J.O. 282 du 6 décembre 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0603064X
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.
Veuillez également noter les coordonnées suivantes :
- pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96,
ou mél : reclamation@ladocumentationfrancaise.fr,
ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
- pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77,
ou mél : paiement@ladocumentationfrancaise.fr) ;
- pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50 ou mél : commande@ladocumentationfrancaise.fr) ;
- pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03,
ou mél : information@ladocumentationfrancaise.fr) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).
La Documentation française a mis en vente du 24 au 30 novembre 2006 :
I. - OUVRAGES
Conseiller socio-éducatif
Catégorie A
Session 2005
Filière médico-sociale
Coordination Olivier Bellégo
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France
Comment préparer les concours d'entrée à la fonction publique territoriale ? En quoi consistent les épreuves, les sujets ? Sur quels critères les copies sont-elles jugées ? Une fois lauréat, comment rechercher un poste, pour quelles missions, quelle rémunération, quelle carrière ?
Les candidats trouveront dans ces Annales, outre les sujets accompagnés des indications de correction, des exemples de bonnes copies avec les appréciations des correcteurs, les commentaires du président du jury, mais aussi, pour chaque épreuve, le cadrage et le barème adoptés par le jury qui fondent le choix des sujets et l'appréciation des copies.
Première partie :
- le cadre d'emploi des conseillers territoriaux socio-éducatifs.
Deuxième partie :
- l'épreuve écrite de note de synthèse.
Troisième partie : l'épreuve orale obligatoire de commentaire de texte.
Quatrième partie : Les épreuves orales facultatives.
Cinquième partie : le rapport du président du jury.
2006, la Documentation française, collection « Les Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 176 p. - 14 EUR. - ISBN : 2-11-006267-3. - Réf. : 9 782110 062673.
Guide pratique du droit du travail
8e édition, revue et augmentée
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Entièrement mise à jour et complétée par les dispositions issues des lois les plus récentes, la 8e édition de ce guide intègre notamment les apports des lois les plus récentes :
- les nouveaux contrats « aidés », qu'il s'agisse par exemple, du contrat d'avenir, du contrat insertion-revenu minimum d'activité, ou encore du contrat d'accompagnement dans l'emploi ;
- le CESU (chèque emploi-service universel) et les services à la personne ;
- le dispositif de « soutien à l'emploi des jeunes en entreprises » ;
- le contrat « nouvelles embauches » ;
- la mise en place, dès la rentrée 2006, de l'apprentissage junior ;
- une présentation détaillée des dispositifs destinés à faciliter le reclassement des salariés (congés de reclassement, convention de reclassement personnalisé, contrat de transition professionnelle...) ;
- l'ensemble des nouveaux droits reconnus aux travailleurs handicapés.
Pour chacun des points abordés, des compléments d'information viennent éclairer par exemple un point particulier de la législation ou du monde du travail.
Exhaustif, clair, pratique, conçu pour être utilisé par tous, ce guide apportera à chacun - qu'il soit employeur, salarié, représentant du personnel, jeune, personne en recherche d'emploi - l'information qu'il recherche, afin de bien connaître ses droits et ses obligations.
Adresses de sites internet, références précises aux textes et index, liste des sigles complètent l'ouvrage avec un objectif : faciliter, au quotidien, l'accès à l'information la plus récente.
2006, la Documentation française, collection « les Indispensables », 800 p. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-006339-4. - Réf. : 9 782110 063397.
La France en transition : 1993-2005
Conseil emploi revenus cohésion sociale (CERC)
Conformément à la mission que lui ont confiée les pouvoirs publics, le CERC établit périodiquement un bilan des évolutions de l'emploi, des revenus et des inégalités sociales. La présente synthèse porte sur les années 1993-2005. Après un rappel du contexte général (démographie, croissance, prélèvements sociaux - fiscaux et finances publiques - et des évolutions en cours : transformations de l'Etat social), l'étude porte successivement sur les secteurs suivants :
- l'emploi, le chômage et les revenus ;
- les facteurs affectant la cohésion sociale ;
- le bilan : très contrasté.
Elle est enrichie de nombreuses comparaisons avec les évolutions observées dans les pays de l'Union européenne. Ce document constitue l'un des documents de base de la Conférence sur l'emploi et les revenus prévue en décembre 2006.
2006, la Documentation française, collection « Rapport du CERC no 7 », 244 p. stat. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-006387-4. - Réf. : 9 782110 063878.
PRÉCÉDENTS RAPPORTS DU CERC
« Aider au retour à l'emploi », collection « Rapport du CERC no 6 », 152 p. - 10 EUR. - Réf. : 9 782110 060631.
« La sécurité de l'emploi face aux défis des transformations économiques », collection « Rapport du CERC no 5 », 184 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005875-7. - Réf. : 9 782110 058751.
« Les enfants pauvres en France ». Rapport no 4, collection « Rapport du CERC no 4 », 152 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005551-0. - Réf. : 9 782110 055514.
Pour une école plus proche et plus équitable
Rapport annuel des inspections générales (de l'éducation nationale
et de l'administration de l'éducation nationale)
Rapporteurs : Philippe Dulac et Mark Sherringham (IGEN)
Alain-Marie Bassy et Alain Dilot (IGAENR)
Ministère de l'éducation nationale
de l'enseignement supérieur et de la recherche
Comment assurer un meilleur service aux usagers de l'école ? Comment privilégier une gestion de proximité ? Instaurer de nouveaux équilibres dans l'animation du territoire ? Développer un dialogue constructif avec les familles ? Individualiser davantage l'enseignement, l'accueil et l'orientation ?
Comment mieux garantir l'égalité des chances à l'école ? Comment réduire les fractures sociales, territoriale, numérique ? Favoriser la prise en charge et l'accompagnement des élèves et des étudiants ? Améliorer les dispositifs destinés à réduire l'échec ou à lui offrir un substitut ?
Bref, comment promouvoir une école plus proche et plus équitable ?
C'est à cette question à la fois simple et ambitieuse que s'efforce de répondre ce troisième rapport annuel commun des inspections générales du ministère de l'éducation nationale. Il apporte aux acteurs du système éducatif comme au grand public des éléments susceptibles de nourrir le débat plus que jamais ouvert sur le fonctionnement et l'avenir de l'école.
2006, la Documentation française, 232 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-006171-5. - Réf. : 9 782110 061713.
Les Solidarités entre générations
La famille, espace de solidarité entre les générations
La société intergénérationnelle au service de la famille
Rapports préparatoires à la conférence de la famille 2006
Rapports de propositions remis à Philippe Bas
Ministère de la santé et des solidarités
Cet ouvrage rassemble en un seul volume les deux rapports de la Conférence de la famille de 2006, en un titre générique. La question des solidarités est devenue une question essentielle dans nos sociétés contemporaines. La courbe démographique qui indique, pour la France, le doublement du nombre des personnes de plus de 60 ans d'ici à 2050 modifiera profondément le mécanisme de solidarité interne à la famille et de solidarité collective. Voici l'état des réflexions menées sur ce sujet et des actions publiques et individuelles à l'oeuvre.
2006, la Documentation française, collection « Famille, enfance et société », 288 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-006301-7. - Réf. : 9 782110 063014.
PRÉCÉDEMMENT PARUS DANS CETTE COLLECTION
« Famille, emploi féminin & désir d'enfant », enjeux démographiques et accompagnement, collection « Famille, enfance et société », 108 p. - 17 EUR. - ISBN : 2-11-005997-4. - Réf. : 9 782110 059970.
« Protection de l'enfant et usages de l'internet », le rapport, collection « Famille, enfance et société », 176 p. - 13 EUR. - ISBN : 2-11-005996-6. - Réf. : 9 782110 059963.
« Protection de l'enfant et usages de l'internet », les annexes, collection « Famille, enfance et société », 232 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005999-0. - Réf. : 9 782110 059994.
DEUX TITRES DE LA COLLECTION « TRANSPARENCES »
Le Contrat de travail à durée déterminée
et le Travail temporaire
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Quand faire appel à ces formes d'emploi ? Quel contrat établir ? Pour quelle durée ? Une rupture prématurée du contrat de travail à durée déterminée (CDD) ou du contrat de travail temporaire (CTT) est-elle possible ? La législation relative aux CDD et au CTT répond à un double objectif : permettre aux entreprises de recourir à ces contrats dans certaines situations économiques et faire bénéficier les salariés concernés des mêmes garanties et droits sociaux que ceux accordés aux salariés permanents. Ce guide a pour but d'aider à mieux comprendre les principes généraux du CDD et du CTT, et à les mettre en application dans le respect des règles légales et conventionnelles. L'ouvrage est complété utilement par des fiches détaillées permettant de faire le point sur des questions particulières.
2006, la Documentation française, collection « Transparences », 86 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-006065-4. - Réf. : 9 782110 060655.
Les Institutions représentatives du personnel
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Délégués du personnel, comité d'entreprise, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, représentants syndicaux constituent ensemble un système de représentation du personnel très complet, chacune de ces institutions représentatives ayant son propre rôle à jouer au sein de l'entreprise. Comment ces représentants du personnel sont-ils élus ou désignés ? Quelles sont leurs attributions ? De quels moyens disposent-ils pour exercer leurs missions ?... Autant de questions pour lesquelles ce guide apporte des réponses complètes, claires et précises, en rendant accessible à tous, salariés, représentants du personnel, syndicalistes, employeurs..., une information pratique. Des fiches techniques destinées à approfondir ou illustrer les différents thèmes abordés complètent les différents points traités.
2006, la Documentation française, collection« Transparences », 184 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-006046-8. - Réf. : 9 782110 060464.
Une Région de projets : l'avenir de Paris
Un espace central recomposé, enjeu d'un pari métropolitain
Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)
Paul Chemetov et Frédéric Gilli
La région de l'Ile-de-France s'est transformée en un ensemble métropolitain qui dépasse les limites de l'Ile-de-France. Il se caractérise par l'apparition de pôles d'envergure internationale (Saclay, Roissy, Marne-la-Vallée) et par un coeur d'agglomération aux contours imprécis. La DIACT s'est penchée sur la réalité géographique, physique, sociale et économique de ce coeur urbain en se demandant si la région capitale pouvait rester à l'écart du mouvement observé dans les autres grandes capitales occidentales, de plus en plus organisées en réseaux de régions urbaines.
Les auteurs se proposent - à partir de nombreuses études existantes, mais aussi d'entretiens avec les principaux acteurs des évolutions en cours - une grille d'analyse des logiques économiques, sociales et urbaines à l'oeuvre dans la recomposition en cours de l'espace central francilien, et, ce faisant, de fournir aux différents acteurs les éléments permettant aux décideurs publics d'apporter des solutions à la hauteur des enjeux de la compétitivité de Paris et de la région capitale mais aussi du territoire français.
Cette étude, novatrice dans ses conclusions, suscitera sans doute interrogations et débats en raison notamment du changement d'échelle territoriale de raisonnement auquel les auteurs nous conduisent.
2006, la Documentation française, collection « Travaux no 2 », 80 p., cartes 12 EUR. - ISBN : 2-11-006287-8. - Réf. : 9 782110 062871.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Les Comptes de la sécurité sociale
Rapport à la commission des comptes de la sécurité sociale
Rapport de septembre 2006
Résultats 2005
Prévisions 2006 et 2007
Ce rapport présente les comptes des régimes de Sécurité sociale pour l'année 2005 et les prévisions établies par l'administration pour les années 2006 et 2007.
Il veille à la cohérence des comptes prévisionnels avec les prévisions économiques ayant servi de base au rapport économique, social et financier annexé au projet de loi de finances pour les années 2006 et 2007. En revanche, les données chiffrées ne tiennent pas compte des mesures nouvelles qui sont proposées au vote du Parlement dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2007, à l'exception des mesures dans le champ de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie. La commission des comptes de la Sécurité sociale se réunit deux fois par an : au mois de mai ou de juin, et au mois de septembre. Le rapport qui lui est présenté au printemps porte sur le seul régime général. En septembre, les comptes examinés par la commission porte sur l'ensemble des régimes de Sécurité sociale.
2006, la Documentation française, 516 p. 31 EUR. - ISBN : 2-11-096691-9. - Réf. : 9 782110 966919.
Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie,
gainerie, bracelets en cuir (n° 3157)
IDCC : 2528
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 9 septembre 2005, étendue par arrêté du 12 juin 2006, 2e édition (octobre 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3157 ;
- ou le code IDCC : 2528,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 130 p. - 5,10 EUR. - ISBN : 2-11-076252-7. - Réf. : 9 782110 762528.
II. - REVUES
Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Asie centrale
Un enjeu géostratégique
Avant-propos :
Un terrain de rivalités (Mohammad-Reza Djalili, Thierry Kellner) ;
Quel rôle pour l'Union européenne ? (Alessandro Liamine Salvagni) ;
Plaque tournante du trafic de drogue (Hayder Mili).
Carte : Les routes de la drogue.
Crise écologique sans frontières (Régis Genté).
Articles et documents :
L'« euroisation » au Monténégro. Une expérience inédite (Alexandre Sokic) ;
L'agro-industrie en Russie. Un parent pauvre enfin réhabilité (Anna Anfinoguentova).
Portrait :
L'enseignement supérieur biélorussien en exil (Philippe Perchoc).
Repères :
L'Est et l'Union européenne. Juillet-août 2006 (Edith Lhomel).
Entendu et lu :
Colloque ;
Notes de lecture ;
Revue des livres ;
Revue des revues.
Résumés/Abstracts.
« Le Courrier des pays de l'Est », no 1057, septembre-octobre 2006, 104 p. - 13 EUR. - Réf. : 3 303330 210574.
La Documentation photographique
La Documentation française
La Révolution
Jean-Clément Martin
Comment parler et enseigner la Révolution française ? Le parti pris de l'auteur est d'envisager la période sous l'angle de la constitution d'un espace politique collectif. Il propose ainsi un itinéraire chronologique, original dans sa périodisation, qui rend compte de ce qu'est une révolution en train de se faire, une révolution « en marche ». Cette approche permet de cerner au plus près les ruptures, les enchaînements, les phases de radicalisation comme les efforts continus de stabilisation, entre grandes espérances et réalités vécues. Un choix de documents iconographiques variés et de textes d'époque permet à l'auteur d'aborder les nouveaux champs de la recherche historique. Loin des idées reçues, voici un numéro qui jette un nouvel éclairage sur cette période de notre histoire et en renouvelle l'intérêt.
« La Documentation photographique », no 8054, le dossier : 64 p. - 10,50 EUR. - Réf. : 3 303331 280545.
« Les Projetables », 9,50 EUR, le complément pédagogique du numéro 8054 : 18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier. 8 pages de propositions de travaux conçues par Guillaume Mazeau, des fonds de carte, des croquis à photocopier. - Réf. : 3 303331 080541.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Travail et emploi en France
Etat des lieux et perspectives
Sous la direction de Jacques Freyssinet
Depuis trois décennies, le monde du travail a connu de profondes transformations. S'agit-il de mouvements imposés par les changements techniques et la globalisation ? Ou peut-on y voir se dessiner des choix de société contrastés ?
L'organisation du travail est caractérisée par l'accroissement simultané de l'autonomie et du contrôle selon des formes variées. Le chômage massif accélère la différenciation des formes d'emploi et aiguise les controverses sur l'orientation des politiques. Les disparités de salaire augmentent, tandis que l'on cherche simultanément à réduire le coût du travail et la montée de la « pauvreté laborieuse ». L'emploi et le temps de travail deviennent des enjeux majeurs des relations professionnelles et soulèvent de vifs débats sur la place respective de la loi et de la négociation collective.
Centrée sur l'expérience de la France, l'analyse montre comment celle-ci dépend du contexte international. Destiné à un large public (étudiants, journalistes, acteurs sociaux, responsables d'entreprises...), cet ouvrage propose une vision globale de l'évolution du contenu du travail et du statut des salariés.
« Les Etudes de la Documentation française », no 5243, 144 p. - 14 EUR. - Réf. : 3 303331 952435.
PRÉCÉDEMMENT PARU EN FRANCE
« La Formation professionnelle continue », « Notes et études documentaires », no 5241-5242, 176 p. - 19 EUR. - Réf. : 3 303331 952411.
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France
Sommaire
Actualité commentée :
Dossier :
La décharge de fonctions des titulaires d'emplois fonctionnels.
Statut au quotidien :
Les précisions ministérielles relatives à la bonification indemnitaire.
Actualité documentaire :
Références :
Textes ;
Documents parlementaires ;
Chronique de jurisprudence ;
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence ;
Questions écrites.
« Les informations administratives et juridiques », no 10, octobre 2006, 48 p. - 16,50 EUR. - Réf. : 3 303330 610718.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Question écrite... à M. le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, sur les difficultés que rencontrent les PME à faire entrer l'intelligence économique dans leur pratique et réponse ;
Question écrite... à M. le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche... sur la politique française d'innovation et propriété intellectuelle et réponse.
Relevés :
Site de l'Union européenne ;
Législation étrangère.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus ;
La doctrine dans les revues :
La propriété intellectuelle dans les revues étrangères et internationales.
Chroniques de l'étranger :
Informations étrangères ;
Notifications relatives aux traités.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Droit d'auteur et droits voisins.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 841, 1er décembre 2006, 60 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308415.