J.O. 193 du 22 août 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 4 août 2006 portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux)

NOR : SANH0623279A


Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 4 août 2006, sont admis à faire valoir leurs droits à la retraite et radiés des cadres :

M. Cappelle (Max), directeur hors classe de la maison de retraite de Bavilliers (Territoire de Belfort), à compter du 1er novembre 2006 ;

M. Houstant (Arthur), directeur hors classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris), à compter du 4 février 2007 ;

M. Le Bras (Jean), directeur de classe normale de l'hôpital local de Quintin (Côtes-d'Armor), à compter du 3 octobre 2006.