J.O. 235 du 8 octobre 2005
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Arrêté du 16 septembre 2005 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
NOR : MENB0502060A
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951 ;
Vu le décret du 31 mai 2005 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 2 juin 2005 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 1
Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Rolland Jouve en qualité de conseiller technique à compter du 1er octobre 2005.Article 2
Sont nommés au cabinet du ministre en qualité de conseiller technique :
M. Frédéric Guillaud, professeur agrégé :
Mme Dominique Vincentelli-Méria, personnel de direction de l'éducation nationale.Article 3
M. Dharman Sury, conseiller technique, est nommé conseiller au cabinet du ministre.Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 septembre 2005.
Gilles de Robien