J.O. 256 du 3 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)


NOR : PRMX0502419V



Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;

- par correspondance :

- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

- pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96

ou mél : reclamation@ladocumentationfrancaise.fr ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

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ou mél : information@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).

La Documentation française a mis en vente du 21 au 27 octobre 2005 :


I. - OUVRAGES

Citoyenneté et vie démocratique

Edward Arkwright, Manue Delamarre

La Documentation française


Après la loi sur la maîtrise de l'immigration en 2003, celle sur les signes religieux à l'école en 2004 et le recul de l'abstention aux élections et au référendum en 2004 et 2005, cet ouvrage dresse un portrait de la citoyenneté et de la vie démocratique en France. Il est structuré autour de trois thèmes : citoyen et citoyenneté, les participations à la vie de la cité et les enjeux de la vie citoyenne.

Dans cet ouvrage :

- des questions-réponses permettent d'acquérir de manière rapide et claire les connaissances fondamentales et les notions essentielles (statut d'un citoyen, droits-libertés et droits-créances, Etat providence...) ;

- des encadrés portant sur des sujets plus spécifiques (droit du travail et droit au travail, les partis politiques aujourd'hui, les référendums de la Ve République...) permettent d'approfondir la question ;

- des textes d'analyse présentant de façon claire (dates-clés, pistes de réflexion et exemples concrets) les nouveaux enjeux de la vie citoyenne (bioéthique, internet et démocratie, exclusion et citoyenneté...) ;

- enfin, des éclairages historiques (la citoyenneté de l'Antiquité à nos jours) et internationaux (la citoyenneté dans les pays occidentaux, le droit de vote : une obligation pour certains pays) offrent une utile mise en perspective.

2005, la Documentation française, collection « Découverte de la vie publique », 192 p. - 10 EUR.- ISBN : 2-11-005945-1. - Réf. : 9 782110 059451.



PRÉCÉDEMMENT PARUS DANS CETTE COLLECTION :



Les Finances publiques et la réforme budgétaire.

Réf. : 9 782110 059444. - 10 EUR.

Les Institutions de la France, 12 EUR.

Réf. : 9 782110 057235.

Les Collectivités territoriales et la décentralisation.

Réf. : 9 782110 057471. - 10 EUR.

L'Union européenne et le projet de Constitution.

Réf. : 9 782110 057242. - 10 EUR.


Les Comptes des départements 2003

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Direction générale de la comptabilité publique


Cette étude a pour but de retracer la situation financière des départements à l'issue de l'année 2003. L'analyse a été réalisée en tenant compte de la coexistence de deux nomenclatures comptables, la M51 étant encore utilisée dans 79 départements et la M52 étant expérimentée dans 21 départements.

En 2003, quelques événements marquants sont à relever dans l'actualité financière et budgétaire des départements. L'allocation personnalisée d'autonomie (APA), créée au 1er janvier 2002, destinée à couvrir les charges générées par l'accroissement du nombre de personnes âgées dépendantes, connaît en 2003 sa première année pleine de fonctionnement, ce qui explique la hausse de 9,5 % des charges de fonctionnement.

Parallèlement, l'augmentation des produits de fonctionnement (+ 7,9 %), liée en partie aux versements du Fonds de compensation de l'APA, permet aux départements d'améliorer leur capacité d'autofinancement (+ 2 %), alors que celle-ci avait connu une diminution en 2002 (- 4,1 %).

Les départements ont, en 2003, relancé leur politique d'investissement. Ainsi les dépenses d'équipement des collèges progressent de 5,4 %. La hausse des recettes d'investissement (+ 2 %) ne permet pas de financer entièrement cette politique d'investissement.

Cette situation conduit les départements, pour la deuxième année consécutive, à augmenter leur endettement.

2005, la Documentation française, collection « Secteur public local », 56 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-00-6002-6. - Réf. : 9 782110 060020.


L'Impact de la concurrence sur l'emploi

dans le secteur agricole

Etude comparée au niveau européen

Rapport au ministre de l'agriculture, de l'alimentation,

de la pêche et de la ruralité

Jacques Le Guen


Etude des situations de concurrence en matière de coût de main-d'oeuvre dans les pays de l'Union européenne. La mission a été centrée essentiellement sur la comparaison des salaires, du financement des régimes sociaux et des dispositifs spéciaux d'allégement du coût du travail, sur les difficultés de recrutement et la politique d'introduction de la main-d'oeuvre étrangère ainsi que sur les pratiques d'emploi sous statuts particuliers (étudiants, stagiaires, entreprises prestataires de services ou de travail temporaire). A l'issue de cette mission, le rapport Jacques Le Guen préconise quatre types de mesures destinées à résorber les dysfonctionnements actuels, promouvoir l'emploi saisonnier, réformer le financement de la protection sociale et mieux prendre en compte les secteurs, tels que la filière fruits et légumes, fragilisée par l'élargissement de l'Union européenne.

2005, La Documentation française, collection « Rapports officiels », 76 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-006013-1. - Réf. : 9 782110 060136.


Vers un nouveau partenariat entre la France et l'Asie centrale

Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan

Aymeri de Montesquiou

Rapport au Premier ministre


Le rapporteur, Aymeri de Montesquiou, souligne dans ce rapport l'intérêt économique et stratégique de l'Asie centrale pour la France.

Afin de cibler les besoins en investissement de ces pays et déterminer les capacités françaises à y répondre, quatre priorités sont proposées :

- présenter une alternative à la dépendance vis-à-vis des puissances régionales : la France peut participer activement aux projets qui permettront de désenclaver la région, notamment ceux relatifs à l'évacuation des ressources en hydrocarbures et au transport de marchandises ;

- préparer la sortie de l'économie extractive en proposant notre savoir-faire : les pays d'Asie centrale étant fragilisés par une très grande dépendance envers les richesses minières, la France doit les aider à diversifier leur tissu industriel, notamment grâce à la mise en place de technopoles ;

- contribuer au développement durable de la région : la France peut participer à des projets assurant une meilleure maîtrise des risques et protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'eau :

- participer à la sécurité intérieure et extérieure de ces pays en soutenant les projets de surveillance des frontières, de lutte contre le terrorisme et de maintien de la sécurité civile et militaire.

Afin de mener à bien cette étude, le rapporteur s'est fondé sur les quatre-vingts auditions de personnalités politiques, économiques et administratives au plus haut niveau en France et en Asie centrale, complétées par les conclusions de la première réunion interrégionale des diplomates français dans la zone, d'un séminaire à Paris avec les grandes entreprises impliquées ou potentiellement impliquées et d'une consultation de toutes les CCI françaises qui ont fait connaître les besoins des entreprises françaises.

Le rapporteur Aymeri de Montesquiou est spécialiste de l'Asie centrale depuis quinze ans, vice-président du groupe d'amitié France-Asie centrale au Sénat et président délégué pour le Kazakhstan.

2005, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 140 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-006026-3. - Réf. : 9 782110 060266.


II. - REVUES

Actualité et dossier en santé publique

Haut Comité de la santé publique

Editorial


Changer la prise en charge du cancer (David Khayat, Christine Welty).


Dossier


La prise en charge du cancer :

Dossier coordonné par Christine Bara et Suzanne Cotte.

Epidémiologie :

Cancer : situation française et mise en perspectives européennes (Laurence Chérié-Challine, Juliette Bloch).

Le pilotage de la lutte contre le cancer :

L'Institut national du cancer : un levier au service au patient, une maison de la recherche.

Plan cancer : ce qui a déjà changé.

Prise en charge des patients : les avancées :

Vers de meilleures conditions d'annonce de la maladie (Christine Bara, Marie de Montbel, Martine Gaud, Françoise Bettevy, Céline Dufranc, Giulietta Hoffmann).

La pluridisciplinarité (Laurent Cals, Véronique Trillet-Lenoir).

L'accès aux soins de support (Marie-Claude Daydé).

Le développement des réseaux (Patrick Heitzmann, Hervé Lacroix).

Les jeunes et les personnes âgées atteintes de cancer : des approches spécifiques :

Adolescents et jeunes adultes atteints de cancer : les attentes et les besoins (Damien Dubois, Philipp Robert).

La prise en charge des personnes âgées atteintes de cancer (Marie Hélène Rodde Dunet).

Tribunes :

Le dépistage du risque (François Eisinger).

Les malades sur le banc de touche ? Cancer et désocialisation (Laurence Potte-Bonneville).

Visages de la maladie et figures du malade (Henri Pujol, Philippe Bataille).

Bibliographie.

Rubriques :

International.

Les défis de la nouvelle politique de santé publique au Québec.

L'intervention d'équipes d'urgence médico-psychologique en milieu scolaire.

Repères.

« Actualité et dossier en santé publique », no 51, juin 2005, 72 p. - 13,20 EUR. - Réf. : 3 303335. - 300515.


Cahiers français

La Documentation française

Villes et territoires


Dossier réalisé sous la direction de Philippe Tronquoy.


Editorial


La civilisation urbaine (Alain Bourdin).

La ville dans l'espace :

Les aires urbaines : diversité et évolutions (David Gibant).

La relation « ville/campagne » réinterrogée par la périurbanisation (Martin Vanier).

Villes, réseaux et mondialisation (Ludovic Halbert).

La mondialisation et le système urbain français (Ludovic Halbert).

Villes nouvelles et pratiques habitantes. L'exemple de L'Isle-d'Abeau (Yves Chalas).

Comment gérer la ville ?

Urbanisme et politiques urbaines (Robert Marconis).

Les relations entre la ville et sa périphérie (Pierre Merlin).

Le développement de l'intercommunalité (Christophe Demazière).

Souplesse et limites d'une forme historique de coopération : les syndicats intercommunaux (Christophe Demazière).

Déplacements urbains et politiques des transports (Jean-Marc Offner).

La région parisienne (Jean-Marc Offner).

Innovations à l'étranger (Jean-Marc Offner).

Les interventions économiques des villes (Christophe Demazière).

Les finances de la ville (Fabrice Robert).

La ville et le lien social :

Lieux de résidence et appartenances sociales (Anne Wyvekens).

Objectifs et moyens de la politique de la ville : quelles évolutions ? (Julien Damon).

Des moyens accrus (délégation interministérielle à la ville).

La mixité sociale comme objectif des politiques urbaines (Christine Lelèvrier).

Quelle démocratie dans la ville ? (Pierre Sadran).

« Cahiers français », no 328, octobre 2005, 96 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303330 403280.


La Documentation photographique

La Documentation française

Des techniques et des hommes

L'histoire à la lumière du présent

Bruno Jacomy et Michel Letté


De l'outil le plus simple aux systèmes les plus sophistiqués, de la charrue à la technoscience, comment ne pas être fasciné par l'inventivité dont les hommes ont fait la preuve au fil du temps par leurs réalisations techniques ? Comment ne pas, aussi, s'interroger sur les usages qu'ils en ont faits et sur leurs conséquences, positives et négatives ?

Ce dossier invite à une réflexion critique sur la place et sur le rôle des techniques dans la cité au travers d'une sélection d'images, d'objets et de textes qui entrent en résonance avec les débats de société contemporains autour du numérique, du développement durable, des technologies du vivant...

Les auteurs : Bruno Jacomy et Michel Letté sont historiens des techniques et respectivement directeur adjoint et maître de conférences au musée des arts et métiers-CNAM.

« La Documentation photographique », no 8046, le dossier : 64 p. - 10,50 EUR. - Réf. : 3 303331 280460.

Les projetables : 9,50 EUR.

Le complément pédagogique du numéro 8046 :

18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier ;

8 pages de propositions de travaux conçues par Catherine Dubus-Bacherot et Philippe Rémy, des fonds de carte, des croquis à photocopier.

Réf. : 3 303331 080466.


Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

Royaume-Uni

Les années Blair

François-Charles Mougel


Mai 2005 : pour la troisième fois, Tony Blair offre la victoire électorale à un parti travailliste dont on prédisait presque le déclin inexorable avant qu'il ne s'en empare en 1994, le transforme en New Labour et lui donne la majorité absolue des sièges à la Chambre des communes trois ans plus tard.

Apôtre de la « Révolution tranquille », d'une « Troisième voie », Tony Blair se donne pour mission de conforter la position du Royaume-Uni au sein de la mondialisation, de canaliser les forces qui pourraient mettre à mal l'unité du pays et de gommer les injustices sociales induites par dix-huit années de thatchérisme dont il assume pourtant, sans complexe, la continuité.

Réforme de l'Etat, des services publics, décentralisation, l'expérience impulsée dans tous les domaines par une logique managériale et entrepreneuriale porte ses fruits : recul du chômage, hausse du PIB... En 2005, les Britanniques ont atteint un niveau de développement sans précédent.

Dans le même temps, les inégalités sociales se sont accrues. Si une élite fait la course en tête et impulse une dynamique, propulsant Londres en phare de la modernité, l'underclass n'en finit pas de sombrer et les inégalités régionales de perdurer. Au moment où le Royaume-Uni est, à son tour, frappé par le terrorisme, le bilan reste très contrasté.

« Les Etudes de la Documentation française », no 5221, 160 p. - 14 . - Réf. : 3 303331 952213.


Les Informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion

de la petite couronne de la région Ile-de-France


1. Actualité commentée :


Dossier

L'encadrement de la liberté de création des emplois

Statut au quotidien


La seconde carrière des personnels enseignants dans la fonction publique territoriale.

Avancement de grade des rédacteurs : l'assouplissement du calcul du ratio.

La généralisation des ratios d'avancement de grade dans la fonction publique de l'Etat.

2. Actualité documentaire.


Références


Textes.

Documents parlementaires.

Chronique de jurisprudence.

Presse et livres.


Textes intégraux


Jurisprudence.

Réponses aux questions écrites.

« Les Informations administratives et juridiques », no 9, septembre 2005, 60 p. - 16,20 . - Réf. : 3 303330 610589.


Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Les PME : atouts et handicaps


La PME est le plus souvent génératrice d'emplois, innovatrice et exportatrice. Elle est capable de s'adapter à un environnement mondialisé, de gérer la proximité et de s'internationaliser grâce à l'utilisation des technologies de l'information et de la communication. Elle rencontre toutefois des difficultés dans la recherche de financement mais également lors du processus de cession ou de transmission.

Le rôle de la taille de la firme : les spécificités des petites et moyennes entreprises (Economies et sociétés, Jean-Claude Papillon).

TIC et PME exportatrices : entre éloignement et gestion de proximité (Revue de l'économie méridionale).

La reprise de l'entreprise artisanale (Revue internationale PME, Christian Picard et Catherine Thévenard-Puthod).

Le financement des PME américaines : l'action publique de la Small Business Administration (Techniques financières et développement, Pascal Alphonse et Jacqueline Ducret).

Egalement dans ce numéro :

Economie de la culture :

Où en est le cinéma français ? (Commentaire, Paul Mentré.)

Marché du travail :

La mixité, un enjeu stratégique (L'Expansion Management Review, Véronique Préaux-Cobti et Avivah Wittenberg-Cox).

Secteur :

Le marché de la vidéosurveillance (Informations sociales, Eric Heilmann).

« Problèmes économiques », no 2885, mercredi 26 octobre 2005, 48 p. - 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028856.


Regards sur l'actualité

La Documentation française

L'intercommunalité


La révolution intercommunale.

Le financement de l'intercommunalité.

Les EPCI dans les institutions.

Démocratiser les structures intercommunales ?

Egalement dans ce numéro :

La hausse récente des cours du pétrole : un troisième choc pétrolier pour nos économies ?

Le plan santé mentale.

« Regards sur l'actualité », no 314, octobre 2005, 96 p. - 7,50 EUR. - Réf. : 3 303332 603145.


Retraite et société

Caisse nationale d'assurance vieillesse

Le soutien aux personnes âgées en Europe


Rencontres entre parents âgés et enfants : quelles différences en Europe ?

Le soutien familial intergénérationnel dans l'Europe élargie (J. Ogg, S. Renaut).

Mesurer l'aide informelle : synthèse des pratiques européennes et nouvelle proposition (T. Jacobs, E. Lodewijckx, K. Craeynest, B. de Koker, A. Vanbrabant).

Santé et vieillissement des immigrés (C. Attias-Donfut, P. Tessier).

Le capital social et la santé des personnes âgées (M. K. Andrew).

Entre ancien et nouveau : les modèles participation sociale et culturelle des seniors en Italie (A. Morrone).

Entretien avec :

Mohammed Malki, sociologue, directeur d'Accordages.

Des méthodes au service de l'intergénération.

Faits et chiffres :

Les retraités du régime général résidant à l'étranger (de 1989 à 2003).

Résumés en français et en anglais.

« Retraite et société », no 46, octobre 2005, 292 p. - 19 EUR. - Réf. : 3 30333 500467.