J.O. 302 du 29 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 décembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre

NOR : DEVC0430454A


Le ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :


Article 1


M. Jérémie Averous est nommé directeur adjoint du cabinet.

Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 17 décembre 2004.


Serge Lepeltier