J.O. 222 du 23 septembre 2005
      J.O. disponibles
      Alerte par mail
      Lois,décrets
      codes
      AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 30 août 2005 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie) 
NOR : RECT0500153A
 Par arrêté du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche en date du 30 août 2005, M. Jacques Leglise est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Basse-Normandie, à compter du 15 septembre 2005, en remplacement de M. Michel Bernier.