Décret du 13 avril 2005 portant retrait des dispositions du décret du 7 janvier 2003 portant nomination (Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès) <BR>

J.O. 93 du 21 avril 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Décret du 13 avril 2005 portant retrait des dispositions du décret du 7 janvier 2003 portant nomination (Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)

NOR : ECOP0500256D

Par décret du Président de la République en date du 13 avril 2005, les dispositions nommant, à compter du 1er février 2003, M. Bournazel (Jean-Pierre) en qualité de professeur de 1re catégorie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès sont retirées à compter du 1er février 2005.