J.O. 29 du 3 février 2006
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Arrêté du 6 janvier 2006 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
NOR : DEVO0650018A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 janvier 2006, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :
Représentants des départements
Jura
Titulaire : M. Gilbert Blondeau, en remplacement de M. Jean-Marie Sermier.
Suppléant : M. Jean-Marie Sermier, en remplacement de M. Gilbert Blondeau.