J.O. 179 du 3 août 2005
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Arrêté du 15 juin 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
NOR : DEVO0540247A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 juin 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire : M. Henri Gronzio, en remplacement de M. Jean-Claude Archimbaud.
Suppléant : M. Philippe Ortin, en remplacement de M. Dominique Blanchard.