J.O. 15 du 18 janvier 2006
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La Documentation française a mis en vente du 6 au 12 janvier 2006 :
I. - OUVRAGES
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Ouvrage du Centre d'études
en sciences sociales de la défense
Sortie de conflit et obstacles à la paix
Centre d'études en sciences sociales de la défense
Sous la direction de Bertrand Badie
De plus en plus souvent, au cours d'une sortie de conflit, le passage du temps de paix à celui de guerre et le passage inverse sont devenus flous et incertains... Le rôle pacificateur du diplomate, du soldat et des puissances internationales s'en trouve profondément modifié.
En prenant pour terrain d'analyse l'Irak et l'Afrique (Côte d'Ivoire, Congo et Soudan), les articles de ce nouveau dossier des Champs de Mars s'emploient à décrypter et comprendre les multiples facteurs sociaux et politiques qui conditionnent le retour à la paix, ainsi que le rôle et l'influence des acteurs locaux et internationaux (ONU, Etats-Unis, Union européenne...) qui, sur place, sont responsables du rétablissement de la paix. Avec cette nouvelle livraison, Les Champs de Mars continue d'explorer également l'évolution sociale et culturelle des pratiques militaires.
« Les Champs de Mars », no 17, second semestre 2005, 232 p. - 16 . - ISBN : 2-11-006067-0. - Réf. : 9 782110 060679.
Ouvrages du Conseil de l'Europe
Avoir ou ne pas avoir
Les règles du must-carry
Observatoire européen de l'audiovisuel
Le présent numéro est le fruit d'un atelier organisé conjointement par l'Observatoire européen de l'audiovisuel et l'institut du droit de l'information de l'université d'Amsterdam le 9 avril 2005. L'obligation de distribution - notion anglo-saxonne de « must-carry » - constitue l'un des moyens d'intervention dont disposent les régulateurs désireux d'assurer à tout téléspectateur la jouissance d'un ensemble de contenu élémentaire. Dans sa directive 2002/22 /CE dite « directive service universel », le législateur communautaire autorise les Etats membres à conférer aux chaînes de radiodiffusion le droit d'être distribuées sur l'ensemble des réseaux, dès lors que le contenu satisfait aux objectifs d'intérêt général. Les bénéficiaires naturels de cette mesure sont les radiodiffuseurs qui s'acquittent d'une mission de service public. A la notion européenne de contenu, les participants à l'atelier ont opposé la solution retenue par les Etats-Unis, à savoir le statut du diffuseur. En effet, le législateur américain, en revanche, accorde le régime de l'obligation de distribution à l'intégralité des chaînes locales, peu importe le type de contenu diffusé.
2005, Observatoire européen de l'audiovisuel, collection « IRIS Spécial », 54 p. - 58,50 . - ISBN : 92-871-5896-7. - Réf. : 9 789287 158963.
Le Droit à la vie
Conseil de l'Europe
Bertrand Mathieu
Le droit à la vie est le premier des droits individuels, consacré dans les systèmes conventionnel et constitutionnels des droits fondamentaux. L'idée même de la protection de ce droit a considérablement évolué, parallèlement aux avancées de la science et de la médecine. A la notion classique de protection de la vie contre toute atteinte s'ajoutent aujourd'hui les questions de l'intervention humaine - scientifique et médicale - dans la création : l'interruption de grossesse, la procréation médicalement assistée, la recherche sur les embryons, le clonage et l'euthanasie.
A travers une analyse comparative des jurisprudences des cours constitutionnelles européennes et de la Cour des droits de l'homme du Conseil de l'Europe, l'auteur étudie la nature et la portée du droit à la vie afin de déterminer s'il existe dans ce domaine un droit commun européen.
2005, Conseil de l'Europe, 132 p. - 13 EUR. - ISBN : 92-871-5866-5. - Réf. : 9 789287 158666.Migrants irréguliers
L'accès aux droits sociaux minimaux
Conseil de l'Europe
Ryszard Cholewinski
Les migrants en situation irrégulière représentent un groupe particulièrement vulnérable au sein des sociétés européennes. L'objectif de cette publication est d'identifier les droits minimaux qui doivent leur être reconnus, l'accent étant mis sur la protection des droits sociaux dans les pays hôtes.
L'auteur examine chacun de ces droits minimaux à la lumière des instruments internationaux pertinents relatifs aux droits de l'homme, y compris ceux du Conseil de I'Europe. Il aborde également les obstacles à l'accès des migrants irréguliers à un niveau minimal de protection au regard de chaque droit, en évoquant divers exemples de législations et de pratiques adoptées dans certains Etats membres du Conseil de l'Europe.
2005, Conseil de l'Europe, 92 p. - 10 EUR. - ISBN : 92-871-5878-9. - Réf. : 9 789287 158789.
Promotion du tourisme culturel en tant que facteur
de développement des régions
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
du Conseil de l'Europe
Conseil de l'Europe
Le Conseil de l'Europe et notamment le Congrès ont toujours été sensibles aux problèmes posés par le tourisme en général, et par le tourisme doux, éducatif et culturel en particulier.
Le comité des ministres du Conseil de l'Europe a défini, à plusieurs reprises, les lignes directrices pour la promotion du tourisme en tant que facteur économique dans les pays membres. Il a particulièrement attiré l'attention sur la nécessité de définir ces politiques dans la perspective d'un développement durable et respectueux de l'environnement, et conforme aux critères de la protection du patrimoine historique et culturel.
Les collectivités locales et régionales ont été appelées à mettre en oeuvre ces lignes directrices et ont étudié les différents aspects de la promotion du tourisme durable et culturel, notamment par le lancement des « itinéraires culturels » en Europe. Une place importante a été réservée dans ce contexte aux nouveaux pays membres de l'Europe centrale et orientale en vue de les intégrer davantage dans ces réseaux d'itinéraires paneuropéens.
2005, Conseil de l'Europe, 72 p. - 10 EUR. - ISBN : 92-871-5859-2. - Réf. : 9 789287 158598.
Vade-mecum de la Convention européenne des droits de l'homme
3e édition
Conseil de l'Europe
Donna Gomien
Cet ouvrage offre un panorama concis des droits fondamentaux garantis par la Convention européenne des droits de l'homme du Conseil de l'Europe, de la jurisprudence afférente à ces droits, de la procédure de la Cour européenne des droits de l'homme concernant les requêtes présentées au titre de la convention, ainsi que du rôle joué par le comité des ministres, en tant qu'organe de supervision, dans l'exécution des arrêts de la Cour. Cette troisième édition du Vade-mecum, qui couvre les faits nouveaux enregistrés jusqu'à la fin de 2003, intéressera tout particulièrement pour les étudiants, les juristes spécialisés dans le droit international et les droits de l'homme, les organisations non gouvernementales, de même que tous ceux qui - d'une manière générale - s'efforcent de connaître et de comprendre la Convention européenne des droits de l'homme.
L'auteur : Donna Gomien, docteur en droit (Cornell University, New York) et titulaire d'une maîtrise de législation internationale des droits de l'homme (université d'Essex, Angleterre), est entrée à l'Institut d'études sociales de La Haye (Pays-Bas) en 2003, après avoir été médiatrice adjointe aux droits de l'homme en Bosnie-Herzégovine (1996-1997), conseillère pour les droits de l'homme et les affaires juridiques auprès de la mission de l'OSCE en Croatie (1998-2000) et médiatrice adjointe pour le Kosovo (2001-2003).
2005, Conseil de l'Europe, 190 p., 17 EUR. - ISBN : 92-871-5747-2. - Réf. : 9 789287 157478.
Ouvrages de la Direction des Journaux officiels
Collection « Conventions collectives »
Qu'est-ce qu'une convention collective ?
C'est un accord écrit qui résulte de la négociation entre syndicats de salariés et d'employeurs. Elle peut être conclue au niveau de l'entreprise (application aux seuls salariés de cette entreprise) ou d'une branche professionnelle (la coiffure, le bâtiment, l'industrie textile...), d'une part, et au niveau départemental, régional ou national, d'autre part.
La convention collective comprend généralement un texte de base et des avenants, accords ou annexes issus de négociations ultérieures sur des points particuliers.
Il faut distinguer la convention de l'accord collectif.
La convention collective traite de l'ensemble des conditions d'emploi, de travail et de formation professionnelle des salariés et de leurs garanties sociales pour toutes les catégories professionnelles.
L'accord collectif ne traite qu'un ou plusieurs sujets déterminés dans cet ensemble.
A qui s'applique-t-elle ?
A tout salarié travaillant dans une entreprise couverte par une convention collective.
Il convient de noter qu'un employeur membre du syndicat patronal qui a signé le texte doit appliquer la convention collective.
Toutefois, si la convention collective a été « étendue » par arrêté du ministre chargé du travail, elle s'applique à toutes les entreprises de la branche professionnelle et du secteur géographique entrant dans son champ d'application.
Enfin, un employeur peut aussi décider volontairement de l'appliquer.
Comment l'identifier ?
Une convention collective est en général identifiée par son titre (assistants maternels du particulier employeur, coiffure et professions connexes, inspection d'assurance...). Pour faciliter le repérage de la convention collective applicable, le ministère chargé du travail attribue à toute convention collective, quel que soit son champ d'application géographique, économique ou socioprofessionnel, un numéro unique d'identification reconnaissable sous la mention « IDCC » suivie de quatre chiffres maximum.
Comment l'actualiser ?
Depuis le 1er mars 2005 et entre deux éditions, l'actualisation gratuite d'un ouvrage sera accessible sur le site internet : www.journal-officiel.gouv.fr à partir du numéro de la brochure ou de l'IDCC.
Assistants maternels du particulier employeur (n° 3317)
IDCC : 2395
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 1er juillet 2004, étendue par arrêté du 17 décembre 2004.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 82 p., 3,50 EUR. - ISBN : 2-11-075986-0. - Réf. : 9 782110 759863.
Chaînes thématiques (n° 3319)
IDCC : 2411
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 23 juillet 2004, étendue par arrêté du 4 juillet 2005.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 82 p., 3,20 EUR. - ISBN : 2-11-076116-4. - Réf. : 9 782110 761163.
Coiffure et professions connexes (n° 3159)
IDCC : 2493
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 18 mars 2005, étendue par arrêté du 12 octobre 2005.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 146 p., 5,75 EUR. - ISBN : 2-11-076082-6. - Réf : 9 782110 760821.
Commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure (n° 3045)
IDCC : 1624
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 1er février 1985, étendue par arrêté du 28 avril 1992.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 194 p., 7,70 EUR. - ISBN : 2-11-076058-3. - Réf. : 9 782110 760586.
Entreprises de propreté (n° 3173)
IDCC : 1810
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 368 p., 13,75 EUR. - ISBN : 2-11-076079-6. - Réf. : 9 782110 760791.
Inspection d'assurance (n° 3267)
IDCC : 1679
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 27 juillet 1992, étendue par arrêté du 12 juillet 1993.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 338 p., 13,10 EUR. - ISBN : 2-11-076129-6. - Réf. : 9 782110 761293.
Personnel sédentaire des entreprises
de navigation libres (n° 3216)
IDCC : 23
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 20 février 1951, étendue par arrêté du 9 décembre 1983.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 114 p., 4,50 EUR. - ISBN : 2-11-076123-7. - Réf. : 9 782110 761231.
Ouvrage de l'UNESCO
Study abroad 2006-2007
Etudes à l'étranger 2006-2007
Estudios en el extranjero
UNESCO
Etudes à l'étranger 2006-2007 présente, sous forme de fiches signalétiques claires, quelque 2 900 universités (avec les adresses postales, électroniques et les sites internet) recensées dans 155 pays, portant sur l'enseignement et la formation post-secondaires, dans toutes les disciplines universitaires et tous les secteurs d'activités. Des informations essentielles sur les possibilités d'études et l'aide financière offertes aux étudiants, les systèmes d'enseignement supérieur nationaux, l'enseignement ouvert et à distance, la validation des qualifications étrangères, la sélection d'établissements d'enseignement supérieur de qualité et une mise en garde contre les établissements douteux (accessibles par une liste de sites web). Un index par pays et par disciplines facilite les recherches. Un guide incontournable (en anglais, en français et en espagnol) pour tous ceux qui souhaitent partir étudier à l'étranger.
2005, UNESCO, 692 p. - 22 EUR. - ISBN : 92-3-004001-0. - Réf. : 9 789230 040017.
Ouvrages de l'Observatoire des PME
Collection Regards sur les PME
La collection Regards sur les PME est destinée principalement aux personnes et organismes, publics et privés, dont le travail et les missions concourent à la création, au développement et à la transmission des PME. Son objectif est de diffuser largement auprès des professionnels et du grand public une culture de la petite et moyenne entreprise et des divers environnements économiques, sociaux et administratifs, au sein desquels elle évolue.
L'Observatoire des PME est porté par le GIE OSEO, services dont les membres sont la Caisse des dépôts et le groupe OSEO.
Dirigeant de PME, un métier ?
Eléments de réponse
Observatoire des PME
Synthèse des travaux et connaissances, en grande partie académiques, construite autour des axes de réflexion suivants :
Qui sont les dirigeants de PME ?
Qu'est-ce que le métier de dirigeant de PME ?
Quelles sont les évolutions de ce métier ?
2005, GIE OSEO Services, collection « Regards sur les PME », no 8, 130 p. - 19 EUR. - Réf. : 1 330800 000009.
PRÉCÉDEMMENT PARUS DANS CETTE COLLECTION
Entreprises artisanales du bâtiment
Pratiques bancaires. Besoins de financement, collection « Regards sur les PME », no 7, 130 p. - 19 EUR. - Réf. : 1 330700 000000.
Volumes précédents : 10 EUR le volume.
Connaissance de l'entreprise par les élèves
Contribution du collège et du lycée, collection « Regards sur les PME », no 6. - Réf. : 1 330700 00001.
PME et marchés publics, collection « Regards sur les PME », no 5. - Réf. : 1 330700 00002.
Les PME et l'environnement : enjeux et opportunités, collection « Regards sur les PME », no 4. - Réf. : 1 330700 00003.
Gestion du personnel et de l'emploi dans les petites entreprises, collection « Regards sur les PME », no 3. - Réf. : 1 330700 00004.
PME : l'appui à la création, collection « Regards sur les PME », no 2. - Réf. : 1 330700 00005.
PME : clés de lecture, collection « Regards sur les PME », no 1. - Réf. : 1 330700 00006.
II. - REVUES
Actualité et dossier en santé publique
Haut Comité de la santé publique
Editorial
Les urgences : une priorité du système de soins (Jean Castex).
Actualité
La situation sanitaire des personnes prostituées :
Que sait-on de la santé des personnes prostituées ?
Etat des connaissances et tendances (Nicolas Prisse, Bernard Basset).
Rubriques
Régions :
Tendances récentes sur la toxicomanie et les drogues à Paris en 2004 :
Conséquences de la politique de réduction des risques : les caractéristiques des usagers de drogues changent. Les enseignements du dispositif Trend (Sandrine Halfen, Isabelle Grémy).
Etudes :
Les compétences des soignants en éducation thérapeutique :
Quelles sont les compétences requises pour faire de l'éducation thérapeutique et comment les acquérir ? (Rémi Gagnayre, Jean-François d'Ivernois).
Repères.
Brèves européennes.
Organisme.
Observatoire national de la démographie des professions de santé.
Formation :
Master professionnel Gestion des services et des institutions de santé.
Recherche :
Institut d'innovation thérapeutique : du fondamental au médicament.
Lectures.
En ligne.
Lois & réglementation.
Calendrier.
Dossier
Urgences & demandes de soins en urgence :
Quelle prise en charge ?
Dossier coordonné par Pascale Gayrard.
Organisation de la prise en charge :
Comment est née la médecine d'urgences et comment l'offre de soins s'est-elle adaptée à l'augmentation des demandes de soins urgents ?
Histoire de la médecine d'urgences (Fabien Catala).
Sigles de l'urgence :
Les usagers des urgences (Valérie Carrasco).
Les acteurs de l'urgence (Hervé Roy).
Exemple de prise en charge d'une urgence vitale (Gaël de Beaudrap).
Les mesures du Plan urgences.
L'organisation de la prise en charge des urgences (Myriam Revel).
Le financement et la mise en oeuvre du Plan urgences (Solenne Barat).
En amont de l'hôpital :
Alerte, premiers secours, régulation médicale, permanence des soins et transports sont les premiers chaînons de la prise en charge en urgence.
Alerte et premiers secours (Pierre Carli).
La régulation médicale (Marc Giroud).
L'organisation des transports (Michel Decreau, Michel Crozatier).
L'hélicoptère dans la prise en charge des urgences (Nicolas Letellier).
Permanence des soins en médecine ambulatoire (Laurence Lavy).
Les maisons médicales de garde (Marie-Christine Keters).
La maison médicale de garde de Romans (Pierre-Henri Juvin).
Quelle lisibilité de l'offre pour l'usager (François Braun).
A l'hôpital et après :
Comment désencombrer les urgences des hôpitaux ? Une mission de tous les services de l'hôpital.
Services d'urgences : difficultés actuelles, perspectives (Pierre Mardegan) :
Intérêt de la télé-imagerie dans la prise en charge des urgences (Hélène Faure-Poitout).
Les projets de décrets (Solenne Barat).
Urgences pédiatriques, quelles spécificités ? (Pascal Le Roux).
Le patient âgé et les urgences (Claude Jeandel).
Les urgences et après ? Le problème de l'aval des services d'urgences... (Gilles Potel).
Tribunes :
Les urgences : point de vue des usagers (Nicolas Brun).
Permanence des soins (Patrick Bouet).
Urgentistes : les « épontilles » du système de santé (Patrick Pelloux).
La médecine d'urgences, une nouvelle spécialité médicale en réponse à un nouveau besoin de société (Gérard Bleichner).
L'urgence, les urgentistes et les autres acteurs (Bruno Mangola).
Bibliographie et adresses utiles.
« Actualité et dossier en santé publique », no 52, septembre 2005, 80 p. - 13,20 EUR. - Réf. : 3 303335 300522.
Bulletin de documentation
Ministère de l'écologie et du développement durable
Aspects généraux de l'environnement ; administration et politique de l'environnement ; économie et statistiques ; cadre de vie, qualité de la vie ; enseignement, formation, associations ; nature et paysage ; eau ; déchets ; environnement industriel ; risques naturels et technologiques majeurs ; aspects juridiques ; recherche.
Sélection d'articles de périodiques consultables au CIDEDD.
Assises nationales des déchets (La Baule) : donner un nouvel élan à la politique des déchets (21 septembre 2005).
Décrets, arrêtés, circulaires publiés ou en cours de publication au Bulletin officiel du MEDD (septembre-octobre 2005).
« Bulletin de documentation », no 163, octobre 2005, 88 p. - 9 EUR. - Réf. : 3 303336 501638.
Les Cahiers de la sécurité intérieure
Institut national des hautes études de sécurité (INHES)
Drogues et antidrogue en Colombie
Production et trafic illicites, conflit armé, interventions étatiques
Présentation (Laurent Laniel, Olga L. González)
Carte : Colombie :
La politique antidrogue en Colombie au regard des autres pays andins. Enjeux passés et présents (Francisco Thoumi).
Trafic de drogue et conflit armé en Colombie : une relation symbiotique ? (Ricardo Vargas Meza).
Les seigneurs de la guerre à la conquête des villes de Colombie (Gustavo Duncan).
Carte : département de Putumayo : cultures illicites de coca au 31 décembre 2004 :
L'impact des politiques paramilitaires sur la production de cocaïne (Oscar Jansson).
Cocaïne, conteneurs, contacts et contrôles.
Le port de Rotterdam selon des trafiquants de drogue colombiens (Damián Zaitch).
Carte : République de Colombie : cultures illicites de coca, recensement au 31 décembre 2004 :
La politique du gouvernement colombien contre le trafic de drogue (Juan Carlos Buitrago Arias).
Le plan Colombie : bilan négatif (Adam Isacson).
Arrêt sur archives :
L'affaire B. (1916) : genèse du « problème » de l'opium en France (Jean-Jacques Yvorel).
Recherches et études :
Le travail social au prisme du regard des forces de l'ordre (Antoine Vérétout).
Aux origines de l'espace défendable : une critique de l'Urban Renewal (Bertrand Vallet).
Le partenariat psychologues/policiers au service des GIPN (Florent Gathérias, André Ramon).
Chronique internationale :
Police et changement politique. La démocratisation de la police sud-africaine (Thierry Vircoulon).
Concours d'études de l'INHES :
Carte : Guyane française :
La douane face au pillage des ressources halieutiques de la Guyane française (Francis Carpentier).
Notes bibliographiques (Frédéric Ocqueteau) :
Faut-il abolir le dualisme policier français ? (François Dieu).
« Les Cahiers de la sécurité intérieure », no 59, quatrième trimestre 2005, 336 p. - 18 EUR. - Réf. : 3 303334 700590.
Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Minorités à l'Est
Variations sur la reconnaissance identitaire
Avant-propos :
Minorités et nouvelle Europe (Yves Plasseraud).
Les Roms au coeur de l'Europe (Jean-Pierre Liégeois).
Balkans. Temps amers pour les « petits peuples » (Jean-Arnault Dérens).
Lettonie. Les russophones entre intégration et repli identitaire (Emmanuel Droit).
Articles et documents :
La politique régionale européenne. Suspendue aux arbitrages budgétaires 2007-2013 (Marie-Line Duboz).
La police russe en procès (Gilles Favarel-Garrigues).
Portrait :
Le musée letton des occupations. Ecrire le passé pour construire l'avenir (Céline Bayou).
Repères :
L'Est et l'Union européenne. Septembre-octobre 2005 (Edith Lhomel).
Entendu et lu :
Colloques.
Notes de lecture.
Revue des livres.
Revue des revues.
Résumés / Abstracts.
« Le Courrier des pays de l'Est », no 1052, novembre-décembre 2005, 100 p. - 13 EUR. - Réf. : 3 303330 210529.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Economie sociale
La solidarité au défi de l'efficacité
Thierry Jeantet
Préface de Michel Rocard
Coopératives, mutuelles, associations, fondations : plus de la moitié de la population française est membre d'au moins un de ces groupements. Ils emploient quelque 1 800 000 personnes et réalisent près de 12 % du produit national brut. Cette étude en présente la genèse suivie d'un panorama détaillé de cette réalité multiple : secteurs d'activité, poids économique, régime juridique...
Puisant ses racines dans une histoire multiséculaire, l'économie sociale affirme comme valeurs la suprématie sur le profit, la solidarité et la démocratie dans son fonctionnement.
Comment concilier ses valeurs traditionnelles avec sa présence dans une économie de marché mondialisée ? Comment faire vivre la démocratie dans des organismes parfois vastes ? Quel avenir pour un secteur soumis à une demande croissante, notamment, d'une part, des plus démunis, d'autre part, de salariés/consommateurs se voulant acteurs ? Tels sont quelques-uns des défis auxquels l'économie sociale est confrontée et pour lesquels les auteurs de cette étude offrent des pistes de recherche.
« Les Etudes de la Documentation française », no 5227, 176 p. - 14 EUR. - Réf. : 3 303331 952275.
Le développement durable
Enjeux politiques, économiques et sociaux
Sous la direction de Catherine Aubertin
et Franck-Dominique Vivien
Avec la collaboration de Valérie Boisvert,
Denis Chartier, Jean-Charles Hourcade (et al.)
Les dérèglements du climat, la destruction des écosystèmes, la raréfaction des ressources en eau font peser des menaces sur la poursuite de la vie sur Terre. Dans le même temps, nos sociétés s'interrogent sur une dynamique économique porteuse d'exclusion et d'inégalités que plus personne ne semble à même de contrôler. Comment est-il possible d'affronter cet ensemble de problèmes qui s'affirment comme étant inextricablement liés ?
Le développement durable, qui prétend réconcilier bien-être économique, justice sociale et préservation de la biosphère, apparaît alors comme la solution magique qui pourrait résoudre d'un coup ces inquiétudes. N'a-t-il pas été conçu justement pour cela ?
Cet ouvrage fournit des clés de lecture grâce à l'analyse d'événements marquants, de stratégies d'acteurs (Etats, ONG, entreprises), d'instruments économiques et juridiques - autant d'éléments controversés des débats constitutifs de la question du développement durable.
Cette étude intéressera un large public, curieux de décrypter les enjeux du développement durable.
« Les Etudes de la Documentation française », no 5226, 144 p. - 14 EUR. - Réf. : 3 303331 952268.
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France
1. Actualité commentée :
Dossier :
Les nouvelles dispositions relatives à la catégorie C.
Statut au quotidien :
Le recrutement d'un lauréat de concours en qualité d'agent non titulaire : un arrêt de la cour administrative d'appel de Paris.
2. Actualité documentaire :
Références :
Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence.
Réponses aux questions écrites.
« Les informations administratives et juridiques », no 11, novembre 2005, 48 p. - 16,20 . - Réf. : 3 303330 610602.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Question écrite. - Assemblée nationale.
Question écrite à M. le ministre délégué à l'industrie, sur le rejet de la directive européenne relative à la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur par le Parlement européen, et réponse. - Question écrite. - Sénat.
Questions écrite à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les inquiétudes quant à la remise en cause de l'interdiction de la juxtaposition des dénominations « montagne » et AOC sur l'étiquette d'un même produit, et réponse.
Relevés :
Site de l'Union européenne.
Journal officiel de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur.
Bulletin officiel des impôts.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Concurrence déloyale. - Logiciels.
Quatrième partie
Actualités et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 821, 1er janvier 2006, 64 p. - 8,20 . - Réf. : 3 303332 308217.