J.O. 240 du 14 octobre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 12 octobre 2005 portant acceptation de démission


NOR : DEFM0501314D



Par décret du Président de la République en date du 12 octobre 2005, les offres de démission de l'état de militaire de carrière des officiers dont les noms suivent sont acceptées :


ARMÉE DE TERRE

Corps des officiers des armes

A compter du 1er septembre 2005


Le lieutenant de Peguilhan de Larboust de Thermes (Antoine, Marie, Joseph, Benoît).


A compter du 1er octobre 2005


Le lieutenant Tranchant (Nicolas, François, Raphaël).


A compter du 1er novembre 2005


La lieutenante Maman (Anne-Flore, Bérengère, Héloïse).