J.O. 130 du 7 juin 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 18 mai 2006 portant attribution de licences d'agent artistique, non-renouvellement de licences d'agent artistique et transfert de sièges


NOR : SOCT0611169A



Par arrêté du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 18 mai 2006 :

Il est attribué, pour une durée d'un an renouvelable dans les conditions précisées par l'article R. 762-2 du code du travail, une licence d'agent artistique aux candidats suivants :

- licence no 1057 : Bel (Brigitte), 22, rue du Château, 59100 Roubaix ;

- licence no 1058 : Belluci (Anna), 53, rue Pierre-Larousse, 92240 Malakoff ;

- licence no 1059 : Sarrazin-Boespflugt (Thibaud), 11 bis, rue Mansart, 75009 Paris ;

- licence no 1060 : SARL Jostone, 18, rue Tudelle, 45100 Orléans, gérant : Jousse (Jean-Luc) ;

- licence no 1061 : SARL Eroticagency, 8, rue Franklin, 59390 Lys-lez-Lannois, cogérants : Kheren (Franck) et Ledou (Jacques) ;

- licence no 1062 : Betourne (Hélène), 8 bis, rue Alain-Blanchard, 76000 Rouen ;

- licence no 1063 : Guibert (Eugénie), 12, rue Jean-Mermoz, 94210 La Varenne-Saint-Hilaire ;

- licence no 1064 : Theodorides (Jany), 49, cours Saint-Georges, 24000 Périgueux ;

- licence no 1065 : Burriez (Alexandrine), 19, rue Joliot-Curie, 1 A, 51100 Reims ;

- licence no 1066 : Munier (Marie-Claire), 21, rue de la République, 30300 Beaucaire ;

- licence no 1067 : Paulin Pelissier du Besset (Jean-Claude), 2, rue de la Vannerie, 77000 Melun.

Les licences d'agent artistique des personnes suivantes ne sont pas renouvelées :

- licence no 399 : M. Dominique Fiocco (régularisation) ;

- licence no 17 : Mme Lola Mouloudji (régularisation) ;

- licence no 346 : Mme Guylaine Mettai (régularisation) ;

- licence no 155 : Mme Thérèse Mayou (régularisation) ;

- licence no 27 : M. Eddy Marouani (régularisation) ;

- licence no 198 : M. Jean-Pierre Croquevielle (régularisation) ;

- licence no 123 : M. Victor Talar (régularisation) ;

- licence no 86 : M. Bernard Hilda (régularisation) ;

- licence no 104 : M. Jacques Lavanant (régularisation).

Le transfert du siège social des sociétés suivantes est autorisé :

L'agence Nicolodi, licence no 802, située 49, rue Fontaine, 75009 Paris, est transférée au 76-78, Champs-Elysées, 75008 Paris.

L'agence Christine Parat, licence no 492, 38, avenue Pasteur, 92400 Courbevoie, est transférée au 9, rue de Maubeuge, 75009 Paris.