J.O. 29 du 3 février 2006
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0600276V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.
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La Documentation française a mis en vente du 20 au 26 janvier 2006 :
I. - OUVRAGES
Enfance et parrainage
Guide du parrainage d'enfants
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère de la justice
Fondé sur le bénévolat et sur l'engagement dans la durée, le parrainage présente des atouts considérables pour l'enfant et sa famille. Il reste toutefois encore une modalité d'aide à la parentalité méconnue et peu pratiquée. C'est pourquoi les pouvoirs publics ont créé, en mai 2003, un Comité national de parrainage, placé auprès des ministres chargés de la justice et de la famille, et c'est dans ce cadre qu'ont été élaborés la Charte du parrainage et le présent guide.
Il constitue le cadre de référence dans lequel doivent s'exercer les actions de parrainage d'enfants en France. Les principes fondamentaux définis dans la Charte y sont précisés ainsi que les bonnes pratiques. Il présente des repères ainsi que des réponses aux questions pratiques que chacun - parent, enfant, professionnel, parrain, association ou service - peut se poser et pour lesquels ce guide de parrainage constitue un accompagnement aussi utile que nécessaire.
2006, la Documentation française, coll. « Famille, enfance et société », 92 p. - 9 EUR. - ISBN : 2-11-006107-3. - Réf. : 9 782110 061072.
Garde et réinsertion
La gestion des prisons
Cour des comptes
Ce nouveau rapport est consacré aux conditions dans lesquelles l'administration pénitentiaire s'acquitte de la double mission qu'elle tient de la loi : la garde et la réinsertion.
La Cour des comptes évalue la mise en oeuvre de certaines fonctions indispensables à la vie en prison et de plusieurs dispositifs d'alternatives à l'incarcération. Elle constate les difficultés récurrentes rencontrées par l'administration pénitentiaire dans l'exercice de ses missions, malgré l'augmentation des moyens mis à sa disposition. Si des résultats positifs sont recensés, leur généralisation n'est cependant pas encore totalement assurée.
Selon la haute juridiction financière, l'archaïsme des procédures et l'absence d'un système de gestion performant au sein de l'administration pénitentiaire, empêchent celle-ci de mesurer le degré de mise en oeuvre de ses priorités et le résultat des actions menées.
La cour dresse ensuite le bilan des deux modes de gestion des établissements pénitentiaires mis en place depuis 1987 : la gestion publique et la gestion mixte. Après l'évocation des rigidités de l'une (inadaptation des outils et des procédures, marges de manoeuvre étroites pour les dépenses de fonctionnement) et les insuffisances de suivi de l'autre (marché oligopolistique, coût global élevé pour l'Etat et lacunes de pilotage), elle formule des recommandations qui accompagnent chacun de ses comptes rendus. En fin de volume, un glossaire des termes utilisés précède la réponse du garde des sceaux.
2006, Cour des comptes, coll. « Rapport public thématique », 200 p. - 11 EUR. - ISBN : 2-11-006110-3. - Réf. : 9 782110 061102
L'intervention sociale, un travail de proximité
Rapport annuel 2005
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
L'intervention sociale est au coeur de la démarche de cohésion sociale, et la nouvelle phase de la décentralisation de 2004, qui rend encore plus complexe l'articulation des opérateurs en ce domaine (pour l'emploi, le logement, la formation, l'insertion, la protection sociale), rendait nécessaire une telle étude, que l'IGAS aborde dans sa réalité multiforme : combien sont les travailleurs sociaux ? quels sont leurs métiers ? De quelles institutions relèvent-ils ? A partir de plusieurs enquêtes de terrain, et des enquêtes à l'étranger (au Québec notamment), l'IGAS en tire de nombreux enseignements et souligne notamment l'importance d'une approche collective du travail social, qui passe par des pratiques mieux partagées, orientées vers la prévention, inscrites dans la continuité et ciblées sur ceux qui en ont le plus besoin.
2006, la Documentation française, 408 p. - 26 EUR. - ISBN : 2-11-006061-1. - Réf. : 9 782110 060617.
MédiaSIG 2006
Les 8 000 noms de la presse et de la communication
32e édition
Premier ministre
Service d'information du Gouvernement
Voici, présentées en un seul volume, toutes les coordonnées de la presse écrite et audiovisuelle, les services de presse, aux plans national, régional, européen et international... afin de faciliter les contacts avec les médias et les acteurs de l'information gouvernementale et administrative. Pratique et facile à utiliser, le MédiaSIG est un véritable outil de travail pour les responsables de communication. En tant que nouveautés, on notera pour cette édition 2006 : l'arrivée des chaînes de la TNT et le développement des chaînes thématiques ; l'entrée de nombreux titres dans la presse magazine et la presse spécialisée ; des médias régionaux plus nombreux et des organigrammes plus détaillés.
2006, la Documentation française, 520 p. - 40 EUR. - ISBN : 2-11-095795-6. - Réf. : 9 782110 957955.
Petit dictionnaire de la faillite
Tous les termes juridiques et pratiques
Institut français des praticiens des procédures collectives
Que signifie être en sauvegarde, en redressement judiciaire ou en liquidation judiciaire simplifiée ? Qu'est-ce qu'un administrateur judiciaire ou un mandataire de justice ? Quelles sont leurs fonctions ? A quoi correspondent les abréviations BODACC, AGS, ASSEDIC et ATD ? En résumé, tout ce que vous voulez savoir sur le droit de la faillite et du traitement des difficultés des entreprises. Tous les termes juridiques et pratiques sont expliqués ici à travers une formulation claire et précise.
Ce petit fascicule simple et pratique répond en 195 définitions aux interrogations que chacun se pose lorsque ces questions sont abordées. D'une consultation facile et d'une présentation didactique, il s'adresse notamment :
- aux étudiants, collaborateurs des études, avocats et tous professionnels concernés par les entreprises en difficulté ;
- aux simples profanes qui souhaitent approfondir leur connaissance dans ce domaine technique et méconnu ;
- aux justiciables confrontés à une telle situation.
Alors que la loi de sauvegarde est entrée en application depuis le 1er janvier 2006, un tel guide était devenu nécessaire afin de rendre accessible à un large public les expressions techniques complexes employées lors du traitement judiciaire d'une entreprise en difficulté.
2006, la Documentation française, 232 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-006042-5. - Réf. : 9 782110 060426.
Rompre avec la facilité de la dette publique
Pour des finances publiques au service de notre croissance
économique et de notre cohésion sociale
Commission présidée par Michel Pébereau
La situation financière de la France est très préoccupante. En vingt-cinq ans, la dette des administrations publiques a été multipliée par cinq, pour atteindre désormais plus de 1 100 milliards d'euros.
Ce rapport offre une analyse saisissante des causes de cette situation et des risques qu'elle fait peser sur l'ensemble de l'économie française.
S'appuyant sur un groupe de travail pluraliste, représentant tous les horizons politiques, il dresse un tableau lucide des failles de l'appareil administratif français et de nos pratiques politiques et collectives qui ont abouti à accumuler les déficits publics depuis vingt-cinq ans. Il démontre le caractère désormais insoutenable de l'endettement public de la France, qui expose notre pays à un risque croissant d'asphyxie financière.
Enfin, il s'accompagne de vingt préconisations pour rompre très rapidement avec la facilité de la dette publique et doter les pouvoirs publics des capacités d'action nécessaires pour renforcer nos perspectives de croissance et de cohésion sociale.
2005, la Documentation française, coll. « Rapport officiel », 192 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-006102-2. - Réf. : 9 782110 061027.
Les Seniors et l'emploi en France
Conseil d'analyse économique
Antoine d'Autume, Jean-Paul Betbèze et Jean-Olivier Hairault
Commentaires : Daniel Cohen et Pierre Pestieau
Complément : Frédéric Lainé et Pierre Marioni
La France se caractérise par de médiocres performances en matière d'emploi des seniors. Loin de l'objectif fixé à Lisbonne (50 % de taux d'emploi pour les 55-64 ans), ce taux est de 37 %. De plus, le maintien de cette situation met en cause la pérennité de notre système de protection sociale dans sa gestion de l'âge et est donc intenable.
Pour les auteurs de ce rapport, cette situation résulte plus d'un pacte social implicite associant employés, employeurs et pouvoirs publics que de la difficulté des seniors à suivre le rythme du progrès technique. Les éléments constitutifs de ce pacte sont, d'une part, la mise en place en 1983 de la retraite à soixante ans et, d'autre part, la montée en puissance de dispositifs de cessation précoce d'activité particulièrement généreux. La gestion des âges s'est ainsi adaptée à ces deux éléments.
Les propositions de réformes, fortement inspirées des expériences étrangères, se déclinent alors en trois ensembles indissociables créant un cercle vertueux.
Le premier concerne l'allongement de la durée de vie active et vise à favoriser par la « retraite choisie » l'emploi des plus de soixante ans.
Le deuxième a pour objet de recréer un marché du travail des seniors en interdisant de façon rapide et résolue les départs avant soixante ans.
Enfin, le troisième dessine les contours d'un changement de comportement des entreprises en matière de gestion des âges. Ce changement concerne les droits à la formation, la prévention des risques sanitaires et d'invalidité ou encore l'organisation et les conditions de travail en fin de carrière.
2005, la Documentation française, coll. « Rapports du CAE no 58 », 248 p. - 14 EUR. - ISBN : 2-11-006032-8. - Réf. : 9 782110 060327.
PRÉCÉDEMMENT PARU SUR CE SUJET
L'Emploi des seniors
Enquête d'entreprises
Centre interdisciplinaire de formation à la fonction personnel
Nicole Catala
2005, la Documentation française, 64 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-006080-8. - Réf. : 9 782110 060808.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Ouvrages de la Direction des Journaux officiels
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition :
Consulter le site des Journaux officiels : http://www.journal-officiel.gouv.fr/jahia/Jahia/actualisation-ouvrages et suivre les indications portées sur ce site (saisie du code IDCC ou du numéro de référence de la brochure).
Collection : Aux sources de la loi
Egalité des droits et des chances,
participation et citoyenneté des personnes handicapées (n° 1960)
La loi no 2005-1002 du 11 février 2005 a été élaborée après une large concertation menée durant dix-huit mois avec les associations représentant les personnes handicapées, les élus et les partenaires sociaux. Fondée sur les principes généraux de non-discrimination et de libre choix par chacun de son projet de vie, elle permet de garantir l'égalité des droits et des chances pour les personnes handicapées.
La loi vise à :
- assurer aux personnes handicapées la compensation des conséquences de leur handicap. Inscrit au coeur de la réforme, le droit à compensation permettra la prise en charge par la collectivité des dépenses d'aide humaine et technique correspondant aux besoins de chaque personne ;
- permettre une participation effective des personnes handicapées à la vie sociale en organisant la vie collective autour du principe d'accessibilité et en prenant en compte tous les types de handicap.
L'accès aux espaces publics, aux systèmes de transport et au cadre bâti neuf devra être effectif ; des dispositifs d'incitation et de sanction sont prévus ;
- mettre à la disposition des personnes handicapées des services modernisés et accessibles permettant l'accomplissement de leurs démarches ;
- assurer une véritable intégration scolaire des enfants handicapés.
Le présent ouvrage donne accès :
- à la loi publiée au Journal officiel « Lois et décrets » du 12 février 2005 ;
- aux textes législatifs à jour des modifications induites par l'adoption de la loi ;
- au contexte d'adoption de la loi, à travers des extraits des travaux préparatoires du Parlement, une sélection des réponses gouvernementales aux questions écrites de parlementaires et des passages d'avis ou documents publics se rapportant au thème de l'ouvrage ;
- à un index qui permet d'établir un lien entre la loi publiée et le droit en vigueur issu de sa publication ainsi qu'avec les travaux préparatoires du Parlement.
2005, Direction des Journaux officiels, coll. « Aux sources de la loi », 800 p. - 26,30 EUR. - ISBN : 2-11-076032-X. - Réf. : 9 782110 760326.
Collection : Les Conventions collectives
Industrie textile - Dispositions générales (n° 3106-1)
IDCC : 0018
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 1er février 1951, étendue par arrêté du 17 décembre 1951.
2005, Direction des Journaux officiels, coll. « Convention collective ». - 506 p. - 20,15 EUR. - ISBN : 2-11-075841-4. - Réf. : 9 782110 758415.
Jardineries et graineteries (n° 3272)
IDCC : 1760
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 3 décembre 1993, étendue par arrêté du 6 juillet 1994.
2005, Direction des Journaux officiels, coll. « Convention collective », 154 p. - 6,10 EUR. - ISBN : 2-11-076136-9. - Réf. : 9 782110 761361.
Collection : Législation et réglementation
Code rural - Livre II (nouveau)
Protection de la nature
Parties Législative et Réglementaire (n° 20033-2)
En application de l'article 5 (§ Ier, al. 2) de l'ordonnance no 2000-914 du 18 septembre 2000, la partie Législative du livre II du code rural est abrogée et recodifiée dans le code de l'environnement (partie Législative). En conséquence, seule la partie Réglementaire du présent livre II est encore en vigueur.
2005, Direction des Journaux officiels, 456 p. - 17,60 EUR. - ISBN : 2-11-076118-0. - Réf. : 9 782110 761187.
Radioscopies de l'Allemagne
Sous la direction de Claire Demesmay et Hans Stark
Institut français des relations internationales (IFRI)
L'année 2005 a été marquée outre-Rhin par la défaite historique du Parti social-démocrate (SPD) et l'arrivée au pouvoir en Allemagne d'une grande coalition entre, d'une part, sociaux-démocrates et, de l'autre, chrétiens-démocrates (CDU) et chrétiens sociaux (CSU). Dans ce contexte, et afin d'éclairer l'action politique de la grande coalition dirigée par Angela Merkel, cette publication fait le bilan d'une année particulièrement riche pour l'Allemagne et trace quelques perspectives à court et moyen terme. Dans cette optique, les articles qui la composent reviennent sur la fin de l'ère Schröder et les nouveaux rapports de force politiques outre-Rhin, ainsi que sur les déséquilibres économiques et sociaux dont souffre la République fédérale. Par ailleurs, une grande place est accordée à la politique étrangère de l'Allemagne et aux relations qu'elle entretient avec ses partenaires russes et français.
2006, IFRI, coll. « Travaux et recherches », 284 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-86592-170-0. - Réf. : 9 782865 921706.
II. - REVUES
Retraite et société
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Aspects économiques du vieillissement
Retraite, épargne et fiscalité (Anne Lavigne).
Vieillissement et déficit budgétaire de l'Etat (Patrick Artus).
Vieillesse et logement : désépargne, adaptation de la consommation et rôle des enfants (Anne Laferrère).
L'enquête SHARE : présentation et premiers résultats de l'édition française (Didier Blanchet, Pascale Pollet, Thierry Debrand, Paul Dourgnon).
Hors thème : les immigrés vieillissant en foyer pour travailleurs ou les habitants de nulle part (Choukri Hmed).
Entretien avec...
Denis Piveteau, directeur de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA).
CNSA, de nouveaux droits pour un nouveau risque.
Faits et chiffres :
D'un recensement à l'autre : 1990-1999, la population immigrée en foyer de travailleurs.
Le point sur...
Le Livre vert de l'Angleterre sur les services sociaux pour les adultes : indépendance, bien-être et choix (Bleddyn Davies).
Santé et vieillissement : de la diversité des situations et processus individuels et de leurs contextes (Jean-François Bickel).
Le Livre blanc sur la protection de la dépendance (Susana Barcelon Cobedo, Maria Gema Quintero Lima).
Regards sur le droit :
La Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité. La discrimination fondée sur l'âge (Marie Mercat-Bruns).
Notes de lecture :
Analyses critiques.
Les parutions.
Résumés en français et en anglais.
« Retraite et société », no 47, janvier 2006, 264 p. - 19 . - Réf. : 3 303333 500474.
Revue française des affaires sociales
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de la santé et des solidarités
Solidarités familiales
Présentation du dossier (Pierre Strobel)
Solidarités familiales et dispositifs juridiques :
Les obligations alimentaires. Droit civil et droit de la protection sociale (Isabelle Sayn).
Le recours des établissements publics de santé contre les débiteurs alimentaires. L'obligation alimentaire face au règlement des frais d'hébergement des personnes en perte d'autonomie (Muriel Rebourg).
L'exercice familial des mesures de protection juridique envers les parents âgés (Françoise Le Borgne-Uguen et Simone Pennec).
Solidarité dans les couples. Les aspects civils (Ismérie del Valle-Lézier).
Un barème de pension alimentaire pour l'entretien des enfants en cas de divorce (Cécile Bourreau-Dubois, Bruno Jeandidier et Bruno Deffains).
Les solidarités familiales à l'oeuvre :
L'impact des transferts intergénérationnels reçus sur le logement (François-Charles Wolff et Claudine Attias-Donfut).
Les jeunes adultes, enfants de parents séparés, entre investissement dans les études et désir d'indépendance (Sylvie Cadolle).
Réflexions sur les enquêtes européennes sur les solidarités familiales (Catherine Bonvallet et Jim Ogg).
Notes de lecture :
Histoires de familles, histoires familiales. Les résultats de l'enquête famille de 1999, sous la direction de Cécile Lefèvre et Alexandra Filhon (Martine Sonnet)
Femmes, genre et sociétés. L'état des savoirs, sous la direction de Margaret Maruani (Sandrine Dauphin).
Résumés des articles (français, anglais).
Présentation des auteurs du numéro.
« Revue française des affaires sociales », no 4, octobre-décembre 2005, 232 p. - 18 . - Réf. : 3 303337 402163.
Tarif des revues au 1er février 2006
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 29 du 03/02/2006 texte numéro 114