J.O. 122 du 27 mai 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 avril 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée


NOR : DEVO0540178A



Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 avril 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :


Représentants des milieux socioprofessionnels

Bourgogne


Titulaire : Mme Gisèle Cornier, en remplacement de M. Hubert Camus.

Suppléant : M. Gilles Denosjean, en remplacement de M. Jean-François Prandi.