Arrêté du 31 janvier 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée <BR>

Arrêté du 31 janvier 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 31 janvier 2005, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Industries

Industries diverses

Titulaire : M. Jean Eimer, en remplacement de M. François Lafaye.