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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0610042V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN ISO 15302. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la teneur en benzo[a]pyrène. - Méthode par chromatographie liquide à haute performance à polarité de phase inversée (indice de classement : T60-255PR).

PR NF EN 12945. - Date de clôture : 3 septembre 2006.

Amendements minéraux basiques. - Détermination de la valeur neutralisante. - Méthodes par titrimétrie (indice de classement : U44-177PR).

PR NF EN 13971. - Date de clôture : 3 septembre 2006.

Amendements minéraux basiques carbonatés. - Détermination de la réactivité. - Méthode par titration potentiométrique à l'acide chlorhydrique (indice de classement : U44-184PR).

PR NF ISO 5492. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Analyse sensorielle. - Vocabulaire (indice de classement : V00-150PR).

PR NF ISO 7304-2. - Date de clôture : 5 septembre 2006.

Semoules de blé dur et pâtes alimentaires. - Evaluation de pâtes cuites par analyse sensorielle. - Partie 2 : méthode pratique (indice de classement : V03-714-2PR).

PR NF ISO 3976. - Date de clôture : 5 août 2006.

Matière grasse laitière. - Détermination de l'indice de peroxyde (indice de classement : V04-242PR).

PR NF EN ISO 20541. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Laits et produits laitiers. - Détermination de la teneur en nitrates. - Méthode par réduction enzymatique et spectrométrie d'absorption moléculaire après réaction de Griess (indice de classement : V04-332PR).

PR NF ISO 21527-2. - Date de clôture : 20 août 2006.

Méthode horizontale pour le dénombrement des levures et moisissures. - Technique par comptage de colonies. - Partie 2 : produits à activité d'eau inférieure ou égale à 0,95 (indice de classement : V08-040-2PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF C17-200. - Date de clôture : 5 septembre 2006.

Installations d'éclairage extérieur. - Règles (indice de classement : C17-200PR).

PR NF EN 60664-5. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension. - Partie 5 : méthode détaillée de détermination des distances d'isolement dans l'air et des lignes de fuite inférieures ou égales à 2 mm (indice de classement : C20-040-5PR).

PR NF EN 60079-0. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Atmosphères explosives. - Partie 0 : exigences générales pour le matériel (indice de classement : C23-579-0PR).

PR NF EN 60335-2-47/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-47 : règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif (indice de classement : C73-847/A1PR).

PR NF EN 50346/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Technologies de l'information. - Installation de câblage. - Essai des câblages installés (indice de classement : C90-484/A1PR).

PR NF EN 62025-1. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Composants inductifs à haute fréquence. - Caractéristiques non électriques et méthodes de mesure. - Partie 1 : inductances fixes pour montage en surface utilisées dans les matériels électroniques et les équipements de télécommunications (indice de classement : C93-371-1PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 12620/A1. - Date de clôture : 27 août 2006.

Granulats pour béton (indice de classement : P18-601/A1PR).

PR NF EN 15512. - Date de clôture : 29 août 2006.

Systèmes de stockage en acier. - Systèmes de rayonnages à palettes réglables. - Principes applicables au calcul des structures (indice de classement : P22-750PR).

PR NF EN 14500. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Fermetures et stores. - Confort thermique et lumineux. - Méthodes d'essai et de calcul (indice de classement : P25-516PR).

PR NF EN 14989-1. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Conduits de fumée. - Exigences et méthodes d'essais pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches. - Partie 1 : terminaux verticaux air/fumée pour appareils type C6 (indice de classement : P51-300-1PR).

PR NF EN 13084-1. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Cheminées auto-portantes. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : P51-501PR).

PR NF ISO 5658-2. - Date de clôture : 5 août 2006.

Essais de réaction au feu. - Propagation du feu. - Partie 2 : propagation latérale sur les produits de bâtiment et de transport en position verticale (indice de classement : P92-180-2PR).

PR NF EN ISO 22476-12. - Date de clôture : 5 septembre 2006.

Reconnaissance et essais géotechniques. - Essais en place. - Partie 12 : essai de pénétration statique au cône à pointe mécanique (indice de classement : P94-521-12PR).

PR NF EN 15529. - Date de clôture : 10 octobre 2006.

Dérivés de la pyrolyse du charbon. - Terminologie (indice de classement : T65-992PR).


SANTÉ


PR NF EN 60601-2-33/A2. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-33 : règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique utilisés pour le diagnostic médical (indice de classement : C74-122/A2PR).

PR NF EN 60601-2-37. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-37 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons (indice de classement : C74-335PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 2821. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PM1802 (X5CrNiCu15-5). - Refondu à l'électrode consommable. - Mis en solution et vieilli. - Barres pour usinage. - a ou D inférieur ou égal à 200 mm. - Rm supérieur ou égal à 1 310 Mpa (indice de classement : L10-501PR).

PR NF EN 3476. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PL1501 (30CrMo12). - Elaboré à l'air. - Adouci. - Produit destiné à la forge. - a ou D inférieur ou égal à 300 mm (indice de classement : L10-502PR).

PR NF EN 3523. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PL1505 (15CrMoV6). - Elaboré à l'air. - Trempé et revenu. - Barres pour usinage. - De 100 mm. - 1 080 MPa Rm 1 280 MPa (indice de classement : L10-504PR).

PR NF EN 3531. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PM2701 (X2NiCoMo18-8-5). - Elaboré sous vide et refondu par arc sous vide. - Mis en solution et vieilli. - Tôles et bandes. - a 6 mm. - 1 750 Mpa Rm 2 000 MPa (indice de classement : L10-505PR).

PR NF EN 3507. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PL1501 (30CrMo12). - Elaboré à l'air. - Trempé et revenu. - Pièces forgées et pièces matricées. - De inférieur ou égal à 100 mm. - 930 MPa inférieur ou égal à Rm inférieur ou égal à 1 080 MPa (indice de classement : L10-506PR).

PR NF EN 3532. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PM2701 (X2NiCoMo18-8-5). - Elaboré sous vide et refondu par arc sous vide. - Mis en solution et vieilli. - Plaques. - 6 mm < a 40 mm. - 1 750 MPa Rm 2 000 MPa (indice de classement : L10-510PR).

PR NF EN 3526. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PL1505 (15CrMoV6). - Elaboré à l'air. - Trempé et revenu. - Tôles et bandes. - 0,5 mm a 6 mm. - 980 MPa Rm 1 180 MPa (indice de classement : L10-513PR).

PR NF EN 3677. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PM3801 (X5CrNiCu17-4). - Elaboré à l'air. - Mis en solution et vieilli. - Pièces forgées et pièces matricées. - a ou D inférieur ou égal à 200 mm. - Rm supérieur ou égal à 1 310 Mpa (indice de classement : L10-514PR).

PR NF EN 3678. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PM3801 (X5CrNiCu17-4). - Elaboré à l'air. - Mis en solution et vieilli. - Pièces forgées et pièces matricées. - a ou D inférieur ou égal à 200 mm. - Rm supérieur ou égal à 930 MPa (indice de classement : L10-515PR).

PR NF EN 3638. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Alliages résistant à chaud FE-PA2601 (X6NiCrTiMoV26-15). - Elaboré par électrode consommable. - Mis en solution et précipité. - Tôles, bandes et plaques. - 0,5 mm a 10 mm (indice de classement : L10-516PR).

PR NF EN 2469. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PA3901 (X1CrNi18-10). - Elaboré à l'air. - Trempé. - Fils. - 0,4 mm inférieur ou égal à D inférieur ou égal à 12,5 mm. - 450 Mpa inférieur ou égal à 5 Rm inférieur ou égal à 650 MPa (indice de classement : L10-517PR).

PR NF EN 3525. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PL1505 (15CrMoV6). - Elaboré à l'air. - Trempé et revenu. - Plaques. - 6 mm < a 20 mm. - 1 080 MPa Rm 1 280 MPa (indice de classement : L10-518PR).

PR NF EN 3339. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7010. - T76. - Pièces matricées. - a inférieur ou égal à 200 mm (indice de classement : L10-610PR).

PR NF EN 3671. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Alliage résistant à chaud NI-PH3601 (NiCr22Mo9Nb). - Non traité. - Produits destinés à la forge. - a ou D 250 mm (indice de classement : L10-710PR).

PR NF EN 2003-009. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Méthodes d'essais. - Titane et alliages de titane. - Partie 009 : détermination de la contamination de surface (indice de classement : L10-802PR).

PR NF EN 3683. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Méthodes d'essais. - Demi-produits corroyés en alliages de titane. - Détermination de la teneur en alpha primaire. - Méthode par comptage de points et méthode par interception de lignes (indice de classement : L10-803PR).

PR NF EN 2003-010. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Titane et alliages de titane. - Méthodes d'essais. - Partie 010 : échantillonnage pour la détermination de la teneur en hydrogène (indice de classement : L10-804PR).

PR NF EN 3684. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Méthodes d'essais. - Demi-produits corroyés en alliages de titane. - Détermination de la température de transus bêta. - Méthode métallographique (indice de classement : L10-806PR).

PR NF EN 3527. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Acier FE-PL1504 (33CrMoV12). - Elaboré à l'air. - Adouci. - Produits destinés à la forge. - a ou D 300 mm (indice de classement : L11-203PR).

PR NF EN 3155-034. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 034 : contacts électriques triaxiaux, taille 08, mâles, type D, à sertir, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-034PR).

PR NF EN 3155-035. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 035 : contacts électriques triaxiaux, taille 08, femelles, type D, à sertir, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-035PR).

PR NF EN 4008-015. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Outils de sertissage et accessoires associés. - Partie 015 : positionneur pour pince à sertir M22520/2-01. - Norme de produit (indice de classement : L53-400-015PR).

PR NF EN 4008-017. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Outils de sertissage et accessoires associés. - Partie 017 : positionneur pour pince à sertir M22520/4-01. - Norme de produit (indice de classement : L53-400-017PR).

PR NF EN 3716-005. - Date de clôture : 20 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Connecteur, monovoie, avec interface triaxiale, pour transmission de données numériques. - Partie 005 : embase à sertir. - Norme de produit (indice de classement : L54-132-005PR).

PR NF EN 3716-006. - Date de clôture : 20 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Connecteur, monovoie, avec interface triaxiale, pour transmission de données numériques. - Partie 006 : fiche à sertir. - Norme de produit (indice de classement : L54-132-006PR).

PR NF EN 3645-007. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à contacts protégés, à accouplement par filetage à pas rapide à trois filets, températures d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 007 : bouchon de vol pour fiche. - Norme de produit (indice de classement : L54-144-007PR).

PR NF EN 3645-010. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à contacts protégés, à accouplement par filetage à pas rapide à trois filets, températures d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 010 : embase à collerette ronde, hermétique à fixation par écrou. - Norme de produit (indice de classement : L54-144-010PR).

PR NF EN 3645-011. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à contacts protégés, à accouplement par filetage à pas rapide à trois filets, températures d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 011 : fiche largable avec bague de blindage. - Type 1. - Norme de produit (indice de classement : L54-144-011PR).

PR NF EN 3645-012. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à contacts protégés, à accouplement par filetage à pas rapide à trois filets, températures d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 012 : fiche largable avec bague de blindage. - Type 2. - Norme de produit (indice de classement : L54-144-012PR).

PR NF EN 3645-013. - Date de clôture : 30 juillet 2006.

Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à contacts protégés, à accouplement par filetage à pas rapide à trois filets, températures d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 013 : embase de repos. - Norme de produit (indice de classement : L54-144-013PR).

PR NF EN 3660-009. - Date de clôture : 10 août 2006.

Série aérospatiale. - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. - Partie 009 : adaptateur, style J, droit, étanche, pour pièce moulée thermorétractable. - Norme de produit (indice de classement : L54-225-009PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN ISO 9241-171. - Date de clôture : 5 octobre 2006.

Ergonomie de l'interaction homme-système. - Partie 171 : lignes directrices relatives à l'accessibilité aux logiciels (indice de classement : X35-122-171PR).

PR NF ISO 9241-20. - Date de clôture : 25 août 2006.

Ergonomie de l'interaction homme-système. - Partie 20 : lignes directrices d'accessibilité pour l'équipement et les services de technologies de l'information/communication (indice de classement : X35-122-20PR).

PR NF ISO 704. - Date de clôture : 5 septembre 2006.

Travail terminologique. - Principes et méthodes (indice de classement : X03-004PR).

PR NF X50-141-1. - Date de clôture : 31 août 2006.

Relations clients-fournisseurs. - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc.). - Partie 1 : base de la démarche et choix du type de démonstration (indice de classement : X50-141-1PR).

PR NF X50-141-2. - Date de clôture : 31 août 2006.

Relations clients-fournisseurs. - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulation, etc.). - Partie 2 : lignes directrices pour demander et réaliser des essais (indice de classement : X50-141-2PR).

PR NF X50-141-3. - Date de clôture : 31 août 2006.

Relations clients-fournisseurs. - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc.). - Partie 3 : lignes directrices pour demander et réaliser les calculs ou les simulations (indice de classement : X50-141-3PR).

PR XP X50-501. - Date de clôture : 20 août 2006.

Maintenance. - Etats de référence des biens. - Vocabulaire des activités de rénovation et de reconstruction (indice de classement : X50-501PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF EN 15532. - Date de clôture : 10 octobre 2006.

Cycles. - Terminologie (indice de classement : R30-010PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 545. - Date de clôture : 31 août 2006.

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations d'eau. - Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : A48-801PR).

PR NF EN ISO 3451-1. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Plastiques. - Détermination du taux de cendres. - Partie 1 : méthodes générales (indice de classement : T51-045-1PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF X20-704. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Ethylotest électronique de classe 2. - Estimation de l'imprégnation alcoolique par analyse de l'air expiré. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : X20-704PR).

PR NF ISO 17402. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Qualité du sol. - Lignes directrices pour la sélection et l'application des méthodes d'évaluation de la biodisponibilité des contaminants dans le sol et les matériaux du sol (indice de classement : X31-622PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 61937-2. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Audionumérique. - Interface pour les flux de bits audio à codage MIC non linéaire conformément à la CEI 60958. - Partie 2 : salve d'informations (indice de classement : C97-002-2PR).

PR NF EN 302307. - Date de clôture : 22 juillet 2006.

Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Deuxième génération de structure d'encadrement, codage de canal et modulation de systèmes pour radiodiffusion, services interactifs, collecte d'informations et autres applications de transmission satellites à large bande (V1.1.2) (indice de classement : Z84-307PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF ISO 11844-1. - Date de clôture : 5 septembre 2006.

Corrosion des métaux et alliages. - Classification de la corrosivité faible des atmosphères d'intérieur. - Partie 1 : détermination et estimation de la corrosivité des atmosphères d'intérieur (indice de classement : A05-307-1PR).

PR NF EN ISO 12718. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Essais non destructifs. - Contrôles par courants de Foucault. - Vocabulaire (indice de classement : A09-171PR).

PR NF EN 1044. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Brassage fort. - Métaux d'apport (indice de classement : A81-361PR).

PR NF ISO 5182. - Date de clôture : 20 septembre 2006.

Soudage. - Matériaux pour électrodes de soudage par résistance et équipements annexes (indice de classement : A82-100PR).

PR NF EN ISO 7225. - Date de clôture : 5 septembre 2006.

Bouteilles à gaz. - Etiquettes informatives (indice de classement : E29-797PR).

PR NF ISO 16366. - Date de clôture : 5 septembre 2006.

Outillage de presse. - Glissières de guidage en L (indice de classement : E63-143PR).

PR NF ISO 23480. - Date de clôture : 5 septembre 2006.

Outillage de presse. - Plaques de retenue (indice de classement : E63-145PR).

PR NF ISO 23481. - Date de clôture : 10 septembre 2006.

Outillage de presse. - Plaques d'entraînement de came (indice de classement : E63-146PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.