J.O. 173 du 27 juillet 2005
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La Documentation française a fait paraître du 8 au 21 juillet 2005 :
I. - OUVRAGES
Les Pouvoirs publics
Textes essentiels 2005
Constitution. - Lois organiques
Textes législatifs et réglementaires
Assemblée nationale. - Sénat
Ce recueil, établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat, regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des organes constitutionnels de la République (pouvoir exécutif, Parlement, Conseil constitutionnel, autorité judiciaire, Conseil économique et social), ainsi que des dispositions régissant diverses institutions de la vie publique.
Il présente la particularité d'assortir les textes fondateurs (Constitution et lois organiques) de documents complémentaires, rarement répertoriés et souvent difficiles d'accès, qui n'en sont pas moins importants pour faciliter la compréhension du fonctionnement des pouvoirs publics.
2005, la Documentation française, 704 p. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-005961-3. - Réf. : 9 782110 059611.
Les Annales corrigées des concours
de la fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIGPC)
Les candidats trouveront dans ces annales, outre les sujets accompagnés des indications de correction, des exemples de bonnes copies avec les appréciations des correcteurs, les commentaires du président du jury, mais aussi, pour chaque épreuve, le cadrage et le barème adoptés par le jury qui fondent le choix des sujets et l'appréciation des copies. Une préparation rigoureuse, déjouant les difficultés de ce type d'épreuves.
Animateur
Catégorie B
(Sessions 2002-2004)
Filière animation
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne d'Ile-de-France (CIGPC)
Toutes les informations nécessaires à la réussite des épreuves écrites :
- questions sur l'organisation et le fonctionnement des collectivités territoriales ;
- note à partir d'une étude de cas.
Ce volume présente également le cadrage de l'épreuve orale de conversation à partir d'une question, d'un texte, d'un document graphique et des sujets de la session 2004, avec des indications de correction.
2005, la Documentation française, collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 160 p. - 14 EUR. - ISBN : 2-11-005902-8. - Réf. : 9 782110 059024.
Agent de maîtrise
Catégorie C
(Session 2005)
Filière technique
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne d'Ile-de-France (CIGPC)
Cet ouvrage prépare aux épreuves écrites de la session 2005 des concours d'agent de maîtrise organisés pour la première fois sous leur nouvelle forme par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne :
- résolution d'un cas pratique ;
- vérification des connaissances techniques ;
- mathématiques.
2005, la Documentation française, collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 184 p. - 14 . - ISBN : 2-11-005895-1. - Réf. : 9 782110 058959.
Agent technique
Agent technique qualifié
Catégorie C
(Session 2005)
Filière technique
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne d'Ile-de-France (CIGPC)
Les candidats trouveront dans cet ouvrage les aides indispensables pour se préparer aux épreuves de :
- cas pratique ;
- connaissances théoriques.
2005, la Documentation française, collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 204 p. - 18 . - ISBN : 2-11-005998-6. - Réf. : 9 782110 059987.
La Sécurité routière en France
Bilan de l'année 2004
Observatoire national interministériel de sécurité routière
Chaque année, la publication du bilan sur la sécurité routière en France est un moment fort de l'activité de l'Observatoire national interministériel de sécurité routière.
Depuis l'édition 1999, ce bilan s'est enrichi de chapitres nouveaux : études et recherches (1999) ; le fichier accidents, les grandes données de l'accidentologie et l'analyse conjoncturelle (2000) ; l'alcool, les vies sauvées par le port de la ceinture, les indicateurs d'accidentologie locale (2001) ; les interdistances (2002) ; les séquelles des accidents (2003).
Cette année, ces données détaillées sont étendues pour la première fois aux départements d'outre-mer. Par ailleurs, le bilan comporte trois nouveaux chapitres concernant la responsabilité du conducteur dans les accidents, les accidents où sont impliqués des conducteurs sans permis ou sans assurance ou commettant un délit de fuite et enfin les feux de jour.
2005, la Documentation française, 270 p. - 15 . - ISBN : 2-11-005952-4. - Réf. : 9 782110 059529.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Une nouvelle collection :
Regards sur les PME
Cette collection est destinée principalement aux personnes et organismes, publics et privés, dont le travail et les missions concourent à la création, au développement et à la transmission des PME, et à tous ceux qui, à un titre ou à un autre, ont la capacité d'améliorer les services de toutes natures, administratifs ou commerciaux, qui sont rendus aux PME.
L'Observatoire des PME est porté par le GIE OSEO services dont les membres sont la Caisse des dépôts et le groupe OSEO.
PME : clés de lecture
Définitions. - Dénombrement. - Typologie
Observatoire des PME
Ce premier volume est un travail fondateur de description et de dénombrement de tous les types de PME. Réalisé, avec l'appui de l'INSEE et de la DEcas, par Henry Savajol, directeur des études et de la stratégie à la BDPME (Banque du développement des PME), ce document met l'accent sur les méthodes statistiques et les diversités d'approches liées aux diversités de regards portés sur les PME ou aux multiplicités des procédures qui leur sont appliquées.
2003, Agence des PME, collection « Regards sur les PME », no 1, 64 p. - 10 EUR. - ISSN : 1761-1741. - Réf. : 1 330100 000006.
PME : l'appui à la création
Point de vue du créateur
Analyse documentaire
Observatoire des PME
Cette étude présente une double analyse des différents appuis dont peut bénéficier un porteur de projet de création d'entreprise. Le lecteur prendra d'abord connaissance de la perception des porteurs de projet eux-mêmes sur ces appuis. Il découvrira ensuite une analyse des structures existantes, et de leur action, fondée sur des sources documentaires émanant d'organismes ou de personnes particulièrement compétents sur le sujet.
2003, Agence des PME, collection « Regards sur les PME », no 2, 96 p. - 10 EUR. - ISSN : 1761-1741. - Réf. : 1 330200 000005.
Gestion du personnel et de l'emploi dans les petites entreprises
Observatoire des PME
Voici la façon dont les chefs d'entreprise de moins de 50 salariés se définissent par rapport à leur rôle de « patrons », et comment ils voient et vivent leurs fonctions. Se décrivant volontiers comme artisans, commerçants, professions libérales, surtout dans les plus petites entreprises, ils réservent plutôt l'expression « chef d'entreprise » aux entreprises les plus étoffées en effectifs. Globalement satisfaits de leur personnel, dont ils assument seuls la gestion, ils sont prudents lors des recrutements, et se plaignent du niveau trop élevé des charges sociales. Leur indépendance, « naturelle », confine parfois à la solitude.
2003, Agence des PME, collection « Regards sur les PME », no 3, 74 p. - 10 . - ISSN : 1761-1741. - Réf. : 1 330300 000004.
Les PME et l'environnement : enjeux et opportunités
Observatoire des PME
Ce document permet de prendre connaissance de l'opinion des responsables de PME sur l'environnement, telle qu'elle a été recueillie et analysée au terme d'une enquête téléphonique menée fin 2002. Celle-ci démontre, d'une façon qui peut surprendre, une prégnance des enjeux environnementaux dans les préoccupations des chefs de petites et moyennes entreprises. Le contexte réglementaire et les politiques publiques sont ensuite présentés et analysés en fonction des bénéfices ou des difficultés que leur mise en oeuvre génère pour les PME. Enfin, la place des PME sur le marché de l'offre des biens et services environnementaux (les éco-activités) est abordée parallèlement à l'élaboration de pistes d'action pour faciliter le développement de ces éco-entreprises.
2003, Agence des PME, collection « Regards sur les PME », no 4, 128 p. - 10 . - ISSN : 1761-1741. - Réf. : 1 330400 000003.
PME et marchés publics
Observatoire des PME
Cet ouvrage est composé de deux ensembles : d'une part, une étude réalisée par la direction des études et de la stratégie de la Banque du développement des PME, pour l'Observatoire des PME. Cette étude présente la part des PME dans les marchés publics, leurs attentes en matière de réglementation, leur situation par rapport aux marchés publics en Europe et aux Etats-Unis, analysant pour cela une grande variété de sources statistiques ; d'autre part, un ensemble particulièrement étoffé de points de vue exprimés par des personnalités tout à fait éminentes. Compte tenu de l'actualité « brûlante » des marchés publics en ce premier semestre 2004 - le décret portant nouveau code des marchés publics date du 7 janvier 2004 -, plusieurs de ces points de vue se sont attachés aux différents aspects de la réforme.
2004, Agence des PME, collection « Regards sur les PME », no 5, 130 p. - 10 EUR. - ISSN : 1761-1741. - Réf. : 1 330500 000002.
Connaissance de l'entreprise par les élèves :
contribution du collège et du lycée
Observatoire des PME
Ce document expose de façon méthodique et objective les moyens proposés aux collégiens et aux lycéens pour connaître de façon globale et organisée le corps social qu'est l'entreprise, au sein de laquelle 75 % d'entre eux sont appelés à travailler, et donc à vivre, une partie significative de leur existence. L'étude, réalisée pour l'Observatoire des PME, est complétée et commentée dans sa deuxième partie par les points de vue d'acteurs du monde économique et social les plus concernés.
2004, Agence des PME, collection « Regards sur les PME », no 6, 132 p. - 10 EUR. - ISSN : 1761-1741. - Réf. : 1 330600 000001.
À PARAÎTRE
Entreprises artisanales du bâtiment :
pratiques bancaires et besoins de financement
Observatoire des PME
2005, Agence des PME, collection « Regards sur les PME », no 7, 19 EUR. - ISSN : 1761-1741. - Réf. : 1 330700 000000.
Naissance d'un département
et d'une préfecture dans le « 9-3 »
Une histoire de l'Etat au xxe siècle
Emmanuel Bellanger
Avant-propos de Daniel Canépa
Mission historique de la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Avec la participation des Archives départementales
de Seine-Saint-Denis
Façonné par l'Etat, les collectivités locales, l'industrialisation puis la tertiarisation, le « 93 » est l'un des épicentres des politiques publiques contemporaines, locales et nationales. Illustré de nombreux témoignages et d'une abondante iconographie, ce livre d'histoire et d'observation invite le lecteur à découvrir un département aux contrastes humains, urbains et culturels saisissants. Ni complaisant, ni défaitiste, ce livre offre des éléments d'analyse pour mieux comprendre des étapes et les logiques de formation de la banlieue Nord.
2005, Mission historique de la préfecture de la Seine-Saint-Denis, 196 p. - 38 EUR. - ISBN : 2-11-095215-6. - Réf. : 9 782110 952155.
Le Tourisme fluvial en France 2004
Véronique Gérard
Réseau national d'observation du tourisme fluvial
Marie-Astrid Veron
Division de la prospective,
des études et des statistiques, Voies navigables de France
En collaboration avec Jean-André Doeuvre, ODIT France
En avril 2005, le Réseau national d'observation du tourisme fluvial (RNOTF) fête son quatrième anniversaire. ODIT France (Observation, développement et ingénierie touristique) et Voies navigables de France (VNF) y travaillent ensemble afin de suivre l'évolution de deux marchés importants de ce secteur : la location de coches de plaisance ; les bateaux à passagers (bateaux promenade - avec ou sans restauration -, les péniches-hôtels et les paquebots fluviaux).
Cet ouvrage présente une mise à jour de l'offre touristique fluviale et les résultats (régionaux et nationaux) des enquêtes portant sur l'activité de la saison 2004. Ces enquêtes, consacrées à la demande de la clientèle, sont menées par les comités régionaux du tourisme auprès de tous les professionnels. Par rapport au précédent ouvrage sur le marché de la location de coches de plaisance, une distinction plus systématique a été introduite entre les résultats des loueurs régionaux et ceux des loueurs nationaux.
2005, ODIT France, collection « Analyses et perspectives », 108 p., 40 EUR. - ISBN : 2-915215-10-3. - Réf. : 9 782915 215106.
Droit administratif des biens et droits de l'homme
Actes du colloque de Nantes, 17 octobre 2003
Ouvrage coordonné par R. Hostiou et J.-F. Struillou
Groupement de recherches sur les institutions et le droit
de l'aménagement de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH)
Ce cahier regroupe différentes contributions présentées dans le cadre du colloque qui s'est tenu le 17 octobre 2003 à Nantes sur le thème : « Droit administratif des biens et droits de l'homme ». Cette journée a permis de mettre en évidence que le droit national, en matière d'urbanisme, de domanialité ou d'expropriation, ne saurait échapper aux exigences issues de la Convention européenne des droits de l'homme, s'agissant tout autant des règles de fond que de celles qui président au déroulement d'un procès. Ce thème reste d'actualité. La parution récente du décret du 13 mai 2005 relatif au droit de l'expropriation témoigne tout à la fois du caractère « incontournable » des contraintes issues du droit européen et des difficultés du travail d'harmonisation auquel sont désormais confrontées les autorités nationales.
2005, GRIDAUH, « Les Cahiers du Gridauh », no 14, série Droit de l'urbanisme, 132 p. - 15 . - ISBN : 2-913457-13-4. - Réf. : 9 782913 457133.
II. - REVUES
Cahiers français
La Documentation française
Comprendre la société
Sous la direction de P. Tronquoy
Editorial
Sociologie : quelles évolutions ?
Les orientations actuelles de la sociologie (Jean-Michel Berthelot).
La place et les places de la sociologie dans les sciences sociales (François Dubet).
La société française : un état de la recherche :
La stratification sociale (Yannick Lemel).
Précarité et rupture des liens sociaux. De fortes variations en Europe (Serge Paugam).
Organisation et relations de travail (Michel Lallement).
Immigration et société multiculturelle (Patrick Simon).
La ville. Quelle crise urbaine ? Quelle politique ? (Anne Wyvekens).
Le rapport à la politique : une crise de la démocratie représentative (Pascal Perrineau).
La société face au risque (Daniel Boy).
Délinquances et violences (Laurent Mucchielli).
La société de communication (Patrice Flichy).
Le système éducatif. Panorama de quelques questions autour de l'Ecole (Joëlle Favre-Perroton).
Les pratiques culturelles (Yvon Lamy, Francis Marchan).
Les faits religieux (Régine Azria).
Genre et rapports sociaux de sexes (Isabelle Charpentier).
« Cahiers français », no 325, mai-juin 2005, 96 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303330 403266.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Dossier
La France face aux délocalisations
Editorial
Délocalisations, globalisation et stratégies de firmes.
Délocalisation et risque de désindustrialisation.
Les stratégies de lutte contre les délocalisations.
L'analyse de la CGT : le besoin d'une politique industrielle et des services.
L'analyse de la CFDT.
MEDEF : face aux délocalisations, compétitivité extérieure et attractivité intérieure.
Egalement au sommaire de ce numéro :
Les enjeux de la réforme de la taxe professionnelle.
La révision des lois de bioéthique.
Chronologie : février-mars 2005.
« Regards sur l'actualité », no 312, juin-juillet 2005, 112 p. - 7,50 EUR. - Réf. : 3 303332 603121.
Mers et Océans
La Documentation française
Questions internationales prend ses quartiers d'été et s'intéresse dans ce numéro aux mers et océans. Traitant aussi bien des aspects juridiques (Comment sont délimitées les zones de pêche entre Etats voisins ? Jusqu'où un Etat a-t-il le droit d'exploiter du pétrole au large de ses côtes ?) qu'économiques et des grandes questions écologiques, ce numéro permet de comprendre comment l'homme cherche à façonner à son image l'espace maritime. Enjeux de pouvoir entre les Etats, les mers et océans sont aussi, comme le rappelle le philosophe Michel Serres dans un entretien exclusif et particulièrement éclairant, le berceau de nombreux mythes fondateurs de l'humanité. Lecture de plage et/ou instrument de travail, ce numéro 14 de Questions internationales est fidèle à la vocation de la revue : présenter à un large public des synthèses originales et complètes sur les grands thèmes de l'actualité internationale.
« Questions internationales », no 14, juillet-août 2005, 128 p. - 9,50 EUR. - ISSN : 1761-7146. - Réf. : 3 303331 600145.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
L'économie souterraine dans la mondialisation :
Mesurer l'économie de l'ombre.
Al Qaida : multinationale de la terreur.
Blanchiment d'argent et financement du terrorisme.
L'essor de la cybercriminalité.
Science économique :
L'économie politique néosmithienne continentale.
Entreprises et marchés :
Structures financières et choix stratégiques.
Economie internationale :
Régulation de l'économie mondiale : le juge plutôt que le diplomate ?
Histoire économique :
Aux origines de l'économie de la connaissance.
« Problèmes économiques », no 2880, mercredi 20 juillet 2005, 48 p. - 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028801.
Retraite et Société
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Numéro coordonné par Guy Desplanques
Les nouvelles données démographiques
Avant-propos (Guy Desplanques, INSEE).
La population française âgée (Guy Desplanques, INSEE).
Géographie de la population âgée en France (Guy Desplanques, INSEE).
Relations familiales des personnes âgées (Catherine Bonvalet, Eva Lelièvre, INED).
Situations matrimoniales et ménages des personnes âgées : quelles évolutions ? (Christiane Delbès, FNG ; Joëlle Gaymu, INED).
Espérance de vie et mortalité aux âges élevés (France Meslé, INED).
Démographie des immigrés âgés de 45 à 70 ans (Claudine Attias-Donfut, Rémi Gallou, CNAV ; Philippe Tessier, université de Nantes).
Hors thème :
Les personnes âgées vivant seules en Espagne (Juan Lopez Doblas, Maria del Pilar Diaz Conde, université de Grenade, Espagne).
Entretien avec : Monique Ferry, docteur en médecine nutritionniste.
Nutrition et vieillissement.
Faits et chiffres.
Les rachats pour années d'études ou années incomplètes : les premiers résultats pour l'année 2004 (Michèle Tourne, Mélanie Glénat, Manon Mazingue, CNAV).
Le point sur :
Quelle protection en cas de veuvage en Europe ? (Marie-France Laroque, AISS).
Regards sur le droit :
Les accords de fin de carrière : quelques observations (Marie-Mercat-Bruns, CNAM, chaire de droit social).
Notes de lecture.
Résumés.
Abstracts.
« Retraite et Société », no 45, juin 2005, 266 p. - 19 EUR. - Réf. : 3 782812 419009.
Economie internationale
Centre d'études prospectives
et d'informations internationales (CEPII)
The phasing out of UE agricultural export subsidies : Impacts of two management schemes (Alexandre Gohin, Patrice Gautier).
Tax incentives and house price volatility in the euro area : Theory and evidence (Paul Van den Noord).
Normes de travail fondamentales et échanges Sud-Nord (Clotilde Granger).
Déterminants de la localisation des activités en Chine : avantages comparatifs, forces géographiques et interventionnisme politique (Cécile Batisse, Sandra Poncet).
Vers une régionalisation des échanges commerciaux en Europe centrale et orientale (Julien Lefilleur).
« Economie internationale », no 101, premier trimestre 2005, 120 p. - 18,50 EUR. - Réf. : 3 303336 701014.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie : textes officiels
Textes in extenso :
Communications de l'Office européen des brevets.
Questions écrites. - Assemblée nationale.
Relevés :
Journal officiel de la République française.
Travaux parlementaires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie : doctrine
Comptes rendus :
Le « Recyclage » de marques abandonnées : l'exemple brésilien, d'après l'article de Deborah Portilho « La doctrine dans les revues ».
Troisième partie : jurisprudence
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Bases de données.
Quatrième partie : actualités et informations
Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD-services.
« PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 812, 15 juillet 2005, 83 p. - 8,20 EUR. - Réf. : 3 303332 308125.