J.O. 235 du 8 octobre 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 27 septembre 2005 portant nomination d'un administrateur provisoire à l'Institut national d'histoire de l'art
NOR : MENP0502076A
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 septembre 2005, M. Jean-Pierre Cuzin, conservateur général, est nommé administrateur provisoire de l'Institut national d'histoire de l'art à compter du 1er octobre 2005 et jusqu'à la date de nomination du directeur de l'institut.