J.O. 200 du 30 août 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 19 juin 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)


NOR : AGRP0601272A



Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 6 août 1970 et du 21 juillet 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :


Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, les variétés fruitières désignées ci-après :


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Vous pouvez consulter le tableau en cliquant,
en bas du document, dans l'encart "version PDF"
JO no 200 du 30/08/2006 texte numéro 24
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Article 2


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 6 août 1970 susvisé pour les variétés d'olivier Belgentier et Grossanne :

- lire : « Belgentiéroise » au lieu de : « Belgentier » ;

- lire : « Grossane » au lieu de : « Grossanne ».

Article 3


Sont transférées, à compter du 1er janvier 2005, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Abricotier : Harval, Toyesi.

Cerisier :

- bigarreaux : Arodel, Brooks, Fernier, Probla, Rivedel ;

- griotte : Frumi.

Noyer : Fernor, Fernette.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Crimson Lady, Tardibelle, Zaimigla ;

- brugnon : Spring Bright.

Poirier : Elliot.

Pommier : Cripps Pink, Quemoni, Rafzubin, Romagold, Valstar.

Article 4


Sont transférées, à compter du 1er janvier 2005, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Pêcher :

- pêches proprement dites : Fantaisie, Françoise, Monag, Monline, Monpale, Sarah, Seduction, Zaifranc, Zaipeo ;

- brugnons : Diamond Jewel, Red Glen, Summer Bright, Zaibila, Zaimigo ;

- nectarine : Valball.

Poirier : Delwini, Red Silk.

Pommier : Arlet, Mountain Cove, Sunrise.

Article 5


Sont transférées, à compter du 1er janvier 2005, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Cerisier : amarelle : Montmorency de Sauvigny ;

Olivier : Amellau, Amygdalolia.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Balaki, Flavorcrest ;

- nectarines : Andrea, Fantasia.

Article 6


Est transférée, à compter du 1er janvier 2005, de la classe 1 à la classe 2 du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après :

Framboisier : variété remontante : Galante.

Article 7


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :

Rubrique II, section 1 :

Prunus persica : Rubira.

Rubrique II, section 2 :

Prunus salicina x Prunus cerasifera x Prunus spinosa : Fereley ;

Pyrus communis : Daytor.

Article 8


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :

Rubrique II, classe 1 :

Abricotier : Goldrich, Harogem, Harval, Rutbhart, Toyesi.

Cerisier :

- bigarreaux : Arodel, Brooks, Camus de Venasque, Fernier, Probla, Rainier, Rivedel ;

- griotte : Frumi.

Noisetier : Ennis, Fertile de Coutard.

Noyer : Fernor, Fernette.

Olivier : Bouteillan, Cailletier, Grossane, Lucques, Picholine, Salonenque, Tanche, Verdale de l'Hérault.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Craucail, Crimson Lady, Mercil, Meydicte, Moncav, Tardibelle, Zaimigla ;

- brugnons : Fairlane, Spring Bright.

Poirier : Concorde, Elliot, Lombacad.

Pommier : Cripps Pink, Daliest, Mitchgla, Okanored, Quemoni, Rafzubin, Romagold, Valstar.

Prunier japonais : Fortune.

Rubrique II, classe 2 :

Abricotier : Tadla.

Cerisier :

- amarelle : Montmorency de Sauvigny ;

- bigarreaux : Guillaume, Magar, Tardif de Vignola.

Noisetier : Bergeri, Butler, Cosford, Daviana, Gunslebert, Impériale de Trébizonde, Longue d'Espagne, Merveille de Bolwiller, Negret, Noisetier à pellicule blanche, Noisetier à pellicule rouge.

Olivier : Amellau, Amygdalolia, Belgentiéroise, Corniale, Manzanilla Fina.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Bailou, Balaki, Fantaisie, Flavorcrest, Françoise, Monag, Monline, Monpale, Red Robin, Sarah, Séduction, Zaifranc, Zaipeo ;

- brugnons : Diamond Jewel, Red Glen, Summer Bright, Zaibila, Zaimigo ;

- nectarines : Andrea, Fantasia, Valball, Zaitabla ;

- pavie : Vivian.

Poirier : Delbuena, Delwini, Red Silk.

Pommier : Arlet, Baujade, Deljeni, Gloster 69, Gradigold, Mountain Cove, Sunrise, Suntan.

Classe 2 :

Framboisier :

- variété remontante : Galante ;

- variété non remontante : Leo.

Groseillier : variété rouge : Erde.

Article 9


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de porte-greffe et les variétés fruitières désignées ci-après :

Porte-greffe :

Amygdalus communis x Prunus persica : Amandier x Pêcher GF 557 ;

Prunus persica : Nemaguard ;

Pyrus communis : Dayre.

Variétés fruitières :

Abricotier : Amal, Cruzman, Ouardi, Sayeb.

Amandier : Marijo.

Cerisier : bigarreau : Delflash.

Cassis : Ben Sarek.

Framboisier :

- variétés remontantes : Delgrosse, Favorite, Princess ;

- variétés non remontantes : Frouezruig, Royalty, Titan.

Groseillier : variété rouge : Bosron.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Armsir, Chastar, Daisy, Fayette, Ferbar, Ferjalou, Ferradine, Logesil, Merrill Fortyniner, Merrill Franscican, Merrill Gemfree ;

- nectarine : Caldesi 2010, Caldesi 2020, Maria Laura, Tegold.

Poirier : Bronstar, Deldap, Delete.

Pommier : Charden, Crowngold, Cyberg, Delgorou, Delgoton, Delshel, Flatrar, Hacnine, Helios, Hilrome, Newaphough, Sansa.

Article 10


Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 21 juillet 2005 susvisé :

A l'article 7, rubrique II, classe 1, pommier, pour la variété Deijorom, lire : « Deljorom » au lieu de : « Deijorom ».

Article 11


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 juin 2006.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

Le conseiller référendaire

à la Cour des comptes,

E. Allain