J.O. 153 du 4 juillet 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 juin 2006 portant nomination à la commission des titres d'ingénieur


NOR : RECS0600109A



Par arrêté du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche en date du 30 juin 2006 :

Sont nommées membres de la commission des titres d'ingénieur pour un mandat de quatre ans à compter du 1er juillet 2006 les personnes dont les noms suivent :

En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé

M. Philippe Massé, professeur des universités (Institut national polytechnique de Grenoble), représentant les Instituts nationaux polytechniques.

M. Christian Rombaut, professeur des universités (Ecole nationale supérieure d'arts et métiers), représentant les grands établissements.

En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé

M. Patrick Chedmail, directeur de l'Ecole centrale de Nantes.

M. Jean-Michel Siwak, directeur de l'Ecole polytechnique de l'université de Nantes.


En qualité de membres choisis

en raison de leur compétence scientifique et technique


Au titre de membres pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale :

M. Alain Jeneveau, directeur de l'EPF (Ecole polytechnique féminine).

M. Henry Schoorens, professeur des écoles des mines.

M. Jacques Béranger, ingénieur des télécommunications.

M. Georges Gosset, directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand.

Au titre de membres choisis en raison de leur compétence scientifique sans autre condition :

Mme Corinne Cabassud, professeure des universités.

Mme Geneviève Inglebert, professeure des universités.


En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs

les plus représentatives


MM. Henry Thonier, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF).

MMme Sylvie Chevalet, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF).

MM. Jean-Jacques Lenne, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF).

MM. Patrice Vareine, représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME).

En qualité de membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives

MM. René-Paul Martin-Denavit, représentant le Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (CNISF).

MM. Pierre-Etienne Bost, représentant le Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (CNISF).

MM. Yves Bréval, représentant l'Union nationale interprofessionnelle des cadres et ingénieurs, Confédération générale de l'encadrement-Confédération générale des cadres.

MM. Pierre Compte, représentant l'Union confédérale des ingénieurs et cadres, Confédération française démocratique du travail.

MM. Patrick Soulier, représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens, Confédération générale du travail.

MM. Renaud Balaguer, représentant l'Union des cadres et ingénieurs, Force ouvrière.

MM. Bernard Poisson, représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et assimilés, Confédération française des travailleurs chrétiens.

Est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur pour la durée du mandat restant à courir :


En qualité de membre choisi par les organisations d'employeurs

les plus représentatives


MM. Francis Jubert, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF), en remplacement de M. Pierre Dellis, démissionnaire, nommé par arrêté du 25 mai 2004.