Journal Officiel 11 novembre 2005

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel 263 du 11 novembre 2005

Premier ministre
- Arrêté du 10 novembre 2005 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêté du 10 novembre 2005 relatif à la composition de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 20 septembre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 7 novembre 2005 portant transfert de crédits
- Arrêté du 7 novembre 2005 portant transfert de crédits
- Arrêté du 4 novembre 2005 portant répartition de crédits
- Arrêté du 7 novembre 2005 portant répartition de crédits
- Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
- Arrêté du 25 octobre 2005 relatif à une régie d'avances
- Arrêté du 4 novembre 2005 portant répartition de crédits
- Arrêté du 7 novembre 2005 portant transfert de crédits
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Avis relatif au jeu no 168 Cote & Match
- Avis aux importateurs de fruits et légumes concernant les modalités d'application du régime relatif à l'application des droits additionnels à l'importation dans le secteur des fruits et légumes
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Avis relatif au Loto Foot 7 no 75
- Avis relatif au jeu de La Française des jeux dénommé « Euro Millions »
- Avis relatif au Loto Foot 15 no 62
- Avis relatif au Loto Foot 7 no 76
- Résultats de l'événement no 167 Cote & Match du mercredi 9 novembre 2005
- Résultats des tirages du Keno du mercredi 9 novembre 2005
- Résultats des tirages du Loto no 90 du mercredi 9 novembre 2005
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
- Arrêté du 24 octobre 2005 portant admission à la retraite (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 16 septembre 2005 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 24 octobre 2005 portant admission à la retraite (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 24 octobre 2005 portant admission à la retraite (services déconcentrés du Trésor)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur
- Arrêté du 25 octobre 2005 portant suppression d'une régie d'avances
- Arrêté du 25 octobre 2005 portant suppression de régies d'avances
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Décret du 9 novembre 2005 portant acceptation de démission (ingénieurs des télécommunications)
- Arrêté du 2 novembre 2005 portant radiation d'élèves dans le cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
- Arrêté du 2 novembre 2005 portant attribution du diplôme d'ingénieur de spécialisation (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Décret no 2005-1394 du 10 novembre 2005 relatif au label « lycée des métiers »
- Arrêté du 4 novembre 2005 portant nomination des membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques
- Arrêté du 2 novembre 2005 portant détachement (enseignements supérieurs)
- Arrêté du 27 octobre 2005 fixant l'horaire hebdomadaire et la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie-biologie (TB)
- Arrêté du 9 novembre 2005 portant nomination (administration centrale)
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 24 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
- Arrêté du 28 octobre 2005 relatif à la reconnaissance en qualité d'organisation interprofessionnelle d'INTER OC
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Arrêté du 25 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
- Arrêté du 21 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
- Décret du 10 novembre 2005 portant nomination (administration préfectorale)
- Décret du 10 novembre 2005 portant nomination (administration préfectorale)
- Décret du 10 novembre 2005 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
- Décret du 10 novembre 2005 portant nomination (administration préfectorale)
- Décret du 10 novembre 2005 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
- Décret du 10 novembre 2005 portant nomination (administration préfectorale)
- Décret du 10 novembre 2005 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
- Décret du 10 novembre 2005 portant nomination (administration préfectorale)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Aménagement du territoire
- Arrêté du 27 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Collectivités territoriales
- Arrêté du 27 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Ministère de la culture et de la communication
- Décret no 2005-1396 du 10 novembre 2005 relatif au soutien financier à la création d'oeuvres audiovisuelles à caractère innovant
- Arrêté du 10 novembre 2005 pris pour l'application du décret no 2005-1396 du 10 novembre 2005 relatif au soutien financier à la création d'oeuvres audiovisuelles à caractère innovant
- Arrêté du 27 octobre 2005 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (assistants ingénieurs)
- Arrêté du 26 octobre 2005 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
Ministère de la défense
- Décret du 10 novembre 2005 portant concession de la médaille militaire
- Décret du 10 novembre 2005 portant nomination et promotion dans l'armée active
- Arrêté du 4 novembre 2005 fixant les taux moyens annuels de l'indemnité de sujétions particulières allouée aux personnels techniques civils des transmissions du ministère de la défense
- Arrêté du 21 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
- Arrêté du 20 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
- Arrêté du 14 septembre 2005 portant maintien dans son emploi d'un officier recruté au titre de l'article 29 du statut général des militaires (rectificatif)
- Arrêté du 24 octobre 2005 relatif aux concours d'admission sur épreuves à l'Ecole de l'air ouverts aux jeunes gens titulaires du baccalauréat de l'enseignement général
- Arrêté du 21 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
- Avis de concours pour l'admission en qualité d'élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement au titre de l'année 2006
Ministère de la fonction publique
- Arrêté du 10 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 13 mai 2005 portant nomination du président et des membres du jury du concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2005
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Arrêté du 31 octobre 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse (femmes et hommes)
- Arrêté du 31 octobre 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
- Arrêté du 31 octobre 2005 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de sport (femmes et hommes)
Ministère de la justice
- Arrêtés du 20 octobre 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 20 octobre 2005 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 20 octobre 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 20 octobre 2005 portant cessation de fonctions et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 20 octobre 2005 portant cessation de fonctions et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 20 octobre 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 20 octobre 2005 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 31 octobre 2005 relatif à une régie d'avances et de recettes
- Arrêté du 20 octobre 2005 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 20 octobre 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 9 novembre 2005 portant réintégration et détachement (Conseil d'Etat)
Ministère de la santé et des solidarités
- Décret no 2005-1395 du 10 novembre 2005 modifiant la liste des maladies faisant l'objet d'une transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire
- Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation (rectificatif)
Ministère des affaires étrangères
- Exequatur accordés à des consuls
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 17 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile à titre intérimaire

Histoire des techniques

Troisi�me d'une lign�e de grands g�ologues et cristallographes, il dirigea longtemps l'Ecole des Mines de Paris avec fermet� et brio

Journal Officiel 263 du 11 novembre 2005

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Aménagement du territoire

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Collectivités territoriales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des affaires étrangères

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Histoire des techniques