J.O. 304 du 31 décembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 octobre 2005 conférant le titre d'architecte des Bâtiments de France (rectificatif)


NOR : MCCB0500755Z



Rectificatif au Journal officiel du 1er novembre 2005, édition papier, page 17259, 1re colonne, et édition électronique, texte no 53, 3e nom : au lieu de : « Cherry (Malory) », lire : « Chery (Malory) ».