Arrêté du 9 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural <BR>

J.O. 300 du 27 décembre 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 9 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural

NOR : AGRE0502818A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 décembre 2005, l'arrêté du 1er juin 2004 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural est modifié comme suit :

Les mots : « M. Elmeddah (Youcef) et Mme Guyot (Joëlle) » sont remplacés par les mots : « M. Sopena (Alain) et M. Bouttier (Michel) ».