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Journal Officiel 20 du 25 janvier 2005
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Arrêté du 11 janvier 2005 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseil (no 1486)
- Arrêté du 11 janvier 2005 portant extension d'accords régionaux (Alsace, Basse-Normandie, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, PACA) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (no 2332)
- Arrêté du 19 janvier 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne de l'inspection du travail
- Arrêté du 13 janvier 2005 portant inscription à un tableau d'avancement (administration centrale)
- Arrêté du 11 janvier 2005 portant élargissement d'accords régionaux (Pays de la Loire, Rhône-Alpes, Ile-de-France, Poitou-Charentes, Centre) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment (no 2332)
- Arrêté du 15 janvier 2005 portant inscription à un tableau d'avancement (administration centrale)
- Arrêté du 7 janvier 2005 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du spectacle vivant
- Avis relatif à l'élargissement d'un avenant à la convention collective nationale de la poissonnerie au commerce de gros de la poissonnerie
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
- Avis relatif à l'élargissement d'accords régionaux (Bretagne, Nord - Pas-de-Calais) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de gros des tissus, tapis et linge de maison
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Logement et ville
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Histoire des techniques
Grand travailleur. L'Académie des Sciences donna son nom à un prix scientifique