
Agrément, redevance... : des réformes successives au service de l'aménagement régional (Renaud Diziain, avec la participation de Laure Flandre, IAURIF).
Le London Plan joue la carte du bureau (Renaud Diziain, avec la participation de Laurent Perrin et Coralie Solbes, IAURIF).
Développement durable, requalification, appui aux PME : les axes d'intervention de la région Ile-de-France en matière d'immobilier d'entreprise (Laetitia Pageot et Isabelle Fabre, CRIF).
Quelles réponses des acteurs publics à la problématique immobilière des artisans ? (Carole Delaporte, IAURIF) avec les contributions des chambres régionales et départementales des métiers de l'artisanat.
La Caisse des dépôts : un rôle d'investisseur pionnier (Dara Lecomte, CDC).
Immobilier d'entreprise : un marché d'avenir pour la construction durable (HQE) (Pascale Leroi, IAURIF).
La taxe professionnelle donne des signes d'asphyxie (Jean-Pierre Chauvel, IAURIF).
L'aménagement des zones d'activités économiques : l'émergence des intercommunalités se confirme (Agnès Parnaix, IAURIF).
SIGARIF (Systèmes d'information géographique sur les activités en Ile-de-France) : l'économie régionale territorialisée à portée de clics du SIGR aux SIG dédiés (Frédéric Prévost, IAURIF).
Bibliographie.
Biblio brèves.
Brèves rencontres.
« Les Cahiers de l'IAURIF », no 145, octobre 2006, 176 p. - 36 EUR. - Réf. : 1 304600 000002.
Economie et prévision
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Croissance, convergences et intégration européenne
Présentation générale par Etienne Farvaque et Hubert Jayet.
Un conseil de stabilité pour assurer la soutenabilité budgétaire en UEM par Jürgen von Hagen.
Asymétries de transmission, incertitude additive et stabilisation monétaire en UEM : les enseignements d'un modèle théorique par Paul de Grauwe et Marc-Alexandre Sénégas.
Chocs et règles de politique économique en UEM par Florence Huart, Bas van Aarle et Harry Garretsen.
Comment la compensation internationale des pertes et la répartition proportionnelle des revenus imposables peuvent affecter les choix des multinationales et la concurrence fiscale par Marcel Gérard et Joann Martens Weiner.
Convergence de l'impôt sur les sociétés dans l'Union européenne par Fernando Ruiz.
Estimation semi-paramétrique de la convergence des régions européennes par Théophile Azomahou, Jalal El Ouardighi, Phu Nguyen Van et Thi Kim Cuong Pham.
Clubs de convergence et effets de débordements géographiques : une analyse spatiale sur données régionales européennes, 1980-1995, par Catherine Baumont, Cem Ertur et Julie Le Gallo.
Coûts d'ajustement de la demande de travail : une comparaison entre la France et la République tchèque par Claude Mathieu et Yann Nicolas.
Diagnostics, prévisions et analyses économiques :
L'investissement en Chine est-il excessif ? par Benjamin Delozier et Diana Hochraich.
Analyse de l'évolution des bénéficiaires de la PPE par Ludivine Barnau et Gaël Bescond.
Caractéristiques des marchés du travail dans les pays de l'OCDE par Romain Bouis et Jean-Paul Renne.
Le policy-mix en zone euro et aux Etats-Unis de 1999 à aujourd'hui par Clotilde L'Angevin et Fabrice Montagné.
Résumés.
Summaries.
« Economie et prévision », no 173, 2006-2, 194 p. - 12,80 EUR. - Réf. : 3 303332 901739.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Afrique du Nord - Moyen-Orient
Le Moyen-Orient en crise
Sous la direction de Frédéric Charillon
et Bernard Rougier
Chaque année, cet ouvrage analyse les principaux événements politiques et économiques récemment survenus en Afrique du Nord et au Moyen-Orient. Pour mieux comprendre, à travers l'actualité, les évolutions à moyen et long terme.
Sommaire :
Moyen-Orient : la logique du chaos (Frédéric Charillon).
Les Etats-Unis et le Moyen-Orient au tournant de l'été 2006 (Jean Henardt).
L'Europe au Moyen-Orient : les limites du rôle d'accompagnateur (Frédéric Charillon).
La guerre d'Israël contre le Hezbollah et la défaite de l'Etat libanais (Bernard Rougier).
Irak : avancées et écueils d'une transition : 2005-2006 (Myriam Benraad).
Les enjeux du pétrole (Valérie Marcel).
Arabie saoudite : la réforme du système politique, entre effets d'annonce et changements réels (Camille Ammoun).
Israël : du désengagement de Gaza aux élections de mars 2006 (Alain Dieckhoff).
Le Hamas en Palestine : la victoire électorale de tous les dangers (Didier François).
« Les Etudes de la Documentation française », no 5244-45, 208 p. - 25 EUR. - Réf. : 3 303331 952442.
DEUX NUMÉROS DE LA REVUE PATRIMOINE MONDIAL
La revue Patrimoine mondial propose des articles de fond sur les sites du patrimoine mondial culturels et naturels. Publiée tous les trois mois en français, anglais et espagnol. Les meilleurs experts vous conduisent sur des sites célèbres ou à découvrir, vous en révèlent les secrets et en décryptent les beautés dévoilées par de superbes illustrations. Dans chaque numéro : le point sur l'actualité du patrimoine mondial, sur les savoirs et les pratiques dans ce domaine, dans un souci de mise en valeur et de préservation de la diversité des cultures.
Patrimoine mondial
UNESCO
Patrimoine mondial en Lettonie, Estonie, Lituanie
(Numéro spécial)
Un numéro spécial sur les sites du patrimoine mondial dans les Etats baltes, à l'occasion de la 30e session du Comité du patrimoine mondial, du 8 au 16 juillet 2006, à Vilnius, Lituanie.
Dossier :
Vilnius : la ville à la silhouette de rêve.
Tallinn, ville de moines, de chevaliers et de commerçants.
Le centre historique de Riga : un joyau Jugenstil.
Kernave : une mine de trésors archéologiques.
L'arc géodésique de Struve.
L'isthme de Courlande - créé par la nature, sauvé par les habitants.
Message du directeur général de l'UNESCO, M. Koïchiro Matsuura, pour le numéro spécial de Patrimoine mondial sur la région balte.
Entretien avec Son Excellence M. Valdas Adamkus, président de la République de Lituanie et ambassadeur de bonne volonté de l'UNESCO pour la construction des sociétés du savoir.
De nos organisations consultatives :
Engagement de l'ICCROM en Europe du Nord-Est.
Conventions.
HELCOM. - Préservation du patrimoine naturel de la mer Baltique.
Ainsi que des actualités sur la conservation, les sites en péril, les activités de promotion, les nouvelles publications et plus.
« Patrimoine mondial », no 43 (numéro spécial), 42 p. - Illustration. - 5 EUR. - Réf. : 8 424499 000037.
Patrimoine mondial
UNESCO
Le changement climatique
Dossier :
Le patrimoine mondial et le défi du changement climatique.
Les mosquées de Tombouctou face aux défis du climat.
le parc national de Coiba, au Panama : un joyau du Pacifique tropical oriental.
Entretien avec Klaus Töpfer, secrétaire général adjoint des Nations unies et directeur exécutif du bureau des Nations unies à Nairobi, Kenya, sur les défis liés au changement climatique.
Focus :
Sauvons nos mers : le programme marin du patrimoine mondial.
De nos organisations consultatives :
ICOMOS : préserver et gérer le patrimoine culturel face aux paysages en mutation.
Conventions :
Conservation de la diversité biologique dans les sites du patrimoine mondial.
Ainsi que des actualités sur la conservation, les sites en péril, les activités de promotion, les nouvelles publications et plus.
« Patrimoine mondial », no 42, 50 p. - Illustration. - 5 EUR. - Réf. : 8 424499 000020.