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Arrêté du 21 décembre 2004 portant nomination au Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession

NOR : EQUS0401765A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 21 décembre 2004 :

Sont nommés membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière :

M. Darrigrand (Jean) ;

M. Grolier (Christian).

Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite :


En tant que représentant des exploitants


M. Blot (Daniel), M. Turpeau (Loïc) et M. Schipman (Michel) pour le Conseil national des professions de l'automobile, formation des conducteurs (CNPA).

M. Favre (Marc) pour la Fédération nationale des enseignants de la conduite (FNEC).

M. Colombani (Philippe) pour l'Union nationale des indépendants de la conduite (UNIC).

M. Bouscaren (Jean-Louis) pour l'Union nationale intersyndicale des enseignants de la conduite (UNIDEC).


En tant que représentant des salariés


M. Princet (Jean-Claude) et M. Garancher (Bruno) pour la Chambre nationale des salariés responsables dans l'enseignement de la conduite et de l'éducation à la sécurité routière (CNSR).

Mme Legrand (Chantal) pour la Fédération nationale des enseignants de la conduite (FNEC).

M. de Korsak (Bruno) et Mme Bonnet (Colette) pour le Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière - Fédération de l'éducation nationale - Union nationale de syndicats autonomes (SNECER-FEN-UNSA).

M. Brasseur (Jacques) pour l'Union nationale indépendante des salariés de l'enseignement de la conduite automobile (UNISDECA).